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Déliberation - 20260427 Listedeliberation
Document publié le Lundi 27 avril 2026 par la commune de Polignac.
Lien du pdf (Déliberation - 20260427 Listedeliberation)
Thèmes du document : Justice et droit, Fiscalité, Institutions publiques,
CONSEIL MUNICIPAL DE POLIGNAC
EN DATE DU 27 AVRIL 2026
LISTE DES DELIBERATION
Séance du 27 avril 2026
L’an deux mille vingt-six et le vingt-sept avril à 19 heures 00
Le Conseil Municipal de cette Commune, convoqué le 13 avril 2026, s’est réuni au nombre prescrit par la loi, sous la présidence de Monsieur Franck MARTEL, Maire.
Présents :
Mmes, Mrs, VALLADIER Georges, VIDIL Raymonde, AGRAIN Christian, BRUN-AUBERT Chantal, FALCON Thierry, SERVAIS Marion, MENINI Alain, DESSIMOND Jean-Paul, BRENAS Jacques, ESQUIS Jacqueline, ROCHER Marielle, FAVRE Christelle, THERME Roselyse, BONNEFOUX Nadège, PAULET Jerôme, RAMADIER Lionel, AUGUSTO RODRIGUES Blandine, BORIE Amélie, VIGOUROUX Pauline, MENABE Fabien
Absents ayant donné un pouvoir :
M. CHABANEL Fabrice à M. RAMADIER Lionel,
Absent excusé :
Mr SAHUC Sébastien,
Monsieur PAULET Jérôme arrive à la délibération n°03 à 19h10
Madame Raymonde VIDIL quitte la séance à 20h00 au cours de la délibération n°7 et donne son pouvoir à Madame Chantal BRUN AUBERT
Délibération
N° 1
Désignation d’un secrétaire de séance
Unanimité
Délibération
N° 2
Approbation du procès-verbal du 2 avril 2026
Unanimité
Délibération
N° 3
Aide à l’enseignement privé 2026
Unanimité
Délibération
N° 4
Aide classe ULIS et CLIS 2025/2026
Unanimité
Délibération
N° 5
Participation au forfait scolaire de deux enfants de la commune scolarisés à l'école la calandreta : 2025/2026
Unanimité
Délibération
N° 6
Taux d’imposition 2026
Unanimité
Délibération
N° 7
Budget primitif 2026
Unanimité
Délibération
N° 8
Indemnités de gardiennage de l’église 2026
Unanimité Délibération
N° 9
Dissimulation Eclairage public Beaubac
Unanimité
Délibération
N° 10
Marché d’été : spectacle interfolk :
Unanimité
Délibération
N° 11
Modification du tableau de voirie
Unanimité
Le Maire, La secrétaire de séance,
Franck MARTEL. Marion SERVAIS
Le 27/04/2026