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Arrêté - Préfecture - Oise - 20110804 RAA sommaire
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Lien du pdf (Arrêté - Préfecture - Oise - 20110804 RAA sommaire)
Thèmes du document : Agriculture et alimentation, Eau et assainissement, Affaires étrangères et coopération,
Recueil
des
actes
administratifs
n° 8 du
4 août
2011
SOMMAIRE
ARRETES
ET
CIRCULAIRES
I
DIRECTIONS
REGIONALES
ET
DEPARTEMENTALES
DIRECTION
DEPARTEMENTALE
DES
TERRITOIRES
SERVICE
DE
L'EAU,
DE
L'ENVIRONNEMENT
ET
DE
LA
FORET
>
ARRETE
DU
25
JUILLET
2011
PORTANT
SUR
LA
MISE
EN
PLACE
D'UN
PLAN
DE
GESTION
"FAISAN
COMMUN"
DE
NIVEAU
1 DANS
LE
DEPARTEMENT
DE
L'OISE
>
ARRETE
DU
25
JUILLET
2011
PORTANT
SUR
LA
MISE
EN
PLACE
D'UN
PLAN
DE
GESTION
"FALSAN
COMMUN"
DE
NIVEAU
2
DANS
LE
DEPARTEMENT
DE
L'OISE
>
ARRETE
DU
25
JUILLET
2011
PORTANT
SUR
LA
MISE
EN
PLACE
D'UN
PLAN
DE
GESTION
"LIEVRE
D'EUROPE"
DE
NIVEAU
2
DANS
LE
DEPARTEMENT
DE
L'OISE
>
ARRETE
DU
25
JUILLET
2011
PORTANT
SUR
LA
MISE
EN
PLACE
D'UN
PLAN
DE
GESTION
"PERDRIX
GRISE"
DE
NIVEAU
2
DANS
LE
DEPARTEMENT
DE
L'OISE
>
ARRETE
DU
1%
AOÛT
2011
PORTANT
SUR
LA
LIMITATION
DES
PRELEVEMENTS
D'ANAFIDES
ET
DE
BECASSES
DES
BOIS
>
ARRETE
DU
1%
AOÛT
2011
RELATIF
AUX
DATES
SPECIFIQUES
DE
CHASSE
AU
SANGLIER
EN
BATTUE
POUR
LA
CAMPAGNE
2011/2012
DANS
LE
DEPARTEMENT
DE
L'OISE
>
ARRETE
DU
1%
AOÛT
2011
MODIFIANT
LA
STRUCTURE
DE
LA
COMMISSION
LOCALE
DE
L'EAU
DU
S.A.G.E
LA
NONETTE
SERVICE
ECONOMIE
AGRICOLE
>
ARRETE
DU
27
JUILLET
2011
REÉEATIF
A
LA
COMPOSITION
DEPARTEMENTALE
DE
LA
CONSOMMATION
DES
ESPACES
AGRICOLES
DE
L'OISE
IT
CENTRE
HOPITALIER
LAENNEC
DE
CREIL
CENTRE
HOPITALIER
BERTINOT
JUEL
DE
CHAUMONT
EN
VEXIN
>
DECISION
N°
02-2011
DU
25
JUILLET
2011
PORTANT
DELEGATION
DE
SIGNATURE
A
M.
JEAN-3ACQUES
SIMONET
>
DECISION
DG
2011-05
DU
26
JUILLET
2011
DONNANT
DELEGATION
DE
SIGNATURE
EN
QUALITE
D'ADMINISTRATEUR
DE
GARDE
N® de page
10 18 23 24 26 30 32 34