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Ordre du Jour - Ordre du jour Conseil Municipal 09 sept 2024
Document publié le Lundi 9 septembre 2024 par la commune de Bourgbarré.
Lien du pdf (Ordre du Jour - Ordre du jour Conseil Municipal 09 sept 2024)
Thèmes du document : Environnement, Énergies, Grandes et moyennes entreprises,
Affiché le 3 septembre 2024
République Française
REUNION DU CONSEIL MUNICIPAL (Art L 2121-10 du code général des collectivités territoriales)
Lundi 9 septembre 2024 à 20h00
Le Conseil Municipal se réunira en Mairie - Salle du conseil municipal 1 rue des Sports - 35230 Bourgbarré
(la séance est ouverte au public)
Ordre du jour
N° N° DELIB INTITULE RAPPORTEUR
1 DCM 2024-050 VIE MUNICIPALE – Approbation du Procès-Verbal du Conseil Municipal du 17 juin 2024 Franck MORVAN
2 DCM 2024-051 FINANCES – Décision Modificative n°2 – Budget Primitif 2024 Carole GAUTIER
3 DCM 2024-052
MARCHES PUBLICS – Construction d’un Groupe
scolaire de 8 classes – Avenant n°1 au marché de
travaux – Lot 07. Menuiseries intérieures
Carole
GAUTIER
4 DCM 2024-053
MARCHES PUBLICS – Construction d’un Groupe
scolaire de 8 classes – Avenant n°1 au marché de
travaux – Lot 14. Chauffage, Ventilation, Plomberie.
Carole
GAUTIER
5 DCM 2024-054 RESSOURCES HUMAINES – Modification du tableau des effectifs au 9 septembre 2024 Carole GAUTIER
6 DCM 2024-055 RESSOURCES HUMAINES – Indemnité forfaitaire complémentaire pour élections (IFCE) Carole GAUTIER
7 DCM 2024-056
RESSOURCES HUMAINES – Convention constitutive
d’une entente intercommunale pour la création et le
fonctionnement d’un service mutualisé informatique
Carole
GAUTIER
8 DCM 2024-57 CULTURE – Convention-cadre de partenariat Réseau des Médiathèques BLOPS Erica PEROCHAIN
9
DCM
2024-58
POLICE MUNICIPALE – Convention avec la
Commune de Janzé pour la mise à disposition d’un
cinémomètre
Franck
MORVAN
10
DCM
2024-59
VIE ECONOMIQUE – Convention avec la Société 2SF
pour l’implantation d’un distributeur automatique de
billets de banque
Franck
MORVAN
11 DCM 2024-60 FONCIER – Acquisition de la parcelle cadastrée AB 558 – Impasse de la Motte Franck MORVAN
12
DCM
2024-61
FONCIER – Prolongation de la convention de mise en
réserve foncière – Parcelle AB 503
Franck
MORVAN N° N° DELIB INTITULE RAPPORTEUR
13 DCM 2024-062
TRANSITION ENERGETIQUE – Convention de
partenariat 2024-2026 avec l’ALEC du Pays de Rennes
relative à la valorisation des Certificats d’Économies
d’Énergie (CEE)
Hervé
BAUDOIN
14 DCM 2024-063
TRANSITION ENERGETIQUE – Participation de la
Commune aux opérations d’autoconsommation
collective déployées par Part’EnR35
Hervé
BAUDOIN
15 DCM 2024-064
TRANSITION ENERGETIQUE – Syndicat
Départemental d’Energie 35 - Convention financière et
Convention d’occupation du domaine public pour
l’implantation d’une borne électrique IRVE rue des
Sports
Hervé
BAUDOIN
16 DCM 2024-065
TRANSITION ENERGETIQUE – Syndicat
Départemental d’Energie 35 - Convention constitutive
d’un groupement de propriétaires fonciers en vue de
l’implantation d’infrastructures de recharge de
véhicules électriques ouvertes au public
Hervé
BAUDOIN
17 DCM 2024-066 INTERCOMMUNALITE – Rapport d’activités 2023 du Syndicat intercommunal pour la Restauration Catherine BOUTHEMY
18 DCM 2024-067
ADMINISTRATION GENERALE – Compte-Rendu des
décisions municipales prises en application de l’article
L.2122-22 du CGCT
Franck
MORVAN
19
QUESTIONS DIVERSES :
- Présentation du projet de renaturation du ruisseau du
Bélardon
- Projet de modification d’une antenne-relais par
Bouygues Telecom au Lieu-dit La Barre
Calendrier des prochaines réunions :
- Séminaire PLUi le mercredi 25 septembre, de 18h à
20h30, dans la salle du Conseil de Rennes Métropole.
- Plan Climat : Atelier territorial sur les énergies renouvelables électriques pour les communes du
secteurs Sud/Sud-Est : vendredi 27 septembre, de
14h30 à 17h30, à Bruz