Offres
API
Connexion
Documents similaires
Déliberation - ODJ CM 16 JUILLET 2020
Conseil Municipal - CRA CM 5 JUILLET 2020
Déliberation - ODJ CM 5 AVRIL 2018
Déliberation - ODJ CM 10 DECEMBRE 2020
Déliberation - ODJ CM 1er OCTOBRE 2020
Déliberation - ODJ CM 4 JUILLET 2019
Déliberation - ODJ CM 4 JUIN 2020
Ordre du Jour - CM ODJ 5 juillet
Déliberation - CM 23 JANVIER 2020 ODJ COMPLEMENTAIRE
Déliberation - ODJ CM 28MARS 2019
Déliberation - ODJ CM 5 JUILLET 2020
Document publié le Dimanche 5 juillet 2020 par la commune de Saint-Maur-des-Fossés.
Lien du pdf (Déliberation - ODJ CM 5 JUILLET 2020)
Thèmes du document : Institutions publiques, Investissement et développement économique, Famille,
VILLE DE SAINT-MAUR-DES-FOSSES
Saint-Maur
LP CONSEIL MUNICIPAL
LE CONSEIL MUNICIPAL EST CONVOQUE LE :
DIMANCHE 5 JUILLET 2020 à 14h30
SALLE HENRY PATÉ
Fait en Mairie, Le Maire,
Le 29 juin 2020 du: pl
*.s Sylvain BERRIOS
ORDRE DU JOUR
Election des membres de la commission :
"Affaires sociales, solidarité, santé, handicap,
insertion, petite enfance, famille, jeunesse"
1. Lecture des resultats du scrutin du 28 juin 2020 15.
et installation des Conseillers municipaux
2. Désignation d'un secrétaire de séance et appel 16. Représentation de la Ville de Saint-Maur-des- nominal Fossés dans les instances de la Société lle-de- France Construction Durable (IDFCD)
3. Election du Mai
£C1on qu Verre 17. Élection d'un représentant de la commune au Conseil d'administration de l'association
"Orbival, un métro pour la banlieue"
4. Détermination du nombre d'Adjoints au Maire
18. Syndicat mixte Autolib' Vélib Métropole
élection d'un représentant de la Ville au comité
5. Election des Adjoints au Maire syndical
19. Désignation du représentant de la commune
, de Saint-Maur-des-Fossés à la Commission 6. Lecture de la Charte de l'Élu local Locale de l'Eau Marne Confluence
20. Election de 2 représentants à l'association
7. Établissement public territorial Paris Est DRE Marne&Bois : élection de douze conseillers territoriaux FINANCES COMMUNALES
ADMINISTRATION GENERALE
8. Délégations d'attributions du Conseil Municipal
au Maire (art. L.2122.22 et L.2122.23 du code 22. Budget primitif 2020 Général des Collectivités Territoriales) ‘ Vote des taux des taxes d'enlèvement des
ordures ménagères
21. Budget primitif 2020
Vote des taux des taxes directes locales
9. Délégation du conseil municipal au maire en
matière financière 23. Approbation de la convention de reversement
de la TEOM à l'Etablissement Public Territorial
10. Adoption du Règlement intérieur du Conseil Paris Est Marne & Bois au titre de l'exercice
Municipal budgétaire 2020
FONCTION PUBLIQUE TERRITORIALE
24. Indemnités de fonction des membres du
Conseil Municipal
11. Création de 4 commissions municipales
12. Election des membres de la commission :
"Finances, Administration municipale, Marchés
publics et Numérique"
25. Création de postes de collaborateur de cabinet
et ouverture de crédits
13. Election des membres de la commission : " ENSEIGNEMENT
Affaires scolaires, Animations, Culture, Sports, A , .
Relations internationales, Mémoire et monde 26. Indemnité représentative de logement des n instituteurs : fixation du taux de base pour combattant . ï l'année 2019
14. Election des membres de la commission : AFFAIRES SOCIALES "Développement durable, Cadre de vie,
Urbanisme, Vie des quartiers, Vie économique,
Commerces, Vie associative et Sécurité"
27. Centre Communal d'Action Sociale (CCAS) :
Détermination du nombre de membres du
Conseil d'Administration.
1/2 28.
29.
30.
31.
32.
33.
34.
Election des membres du Conseil Municipal au
Conseil d'Administration du Centre Communal
d'Action Sociale (CCAS).
MARCHES PUBLICS
Modalités relatives au dépôt des listes pour
l'élection des membres de la Commission
d'Appel d'Offres (CAO)
Election des membres du Conseil Municipal à
la commission d'appel d'offres (CAO)
Adoption du règlement intérieur de la
Commission d'appel d'offres
Adoption du règlement intérieur des marchés
publics
Modalités relatives au dépôt des listes pour
l'élection des membres de la Commission de
délégation de service public
Election des membres du Conseil Municipal à
la commission de délégation de service public
(CDSP)
2/2