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Ordre du Jour - Ordre du jour Conseil Municipal 18 novembre 2024
Document publié le Lundi 18 novembre 2024 par la commune de Bourgbarré.
Lien du pdf (Ordre du Jour - Ordre du jour Conseil Municipal 18 novembre 2024)
Thèmes du document : Grandes et moyennes entreprises, Eau et assainissement, Justice et droit,
Affiché le 12 novembre 2024 République Française REUNION DU CONSEIL MUNICIPAL (Art L 2121-10 du code général des collectivités territoriales) Lundi 18 Novembre 2024 à 20h00 Le Conseil Municipal se réunira en Mairie - Salle du conseil municipal 1 rue des Sports - 35230 Bourgbarré (la séance est ouverte au public) Ordre du jour N° N° DELIB INTITULE RAPPORTEUR 1 DCM 2024-076 VIE MUNICIPALE – Approbation du procès-verbal du Conseil municipal du 14 octobre 2024 Franck MORVAN 2 DCM 2024-077 VIE MUNICIPALE – Désignation des membres des Commissions municipales - Modifications Franck MORVAN 3 DCM 2024-078 ENFANCE-JEUNESSE – Sectorisation scolaire - Définition du périmètre scolaire et d’un critère de dérogation Catherine BOUTHEMY 4 DCM 2024-079 ENFANCE-JEUNESSE – Avenant à la Convention de répartition intercommunale des charges de fonctionnement du RASED Catherine BOUTHEMY 5 DCM 2024-080 ENFANCE-JEUNESSE – Restauration scolaire - Tarification sociale Catherine BOUTHEMY 6 DCM 2024-081 URBANISME – Avis de la commune sur la modification n° 2 du PLUi Philippe THOMAS 7 DCM 2024-082 FONCIER – Versement d’une indemnité d’éviction à l’agriculteur exploitant dans le cadre de l’acquisition d’une partie de la parcelle cadastrée ZL 17 – La Croix des Landes Philippe THOMAS 8 DCM 2024-083 FINANCES – Décision modificative N°3 – Budget Primitif 2024 Carole GAUTIER 9 DCM 2024-084 RESSOURCES HUMAINES – Révision des Lignes Directrices de Gestion 2021-2026 Carole GAUTIER 10 DCM 2024-085 RESSOURCES HUMAINES – Instauration du télétravail dans la Collectivité Carole GAUTIER 11 DCM 2024-086 INTERCOMMUNALITE – Examen des comptes et gestion de Rennes Métropole pour les exercices 2016 et suivants - Rapport d'observations définitives de la Chambre Régionale des Comptes - Information Carole GAUTIER 12 DCM 2024-087 INTERCOMMUNALITE – Rapport d’activité 2023 de la Collectivité Eau du Bassin Rennais sur le Prix et la Qualité des Services d’eau potable - Information Hervé BAUDOIN 13 QUESTIONS DIVERSES