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Document publié le Vendredi 14 juin 2024 par la commune de Pomeys.
Lien du pdf (Conseil Municipal - 06 Convoc du Conseil Municipal 20 juin)
Thèmes du document : Fiscalité, Institutions publiques, Logement,
COMMUNE
DE
14 juin 2024
Je vous prie d’assister à la réunion du Conseil Municipal qui aura lieu à la salle du conseil municipal le
Jeudi 20 juin à 20h00
ORDRE DU JOUR :
Adoption du compte rendu du conseil municipal du jeudi 23 mai 2024
Délibération : annulation de la délibération 20240321 concernant le taux d’imposition de la taxe foncière sur les propriétés bâties et de la taxe d’habitation sur les résidences secondaires suite à courrier Préfecture
Délibération : Marché aménagement MAM – Attribution des lots 1 à 4 et 7 et autorisation de signer les marchés
Délibération : subvention sortie scolaire de fin d’année pour l’école publique.
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- Installation et mise en service d’un système d’alimentation de secours pour une pompe de relevage à l’église
- Comptes rendus des commissions communales et intercommunales - Questions diverses
Veuillez accepter mes cordiales salutations.
Jean-Marc GOUTAGNY,
Maire
CONVOCATION DU CONSEIL MUNICIPAL