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PLU - Règlements - Bâtiment susceptible de changer de destination en
PLU - Règlements - Bâtiment susceptible de changer de destination en zone A ou N
Document publié le Mardi 16 janvier 2024 par la commune de Manosque.
Lien du pdf (PLU - Règlements - Bâtiment susceptible de changer de destination en zone A ou N)
Thèmes du document : Tourisme, Agriculture et alimentation, Ruralité,
Masque HAUTE = PROVENCE
planga Planification et Développement
Covia Ingénieurs Consell Environnement
VILLE DE MANOSQUE
4.4. Liste des changements
de destination L151-11 du
code de l’urbanisme
Arrêté le 08/07/2021
Approuvé le 30/03/2022
Mairie de Manosque
Place de l’hôtel de ville
BP 107
04101 MANOSQUE Cedex
Tél : 04 92 70 34 00
www.ville-manosque.fr s snsarten Giivids DE GAULLE
Ds HOUR SENTE eue à Lourd MAUEIN IR T
RD ALP ER UR
nt Mont ve DE LA LIIEMATION
Ville de Manosque
Manosque – Fiches changement de destination 1
Désignation : LA CLEMENTE 1
Adresse : Route d’Apt à l’embranchement avec la D907
Référence cadastrale : A 2074
EDIFICE URBAIN
Type : Ferme Dimensions (Lxlxp) : 13.8x10.3 m
Date : XX Emprise au sol 141 m²
Descriptif Ferme ancienne ayant abrité la résistance bas-alpine Changement de destination :
Logement
Hébergement
touristique et
hôtelier
État du bâti / état
sanitaire Dégradé
PARCELLE (source : cadastre.gouv.fr) VUE AERIENNE (source Google Map)°
Vue d’ensemble Ville de Manosque
Manosque – Fiches changement de destination 2
Désignation : CALADE ET PONTAILLAUD 2
Adresse : Chemin Campagne Pontaillaud, embranchement D907
Référence cadastrale : BM9
EDIFICE URBAIN
Type : FERME Dimensions (Lxlxp) : X
Date : XX Emprise au sol
Descriptif Ferme ancienne
Changement de
destination :
Logement
Hébergement
touristique et
hôtelier
État du bâti / état
sanitaire Moyen
PARCELLE (source : cadastre.gouv.fr) VUE AERIENNE (source Google Map)°
Vue d’ensemble DETAILS