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Déliberation - CM 24 09 2024 Liste DES Deliberations
Document publié le Lundi 2 janvier 2023 par la commune d'Uzès.
Lien du pdf (Déliberation - CM 24 09 2024 Liste DES Deliberations)
Thèmes du document : Eau et assainissement, Humanitaire, Institutions publiques,
27/09/2024
Liste des délibérations examinées en séance :
N° des
Délibérations Libellés des délibérations Décision du
Conseil
2024-05-01 Rapport annuel 2023 du délégataire SAUR : assainissement ADOPTÉE
2024-05-02 Rapport 2023 sur le prix et la qualité du service public de l’assainissement collectif ADOPTÉE
2024-05-03 Rapport 2023 sur le prix et la qualité du service public de l’eau potable ADOPTÉE
2024-05-04 Rapport annuel - année 7 - du contrat de performance énergétique des installations d’éclairage ADOPTÉE
2024-05-05
Rapport d’activité 2023 : gestion de stationnement de surface sur voiries,
parkings à enclos - Cordeliers, Marronniers et Gare- et parking couvert -Gide- : société QPARK
ADOPTÉE
2024-05-06 Rapport du SICTOMU 2023 sur le prix et la qualité du service public d’élimination des déchets ADOPTÉE
2024-05-07 Complément de délégations du pouvoir du Maire : Décisions d’admission en non-valeur ADOPTÉE
2024-05-08 Décision modificative N°2 budget principal : ouverture de crédits chapitre 041 (opération d’ordre) ADOPTÉE
2024-05-09 Rétrocession à la commune des voies et espaces communs du lotissement le Prés de la Perrine ADOPTÉE
2024-05-10 Fonds de concours pour la rénovation et la modernisation des équipements sportifs sur la commune d’Uzès ADOPTÉE
2024-05-11 Demande de subvention Travaux de préservation de l’Ancien Evêché : Modification plan de financement ADOPTÉE
2024-05-12 Modification du temps de travail d’un Adjoint Technique ADOPTÉE
2024-05-13 Création d’un poste de Technicien ADOPTÉE
2024-05-14 Création de trois nouveaux bureaux de vote à la Salle Polyvalente ADOPTÉE
2024-05-15
Convention de partenariat entre la Ville d’Uzès, l’établissement Français du sang Occitanie et l’Association des Donneurs de Sang Bénévoles d’Uzès (ADSB) ADOPTÉE
2024-05-16
Attribution d’une subvention exceptionnelle de solidarité à la ville jumelle de Paczków, en Pologne : aide aux victimes des inondations provoqués par la tempête Boris
ADOPTÉE
CONSEIL MUNICIPAL du 24/09/2024, à 18h00