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Déliberation - 20251209 Listedeliberations
Document publié le Mardi 9 décembre 2025 par la commune de Polignac.
Lien du pdf (Déliberation - 20251209 Listedeliberations)
Thèmes du document : Justice et droit, Démocratie, Institutions publiques,
CONSEIL MUNICIPAL DE POLIGNAC
EN DATE DU 9 DECEMBRE 2025
LISTE DES DELIBERATIONS
Séance du 09 décembre 2025
L’an deux mille vingt-cinq et le neuf décembre à 19 heures 00
Le Conseil Municipal de cette Commune, convoqué le 3 décembre 2025, s’est réuni au nombre prescrit par la loi, sous la présidence de Monsieur Jean-Paul VIGOUROUX, Maire.
Présents :
Mmes, Mrs AGRAIN Christian, BONNEFOUX Nadège, BRUN-AUBERT Chantal, CHABANEL Fabrice, DESSIMOND Jean-Paul, ENJOLRAS Fernand, ESQUIS Jacqueline, MAROKIAN David, MARTEL Franck, PALHIERE Jean Louis, RAMADIER Lionel, ROCHER Marielle, SAHUC Sébastien, THERME Roselyse, VALLADIER Georges, VIDIL Raymonde, VIGOUROUX Pauline
Absents ayant donné un pouvoir :
M. COFFY Alex à M. VIGOUROUX Jean-Paul, Mme COFFY Valérie à Mme ROCHER Marielle,
Absentes excusées :
Mme BOSDECHER Nicole, Mme GAYTE Catherine, M. SENTENAT Ginette,
Délibération
N° 1
Désignation d’un secrétaire de séance
Unanimité
Délibération
N° 2
Approbation du procès-verbal du 29 octobre 2025
Unanimité
Délibération
N° 3
Adhésion à la convention de participation du CDG43 : complémentaire santé Unanimité
Délibération
N° 4
Création de poste adjoint technique territorial : services techniques
Unanimité
Délibération
N° 5
Mise à jour du tableau des effectifs
Unanimité
Délibération
N° 6
Subvention communale 2025 au CCAS
Unanimité
Délibération
N° 7
Tarification des interventions communales
Unanimité
Délibération
N° 8
Vente de biens mobiliers : vitrines réfrigérées de l’ancienne boulangerie
Unanimité
Délibération
N° 9
Vente de biens mobiliers : trancheuse à pain de l’ancienne boulangerie
Unanimité
Délibération
N° 10
Demande de subvention en faveur de la Voirie : DETR 2026
Unanimité Délibération N° 11 Autorisation de mandatement des dépenses d’investissement avant le vote du budget primitif de 2026
Unanimité
Délibération N° 12 Présentation du document unique de la commune de Polignac : année 2025
Unanimité
Délibération N° 13 Saison culturelle du 18 janvier 2026
Unanimité
Délibération N° 14 Défense des intérêts de la Commune de Polignac dans la requête introduite par la Société EJAUB devant le tribunal administratif de
Clermont-Ferrand.
Unanimité
Délibération N° 15 Présentation du rapport annuel sur le prix et la qualité de l’eau : 2024 Unanimité
Délibération N° 16 Présentation du rapport d’activité de la SPL : 2024
Unanimité
Délibération N° 17 Election municipales et communautaires des 15 et 22 mars 2026 : Adoption de la convention relative à la réalisation de l’adressage, de la
mise sous pli et du colisage de la propagande électorale
Unanimité
Délibération N° 18 Autorisation de vente parcelle de terrain Espace Santé et Bien Être Unanimité