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unknown - Communauté de communes - La région de Guebwiller - Procès verbal signé
Document publié le Mercredi 1 janvier 2020
Lien du pdf (unknown - Communauté de communes - La région de Guebwiller - Procès verbal signé)
Thèmes du document : Démocratie, Justice et droit, Aménagement du territoire,
CONSEIL MUNICIPAL DE LA COMMUNE D’ISSENHEIM PV-CM du 25/05/2020 |
DÉPARTEMENT
HAUT-RHIN
ARRONDISSEMENT
THANN-GUEBWILLER
EFFECTIF LEGAL DU
CONSEIL MUNICIPAL
23
NOMBRE DE
CONSEILLERS EN
EXERCICE
23
Communes de
de 1 000 habitants et
Issefheéim de Élection du Maire
et des adjoints
PROCÈS-VERBAL DU CONSEIL
MUNCIPAL DE L’ELECTION DU
MAIRE ET DES ADJOINTS
L'an deux mille vingt, le 25 du mois de mai à 19 heures 00 minute, en application des articles L. 2121-
7 et L. 2122-8 du code général des collectivités territoriales (CGCT), s’est réuni le Conseil Municipal
de la commune d’Issenheim.
Étaient présents les conseillers municipaux suivants :
Prénom NOM
Marc JUNG
Aurélie OTTMANN
Dominique ABADOMA
Nadine FOFANA
Guy CASCIARI
Amandine BIDAU
Michaël BRUETSCHY
Nicole BIEHLER
Michel DAMBROSIO
Béatrice FLACH
Julien EMIRO
Colette GAECHTER
Pierre HUNOLD
Friede HUENTZ
Gauthier JUNG
Véronique LOETSCHER
Paolo PIGNOTTI
Martine LOUBAUD
Victor RIZZO
Franck ROTH
Sylvie REMETTER
Christian SCHREIBER
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Absente excusée : Sophie PERSONENI
Procuration: Sophie PERSONENI à Nadine FOFANA
Absent excusé et non représenté : /
Absent non excusé : /
Assistaient en outre à la séance: Caroline CHARON (Suppléante), Franck MORETTI (Suppléant),
Sarah MICHEL (Directrice Générale des Services par intérim), Priscilla MONTANI (Référente
Administrative)
POINT 1. INSTALLATION DES CONSEILLERS MUNICIPAUX
La séance a été ouverte sous la présidence de Monsieur Marc JUNG, Maire sortant, qui déclare les
membres du Conseil Municipal cités ci-dessus (présents et absents) installés dans leurs fonctions.
Monsieur Dominique ABADOMA est désigné en qualité de secrétaire de séance à l’unanimité {dont
une procuration) par le Conseil Municipal (art. L. 2121-15 du CGCT).
POINT2. ÉLECTION DU MAIRE
2.1 Présidence de l’assemblée
Monsieur Michel D'AMBROSIO, le plus âgé des membres présents du Conseil Municipal prend la
présidence de l’assemblée (art. L. 2122-8 du CGCT). || procède à l'appel nominal des membres du
Conseil, il dénombre 22 Conseillers présents et constate que la condition de quorum posée à l'article
L. 2121-17 du CGCT était remplie.
Il invite le Conseil Municipal à procéder à l'élection du Maire et rappelle qu’en application des
articles L. 2122-4 et L. 2122-7 du CGCT, le Maire est élu au scrutin secret et à la majorité absolue
parmi les membres du Conseil Municipal. Si, après deux tours de scrutin, aucun candidat n’a obtenu
la majorité absolue, il est procédé à un troisième tour de scrutin et l'élection a lieu à la majorité
relative. En cas d'égalité de suffrages, le plus âgé est déclaré élu.
2.2 Constitution du bureau de vote
Après en avoir délibéré, le Conseil Municipal désigne deux assesseurs :
- Monsieur Julien EMIRO
- Monsieur Gauthier JUNG
2.3 Déroulement de chaque tour de scrutin
Chaque Conseiller Municipal, à l'appel de son nom vote. || fait constater au Président qu'il n’est
porteur que d’une seule enveloppe du modèle uniforme fourni par la mairie. Le Conseiller Municipal
la dépose lui-même dans l’urne prévue à cet effet.
Après le vote du dernier Conseiller, il est immédiatement procédé au dépouillement des bulletins de
vote. Les bulletins et enveloppes déclarés nuls par le bureau en application de l’article L. 66 du code
électoral sont, sans exception signés par les membres du bureau et annexés au procès-verbal avec
mention de la cause de leur annexion. Ces bulletins et enveloppes sont annexés les premiers avec
leurs enveloppes, les seconds avec leurs bulletins, le tout placé dans une enveloppe close jointe au
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procès-verbal portant l'indication du scrutin concerné. Il en va de même pour les bulletins blancs qui
sont décomptés séparément et annexés au procès-verbal. Ils n’entrent pas en compte pour la
détermination des suffrages exprimés, mais il en est fait spécialement mention dans les résultats des
scrutins. Une enveloppe ne contenant aucun bulletin est assimilée à un bulletin blanc {article L. 65 du
code électoral).
2.4 APPEL À CANDIDATURE
À la suite de l'appel à candidature, Monsieur Dominique ABADOMA propose la candidature de
Monsieur Marc JUNG.
Un seul candidat est proposé, Monsieur Marc JUNG.
2.5 Résultats du premier tour de scrutin
a. Nombre de conseillers présents à l'appel n'ayant pas pris part au vote : O
b. Nombre de votants (enveloppes déposées) : 23
c. Nombre de suffrages déclarés nuls par le bureau (art. L. 66 du code électoral) : 0
d. Nombre de suffrages blancs (art. L. 65 du code électoral) : 1
e. Nombre de suffrages exprimés [b — c — d] : 22
f. Majorité absolue : 12
CANDIDAT
NOMBRE DE SUFFRAGES OBTENUS
En chiffres En toutes lettres
Marc JUNG 22 Vingt-deux
2.5 Proclamation de l’élection du Maire
Monsieur Marc JUNG est proclamé Maire et est immédiatement installé.
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POINT 3. ÉLECTION DES ADJOINTS
Sous la présidence de Monsieur Marc JUNG, Maire, le Conseil Municipal est invité à procéder à
l'élection des adjoints.
3.1 Nombre d’adjoints
Le Maire a indiqué qu’en application des articles L. 2122-1 et L. 2122-2 du CGCT, la commune doit
disposer au minimum d’un adjoint et au maximum d’un nombre d’adjoints correspondant à 30% de
l'effectif légal du conseil municipal, soit 6 adjoints au Maire au maximum.
Le Maire après explications propose de fixer à 6 le nombre d’adjoints.
Le Maire propose de recourir au vote à main levée ce qui a été accepté par l'assemblée.
Le Conseil Municipal après délibération, fixe à l'unanimité dont 1 procuration, à 6 le nombre
d’adjoints au Maire de la commune.
3.2 Listes des candidats aux fonctions d’adjoint au Maire
Le Maire a rappelé que les adjoints sont élus au scrutin secret de liste à la majorité absolue, sans
panachage ni vote préférentiel parmi les membres du conseil municipal.
Chaque liste est composée alternativement d’un candidat de chaque sexe. Si, après deux tours de
scrutin, aucune liste n’a obtenu la majorité absolue, il est procédé à un troisième tour de scrutin et
l'élection a lieu à la majorité relative. En cas d'égalité de suffrages, les candidats de la liste ayant la
moyenne d'âge la plus élevée sont élus (art. L. 2122-4 et L. 2122-7-2 du CGCT).
Le Maire propose sa liste avec pour premier adjoint Monsieur Christian SCHREIBER, en second
Madame Nadine FOFANA, en troisième Monsieur Guy CASCIARI, en quatrième Madame Béatrice
FLACH, en cinquième Monsieur Victor RIZZO et en sixième adjointe Madame Sylvie REMETTER.
Le Conseil Municipal a décidé de laisser un délai de 3 minutes pour le dépôt, auprès du Maire, des
listes de candidats aux fonctions d’adjoint au Maire qui doivent comporter au plus autant de
conseillers municipaux que d’adjoints à désigner.
A l'issue de ce délai, le Maire a constaté qu'une seule liste de candidats aux fonctions d’adjoint au
Maire avait été déposée. Cette liste a été jointe au présent procès-verbal. Elle est mentionnée dans
le tableau de résultat ci-dessous par l’indication du nom du candidat placé en tête de chaque liste.
Il a ensuite été procédé à l’élection des adjoints au Maire, sous le contrôle du bureau désigné au 2.2
et dans les conditions rappelées au 2.3.
3.3 Résultats du premier tour de scrutin
a. Nombre de conseillers présents à l'appel n'ayant pas pris part au vote : 0
b. Nombre de votants (enveloppes déposées) : 23
c. Nombre de suffrages déclarés nuls par le bureau (art. L. 66 du code électoral) : 0
d. Nombre de suffrages blancs (art. L. 65 du code électoral) : 6
e. Nombre de suffrages exprimés [b — c — d] : 17
f. Majorité absolue : 9
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CANDIDATS DE LA LISTE NOMBRE DE SUFFRAGES OBTENUS
En chiffres En toutes lettres
Christian SCHREIBER 17 Dix-sept
Nadine FOFANA 17 Dix-sept
Guy CASCIARI 17 Dix-sept
Béatrice FLACH 17 Dix-sept
Victor RIZZO 17 Dix-sept
Sylvie REMETTER 17 Dix-sept
3.4 Proclamation de l’élection des adjoints
Ont été proclamés adjoints et immédiatement installés les candidats figurant sur la liste avec pour
premier adjoint Monsieur Christian SCHREIBER.
Ils ont pris rang dans l’ordre de cette liste, tels qu’ils figurent sur la feuille de proclamation ci-jointe.
Monsieur le Maire présente les domaines de délégation qui seront attribués aux adjoints par arrêté :
PRÉNOM NOM FONCTION DOMAINES
Christian SCHREIBER 1‘ adjoint
Référent du service technique
Travaux courants
Vidéoprotection
Voirie
Entretien des bâtiments publics
Matériels
Salubrité et sécurité urbaine
Nadine FOFANA 2ème adjointe
Référente du Service Animation
École
Communication
Culture et Musique
Jeunesse
Espace de Vie Sociale
Personnes Âgées
Guy CASCIARI 3°" adjoint
Fêtes, cérémonies et évènements
Gestion des locations et des mises à disposition des
salles communales
Commission de sécurité
Béatrice FLACH 4ère adjointe
Urbanisme
Affaires foncières
Politique de rénovation urbaine
Développement durable
Relation et animation commerciale
Page 5 sur 8 CONSEIL MUNICIPAL DE LA COMMUNE D'ISSENHEIM
Victor RIZZO 5ère adjoint
Fleurissement et espaces verts
PV-CM du 25/05/2020 |
Décoration de Noël
Chasse
Agriculture
Forêt
Sylvie REMETTER gè"e adjointe
Etat-Civil
Mariages
Cimetière
Aides au logement
Aides et lien social
Le Conseil Municipal prend acte de cette information.
POINT 4. OBSERVATIONS ET RECLAMATIONS
Monsieur le Maire informe le Conseil Municipal que 5 postes de Conseillers délégués sont également
créés et il désigne les Conseillers Suivants :
PRÉNOM NOM FONCTION DOMAINES Sous la Direction
Conseillère
Aurélie OTTMANN Municipale Politique intercommunale Maire
Déléguée
Conseiller
Dominique ABADOMA Municipal Associations Maire
Délégué
Conseiller Agriculture : RIZZ
Michel | D'AMBROSIO | Municipal 7 mere
Délégué Forêt !
Conseillère Espace de Vie Sociale : Le Nad FOFANA, Colette | GAECHTER | Municipale —. soeur Délégué Personnes âgées 2°" adjointe éléguée
Conseillère Jeunesse Nadine FOFANA
Sophie PERSONENI Municipale Espace de Vie Sociale Dire adjointe L
Déléguée Personnes âgées
Le Conseil Municipal prend acte de cette information.
POINT 5. DÉLÉGATION DU CONSEIL MUNICIPAL AU MAIRE
En application de l’article L2122-22 du code général des collectivités territoriales.
Après en avoir délibéré, le Conseil Municipal, à l’unanimité dont 1 procuration, par délégation
prévue par l’article L2122-22 du Code Général des Collectivités Territoriales charge le Maire pour la
durée de son mandat :
1° D'arrêter et modifier l'affectation des propriétés communales utilisées par les services publics
municipaux et de procéder à tous les actes de délimitation des propriétés communales ;
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2° De fixer, dans tous les cas, les tarifs des droits de voirie, de stationnement, de dépôt temporaire
sur les voies et autres lieux publics et, d'une manière générale, des droits prévus au profit de la
commune qui n'ont pas un caractère fiscal, ces droits et tarifs pouvant, le cas échéant, faire l'objet de
modulations résultant de l'utilisation de procédures dématérialisées;
3° De procéder à la réalisation des emprunts destinés au financement des investissements prévus par
le budget, et aux opérations financières utiles à la gestion des emprunts, y compris les opérations de
couvertures des risques de taux et de change ainsi que de prendre les décisions mentionnées au Il
de l'article L. 1618-2 et au a de l'article L. 2221-5-1, sous réserve des dispositions du c de ce même
article, et de passer à cet effet les actes nécessaires ;
4° De prendre toute décision concernant la préparation, la passation, l'exécution et le règlement des
marchés et des accords-cadres ainsi que toute décision concernant leurs avenants, lorsque les crédits
sont inscrits au budget;
5° De décider de la conclusion et de la révision du louage de choses pour une durée n'excédant pas
douze ans.
6° De passer les contrats d'assurance ainsi que d'accepter les indemnités de sinistre y afférentes ;
7° De créer, modifier ou supprimer les régies comptables nécessaires au fonctionnement des services
municipaux;
8° De prononcer la délivrance et la reprise des concessions dans les cimetières ;
9° D'accepter les dons et legs qui ne sont grevés ni de conditions ni de charges ;
10° De décider l'aliénation de gré à gré de biens mobiliers jusqu'à 4 600 euros ;
11° De fixer les rémunérations et de régler les frais et honoraires des avocats, notaires, huissiers de
justice et experts ;
12° De fixer, dans les limites de l'estimation des services fiscaux (domaines), le montant des offres de
la commune à notifier aux expropriés et de répondre à leurs demandes ;
13° De décider de la création de classes dans les établissements d'enseignement;
14° De fixer les reprises d'alignement en application d'un document d'urbanisme ;
15° D'exercer, au nom de la commune, les droits de préemption définis par le code de l'urbanisme,
que la commune en soit titulaire ou délégataire, de déléguer l'exercice de ces droits à l'occasion de
l'aliénation d'un bien selon les dispositions prévues à l'article L. 211-2 ou au premier alinéa de
l'article L. 213-3 de ce même code dans tous les cas.
16° De transiger avec les tiers dans la limite de 1 000 € ; D'intenter au nom de la commune les actions
en justice ou de défendre la commune dans les actions intentées contre elle, cette délégation est
consentie tant en demande qu'en défense et devant toutes les juridictions ;
17° De régler les conséquences dommageables des accidents dans lesquels sont impliqués des
véhicules municipaux;
18° De donner, en application de l'article L. 324-1 du code de l'urbanisme, l'avis de la commune
préalablement aux opérations menées par un établissement public foncier local ;
19° De signer la convention prévue par l'avant-dernier alinéa de l'article L. 311-4 du code de
l'urbanisme précisant les conditions dans lesquelles un constructeur participe au coût d'équipement
d'une zone d'aménagement concerté et de signer la convention prévue par le troisième alinéa de
l'article L. 332-11-2 du même code, dans sa rédaction antérieure à la foi n° 2014-1655 du 29
décembre 2014 de finances rectificative pour 2014, précisant les conditions dans lesquelles un
propriétaire peut verser la participation pour voirie et réseaux;
20° De réaliser les lignes de trésorerie sur la base d'un montant fixé à 500 000 € par année civile;
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21° D'exercer, en application de l'article L. 214-1-1 du code de l'urbanisme, au nom de la commune,
le droit de préemption défini par l'article L. 214-1 du même code ;
22° D'exercer au nom de la commune le droit de priorité défini aux articles L. 240-1 à L. 246-3 du
code de l'urbanisme ;
23° De prendre les décisions mentionnées aux articles L. 523-4 et L. 523-5 du code du patrimoine
relatives à la réalisation de diagnostics d'archéologie préventive prescrits pour les opérations
d'aménagement où de travaux sur le territoire de la commune ;
24° D'autoriser, au nom de la commune, le renouvellement de l'adhésion aux associations dont elle
est membre;
25° D'exercer, au nom de la commune, le droit d'expropriation pour cause d'utilité publique prévu au
troisième alinéa de l'article L. 151-37 du code rural et de la pêche maritime en vue de l'exécution des
travaux nécessaires à la constitution d'aires intermédiaires de stockage de bois dans les zones de
montagne ;
26° De demander à tout organisme financeur l'attribution de subventions ;
27° De procéder au dépôt des demandes d'autorisations d'urbanisme relatives à la démolition, à la
transformation ou à l'édification des biens municipaux ;
28° D'exercer, au nom de la commune, le droit prévu au | de l'article 10 de la loi n° 75-1351 du 31
décembre 1975 relative à la protection des occupants de locaux à usage d'habitation ;
29° D'ouvrir et d'organiser la participation du public par voie électronique prévue au I de l'article L.
123-19 du code de l'environnement.
En cas d’empêchement du Maire, le Conseil Municipal décide que les délégations accordées
seront exercées par un adjoint dans l’ordre des nominations.
POINT 6. CLOTURE DU PROCES-VERBAL
Le présent Procès-Verbal, dressé et clos, le 25 mai 2020, à 21 heures 00 minute, en double
exemplaire a été, après lecture, signé par le Maire, le conseiller municipal le plus âgé, les assesseurs
et le secrétaire.
Le Conseiller Municipal Le Secrétaire de séance
le plus âgé
Michel D'AMBROSIO Dominique ABADOMA
Les Assesseurs
Julien EMIRO “ue Gauthier JUNG
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