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Document publié le Lundi 10 mai 2021 par la commune de Villers-sur-Coudun.
Lien du pdf (Compte-Rendu - 2021 05 10 CR Reunion CM)
Thèmes du document : Aménagement du territoire, Intelligence artificielle et robotique, Transports,
COMMUNE DE VILLERS SUR COUDUN
COMPTE RENDU DU CONSEIL MUNICIPAL
DU 10 MAI 2021
Le Conseil Municipal, légalement convoqué le 06 mai 2021, s’est réuni à la mairie en séance publique le 10 mai 2021, à 19h00, sous la présidence de Monsieur BARBET Antoine, maire.
Etaient présents : LES CONSEILLERS EN EXERCICE DE 19H00 A 19H57 : MM. BARBET, DUFRESNES.
MMES DUFRESNES, TOUATI, CASABIANCA.
Absents excusés : Madame BONNET représentée par Madame CASABIANCA.
Absent : Monsieur Julien CRÉPIN, Monsieur Hubert LOISEAUX
Etaient présents : LES CONSEILLERS EN EXERCICE DE 19H57 A 22H15 : MM. BARBET, DUFRESNES, LOISEAUX.
MMES DUFRESNES, TOUATI, CASABIANCA.
Absents excusés : Madame BONNET représentée par Madame CASABIANCA.
Absent : Monsieur Julien CRÉPIN.
Monsieur Jacques DUFRESNES a été élu secrétaire de séance.
Approbation à l’unanimité des membres présents et représentés, du compte rendu du Conseil Municipal du 12 avril 2021.
I- DELIBERATION N°2021/055 : RUE DE LA NACELLE : NOUVELLES NUMEROTATIONS COTE PAIR
Pour rappel, le numérotage des voies communales relève de la compétence du Conseil Municipal qui, dans le cadre de ses attributions prévues par l’article L.2121-29 du CGCT, règle par ses délibérations les affaires de la commune.
Il convient, pour faciliter le repérage, pour les services de secours (SAMU, pompiers, gendarmes qui ont du mal à localiser les adresses en cas de besoins), le travail des préposés de la poste et d’autres services publics ou commerciaux, la localisation GPS, d’identifier clairement les adresses des immeubles et de procéder à leur numérotation.
Monsieur le Maire explique que deux demandes de permis de construire ont été déposées en mairie pour quatre habitations et que suite aux divisions de terrain futures, rue de la Nacelle, toute la numérotation, côté pair, est à revoir.
Monsieur DUFRESNES présente la nouvelle numérotation, plus cohérente et prenant en compte des éventuelles futures constructions, au conseil municipal comme suit :
*Parcelle cadastrée : AB n° 324 et n°327 appartenant à la SAS ANDRE LOGIT représentée par Monsieur Olivier GILLOT n° 4 bis et n° 4 ter.
*Parcelle cadastrée : AB n° 221 conserve le n°4.
*Parcelle cadastrée : AB n° 220 appartenant à Madame ROQUENCOURT n° 6.
*Parcelle cadastrée : AB n° 326 appartenant à la SAS SANTANA INVESTIMMO représentée par Monsieur Antonio Carlos DA SILVA, SOBRAL, SANTANA n° 6 bis et n° 6 ter.
*Parcelle cadastrée : AB n° 325 n° 8.
*Parcelle cadastrée : AB n° 323 appartenant à Monsieur et Madame LEMY n° 10. *Parcelle cadastrée : AB n° 322 appartenant à Monsieur et Madame ABDEL MOUMEN n° 12.
*Parcelle cadastrée : AB n° 331 en partie (derrière le AB n°323 et n° 322) n° 14.
*Parcelle cadastrée : AB n°331 en partie (derrière le AB n°1) n°16.
*Parcelle cadastrée : AB n° 1 n° 18.
*Parcelle cadastrée : ZC n° 61 appartenant à Monsieur TEIXEIRA n° 20.
*Parcelle cadastrée : ZC n° 101 appartenant à Monsieur et Madame DUBRUNFAUT – DONEY
n° 22.
*Parcelle cadastrée : ZC n° 104 appartenant à Monsieur et Madame YEMBISSOU - MENSAH-BEAUCLAIR
n° 24.
*Parcelle cadastrée : ZC n° 103 appartenant à Monsieur et Madame RODRIGUES - MORAIS
n° 26.
Le Conseil municipal, après en avoir délibéré et à l’unanimité des membres présents et représentés, considérant l’intérêt communal que représente la numérotation des propriétés de la rue de la Nacelle côté pair, valide la numérotation des parcelles telle qu’elle est exposée et autorise Monsieur le Maire à signer toutes les pièces nécessaires à l’exécution de la présente délibération.
II-DELIBERATION N°2021/056 : POLE INFORMATIQUE MAIRIE : DEVIS POUR LE REMPLACEMENT
DES 3 ORDINATEURS ET CONTRAT SOLUTIONS CLOUD MICROSOFT PAR ADICO.
Monsieur le Maire présente le devis ADICO correspondant au remplacement des 3 ordinateurs de la
mairie incluant la mise en place de nouveaux logiciels de bureautique par un système d’exploitation sous
Windows 10 PRO (Office 365 Business standart, Exchange, Sharepoint, Antivirus …, les accessoires, la
prestation technique sur site pour un montant de 3 294,72 € H.T. soit 3 953,66 € T.T.C.
Suite au remplacement des ordinateurs de la mairie et la mise en place des nouveaux logiciels, Monsieur le
Maire présente le contrat Solutions Cloud Microsoft par ADICO qui a pour but de définir la réglementation
applicable quant à la prestation de service liée aux solutions Cloud de Microsoft (comprenant Office 365…)
exécutée par ADICO et destinée à ses adhérents.
Le contrat est consenti pour une durée de quatre ans et prendra fin à l’issue de cette période.
La tarification est applicable pour toute la durée du contrat pour un montant de 410,07 € H.T (pour les 3
ordinateurs) soit 492,08 € T.T.C par an.
Le Conseil municipal, après en avoir délibéré et à l’unanimité des membres présents et représentés,
décide d’accepter le devis ADICO correspondant au remplacement des 3 ordinateurs de la mairie incluant
la mise en place de nouveaux logiciels de bureautique par un système d’exploitation sous Windows 10
PRO (Office 365 Business standart, Exchange, Sharepoint, Antivirus …, les accessoires, la prestation
technique sur site pour un montant de 3 294,72 € H.T. soit 3 953,66 € T.T.C., le contrat Solutions Cloud
Microsoft proposé par ADICO et autorise Monsieur le Maire les signer . III-DELIBERATION N°2021/057 : GESTION ADMINISTRATIVE : REMPLACEMENT DU LOGICIEL E FORMUL :
Monsieur le Maire explique que le logiciel de bureautique E FORMUL actuel doit être changé par le logiciel
Formulaires Administratifs comportant de nouveaux modules appropriés prenant en compte l’évolution
de la législation et des mises à jour régulières et simplifiant ainsi le travail administratif.
Exemple de modules inclus dans le logiciel :
- Bibliothèque de modèles de formulaires pré-complétés
- Recherche rapide d’un formulaire par thématique
- Publipostage automatique et personnalisation des documents
- Envoi des convocations et des invitations
- Archivage automatique intégré…
Le Conseil municipal, après en avoir délibéré et à l’unanimité des membres présents et représentés,
accepte la migration E-FORMUL vers Formulaires Administratifs pour un montant de 482 € H.T soit 582 €
T.T.C ainsi que la redevance annuelle d’hébergement et de maintenance pour un montant de 135 € H.T
soit 162 € T.T.C.
19H57 : ARRIVEE DE MONSIEUR HUBERT LOISEAUX
IV- DELIBERATION N°2021/058 : VIDEO PROTECTION : CONVENTION ADTO-SAO D’ASSISTANCE A
MAITRISE D’OUVRAGE :
Monsieur le Maire présente la convention de mission d’assistance à maitrise d’ouvrage relative à
l’installation d’un système de vidéo protection sur le territoire communal par l’ADTO-SAO afin que celle-ci
assure les missions confiées (montage et suivi du dossier d’arrêté préfectoral, de demande de subvention
FIPD et DETR, réunion de chantier …).
La rémunération forfaitaire pour l’accomplissement des missions est fixée à 1 250 € H.T soit 1 500 € T.T.C.
Le Conseil municipal, après en avoir délibéré et à l’unanimité des membres présents et représentés,
accepte la convention de mission d’assistance à maitrise d’ouvrage relative à l’installation d’un système de
vidéo protection sur le territoire communal par l’ADTO-SAO.
V-DELIBERATION N°2021/059 : ETUDE DE CIRCULATION : CONVENTION ADTO-SAO / DEVIS ET
COMMANDE AU BUREAU D’ETUDES ISR (INGENIERIE SECURITE ROUTIERE) :
Monsieur le Maire présente la convention d’assistance de maitrise d’ouvrage par l’ADTO-SAO concernant
l’étude de circulation.
L’ADTO-SAO assurera l’assistance pour la conduite de l’étude de circulation.
La rémunération prévisionnelle de l’ADTO-SAO est de 1 500 € H.T. SOIT 1 800 € T.T.C.
Monsieur le Maire présente, également, le devis et la commande du bureau d’étude ISR (Ingénierie Sécurité Routière) concernant l’étude de circulation pour un montant de 11 350 € H.T soit 13 620 € T.T.C. subventionnée aux taux de 33 % sur la dépense subventionnable H.T. par le Conseil Départemental de l’Oise.
Le Conseil municipal, après en avoir délibéré et à l’unanimité des membres présents et représentés, accepte la convention d’assistance de maitrise d’ouvrage par l’ADTO-SAO concernant l’étude de circulation ainsi que le devis et la commande du bureau d’étude ISR pour un montant de 11 350 € H.T soit 13 620 € T.T.C. et autorise Monsieur le Maire à signer toutes les pièces nécessaires à l’exécution de la présente délibération. VI-DELIBERATION N°2021/060 : REMPLACEMENT DU POTEAU INCENDIE N°15, ALLEE DE LA MONTAGNE :
Monsieur le Maire présente le devis de la Société SAUR concernant le remplacement d’un poteau incendie, allée de la Montagne, pour un montant de 2 138,74 € H.T soit 2 566,49 € TTC.
Le Conseil municipal, après en avoir délibéré et à l’unanimité des membres présents et représentés, accepte le devis de la société SAUR pour un montant de 2 138,74 € H.T soit 2 566,49 € TTC.
VII-DELIBERATION N°2021/061 : EGLISE : DEVIS DE TRAVAUX SUR GOUTTIERES ET DE CHASSIS.
Monsieur le Maire présente le devis de la SAS JOUARD JEAN concernant des travaux de couverture sur le clocher de l’église par le remplacement des carreaux de la lucarne, la réparation de la jupe basse et des gouttières, pour un montant de 5 031,40 € H.T soit 6 037, 68 € TTC.
Le Conseil municipal, après en avoir délibéré et à l’unanimité des membres présents et représentés, accepte le devis de la SAS JOUARD JEAN concernant des travaux de couverture sur le clocher de l’église par le remplacement des carreaux de la lucarne, la réparation de la jupe basse et des gouttières, pour un montant de 5 031,40 € H.T soit 6 037, 68 € TTC.
VIII-DELIBERATION N°2021/062 : PARTICIPATION COMMUNALE 2021 DES ESPACES VERTS AU
PROFIT DE L’ASSOCIATION SYNDICALE DE RIMBERLIEU SUD.
Le Conseil Municipal, après en avoir délibéré à l’unanimité des membres présents et représentés, décide d’attribuer une participation aux espaces verts au profit de l’Association Syndicale de Rimberlieu Sud correspondant à 5 tontes annuelles.
Pour l’année 2021, la participation de la commune pour l’entretien des espaces verts du domaine de Rimberlieu Sud s’élève à 7 003,99 € et sera versée directement à l’entreprise Cédric Paysage sur présentation de facture pour août et octobre.
IX-DELIBERATION N°2021/063 : PARTICIPATION COMMUNALE 2021 DES ESPACES VERTS AU
PROFIT DE L’ASSOCIATION SYNDICALE DE RIMBERLIEU NORD.
Le Conseil Municipal, après en avoir délibéré à l’unanimité des membres présents et représentés, décide d’attribuer une participation aux espaces verts au profit de l’Association Syndicale de Rimberlieu Nord.
Pour l’année 2021, la participation de la commune pour l’entretien des espaces verts du domaine de Rimberlieu Nord s’élève à 1600 € et sera versée directement à l’entreprise Lenté Paysages sur présentation de facture en décembre.
X-DELIBERATION N°2021/064 : ANCIENNE MAIRIE : DEVIS POUR AUTOMATISATION DES VOLETS ROULANTS DE LA SALLE DES MARIAGES.
Monsieur le Maire explique que pour harmoniser les ouvertures de la mairie, il est décidé de motoriser l'ensemble des volets, mairie et salle des mariages.
Monsieur le Maire présente le devis de l’entreprise TALMAN concernant l’automatisation des volets roulants de l’ancienne mairie de la salle des mariages pour un montant de 1 104,20 € H.T soit 1 325, 04 € TTC.
Le Conseil municipal, après en avoir délibéré et à l’unanimité des membres présents et représentés, accepte le devis de l’entreprise TALMAN concernant l’automatisation des volets roulants de l’ancienne mairie de la salle des mariages pour un montant de 1 104,20 € H.T soit 1 325, 04 € TTC. XI-DELIBERATION N°2021/065 : ECOLE MATERNELLE : CHOIX DU PRÉAU.
Monsieur le Maire présente la réalisation d’un nouveau préau pour l’école maternelle et rappelle que le
choix doit être statué lors de cette séance.
Monsieur le Maire propose le devis de la SAS FEBA Construction pour la fourniture et pose de 2 préaux de
45 m² incluant la protection mousse au poteau, le système d’écoulement d’eau et le forfait architecte pour
l’élaboration du permis de construire, pour un montant de 25 000 € H.T. soit 30 000 € T.T.C.
Un dossier pour une nouvelle demande de subvention sera transmis à la Préfecture de l’Oise en remplacement du premier dossier présenté.
Des subventions pouvant être accordées par le Conseil Départemental aux taux de 33% et de la Préfecture de l’Oise (DETR) aux taux de 45%.
Le Conseil municipal, après en avoir délibéré et à l’unanimité des membres présents et représentés,
accepte le devis de la SAS FEBA Construction pour la fourniture et pose de 2 préaux de 45 m² incluant la
protection mousse au poteau, le système d’écoulement d’eau et le forfait architecte pour l’élaboration du
permis de construire, pour un montant de 25 000 € H.T. soit 30 000 € T.T.C.
XII-DELIBERATION N°2021/066 : DECISIONS MODIFICATIVES SUR LE BUDGET COMMUNE
LE CONSEIL MUNICIPAL, après en avoir délibéré, décide de procéder aux virements de crédits suivants sur le budget commune de l’exercice 2021.
CHAP. ART. OPER. SENS/
SECTION
NATURE MONTANT
68 6817 D F Dotations aux provisions pour dépréciation des actifs 5 000.00
CHAP. ART. OPER. SENS/
SECTION
NATURE MONTANT
042 6817 D F Dotations aux provisions pour dépréciation des actifs - 5 000.00
XIII-DELIBERATION N°2021/067 : DECISIONS MODIFICATIVES SUR LE BUDGET DU SERVICE EAU ET
ASSAINISSEMENT
LE CONSEIL MUNICIPAL, après en avoir délibéré, décide de procéder aux virements de crédits suivants sur le budget Eau et Assainissement de l’exercice 2021.
CHAP. ART. OPER. SENS/
SECTION
NATURE MONTANT
68 6817 D F Dotations aux provisions pour dépréciation des actifs 3500.00
CHAP. ART. OPER. SENS/
SECTION
NATURE MONTANT
042 6817 D F Dotations aux provisions pour dépréciation des actifs - 3500.00
CREDIT A OUVRIR
CREDIT A REDUIRE
CREDIT A OUVRIR
CREDIT A REDUIRE IX-INFORMATIONS DIVERSES :
1-PASS PERMIS CITOYEN :
Monsieur le maire informe que pour l'operation Pass-permis, 2 jeunes de Villers sur Coudun se sont inscrits pour une action du 24 mai au 11 juin, duree de l'operation 70 h chacun de travaux communautaires.
2- PANNEAUX INDICATIFS DE RUE :
Monsieur le maire informe de la mise en place par le personnel communal de nouveaux panneaux indicatifs de rues et allees ainsi que du nouveau cimetiere.
3- RAPPORT DE CONTROLE : AIRES DE JEUX :
Monsieur le maire informe de la synthese du controle par la societe SOLEUS, des equipements des aires de jeux ;
- City stade : rien a signaler.
- Toboggan, ecole maternelle : vis a resserrer et cache a remettre.
A ce sujet, Monsieur DUFRESNES signale que le reglement d'utilisation des equipements du city- stade installe dans le panneau d'affichage aux abords de la salle multifonction, n’est plus lisible.
4- PERMANENCES DES ELUS POUR LES ELECTIONS MUNICIPALES DU 30 MAI ET 06 JUIN 2021 :
– 8h00/10h30 : M. DUFRESNES, Mme DUFRESNES, Mme CASABIANCA, 1 assesseur – 10h30/13h00 : Mme TOUATI, M. LOISEAUX, M. CREPIN, 1 assesseur – 13h00/15h30 : M. BARBET, M. DUFRESNES, Mme DUFRESNES, 1 assesseur – 15h30/18h00 : Mme TOUATI, Mme CASABIANCA, M. LOISEAUX, 1 assesseur
5- ROUTE DE MELICOCQ :
Monsieur le Maire indique que a la suite de la derniere reunion faite a Melicocq, le projet reste en attente de decision des communes concernees.
6- CCPS : APLICATION ‘’PANNEAUPOCKET’’ :
Monsieur le Maire informe l’assemblée que la Communauté des Communes du Pays des Sources va mettre à disposition des communes adhérentes une application gratuite ‘’PANNEAUPOCKET’’ qui diffusera des informations et des alertes pour les habitants.
La commune possédant déjà l’application Intramuros, Monsieur le Maire explique que l’on ne prendra celle de la CCPS mais qu’il diffusera les informations transmis par celle-ci sur Intramuros.
7- PROJET PEDAGOGIQUE ‘’INITIATION A LA MUSIQUE’’ ECOLE ELEMANTAIRE :
Monsieur le Maire informe les élus d’un futur projet pédagogique sur l’initiation à la musique à l’école élémentaire en partenariat avec l’association ‘’Le Monde Musical’’ pour la rentrée 2021/2022. X– QUESTIONS DIVERSES :
1-Monsieur DUFRESNES demande que les finitions de travaux de la sente pietonne rue de la gare soit effectuees.
Monsieur DUFRESNES demande que le compte rendu du Conseil Municipal de ce jour soit affiché avant le 30 mai 2021.
2- Madame CASABIANCA demande, concernant la distribution des trois magazine ‘’ Le bistrot des mémoires’’, quel est le coût engendré par le Conseil Départemental.
Les elus s’interrogent sur l'opportunite d’une telle action a la suite du retour negatif de certains administres relatif au cout, au cote ecologique….
Monsieur le Maire expliquera sur l’application Intramuros que c’est le Conseil Departemental qui a demande la distribution de ces magazines.
L’ordre du jour étant épuisé, la séance est levée à 22h15.