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Document publié le Vendredi 14 novembre 2025 par la commune de Wœlfling-lès-Sarreguemines.
Lien du pdf (Déliberation - Liste des deliberations Seance du 14 11 2025 1)
Thèmes du document : Démocratie, Justice et droit, Banque,
Liste des délibérations du Conseil Municipal
Séance du 14 novembre 2025
Présents : PEIFER Fabien, LENHARD Antoine, BEHR Valérie, ESCHENBRENNER Yannick (à partir du point n° 4), LASSERRE Ludivine,
DE ZORZI Daniel (à partir du point n° 5), KIRSCH Céline, ANTOINE Delphine, SIMON Hervé, SITTER Claude, KOBLER Denis, WEBER Michaël.
Absents excusés : RAUCH Gilbert (procuration à SIMON Hervé), JANNAUD Marjolaine (procuration à KIRSCH Céline), BACH Jérôme.
Modalités de vote : scrutin ordinaire.
Président de séance : M. Fabien PEIFER, Maire
Secrétaire de séance : Mme Delphine ANTOINE
Ordre du jour Adopté Rejeté
1° Approbation du procès-verbal de la réunion du 05 septembre 2025
Décision d’approbation du procès-verbal de la réunion du 05 septembre
2025
Résultats du vote : 12 voix pour, 0 voix contre et 0 abstention
☒ ☐
2° Voirie de la Rue de la 44e Division US – Détermination de la valeur. Détermination de la valeur comptable de la voirie de la Rue de la 44e
Division US
Résultats du vote : 12 voix pour, 0 voix contre et 0 abstention
☒ ☐
3° Finances – Décisions modificatives.
Crédits supplémentaires en section d’investissement et virement de crédits
en section de fonctionnement et d’investissement
Résultats du vote : 12 voix pour, 0 voix contre et 0 abstention
☒ ☐
4° Finances – Autorisation de mandatement en investissement avant
le vote du budget.
Décision fixant les montants de l’autorisation.
Résultats du vote : 13 voix pour, 0 voix contre et 0 abstention
☒ ☐
5° Droit de stationnement.
Décision fixant le montant du droit de stationnement.
Résultats du vote : 14 voix pour, 0 voix contre et 0 abstention
☒ ☐
6° Acquisition de terrains.
Acquisition de plusieurs terrains.
Résultats du vote : 14 voix pour, 0 voix contre et 0 abstention
☒ ☐
7° Divers et informations
Date d’affichage : 21/11/2025
Date de fin d’affichage :
Date de publication : 21/11/2025