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Arrêté - Préfecture - Oise - 20230104 RAA N°1 sommaire
Document publié le Mercredi 4 janvier 2023
Lien du pdf (Arrêté - Préfecture - Oise - 20230104 RAA N°1 sommaire)
Thèmes du document : Eau et assainissement, Humanitaire, Agriculture et alimentation,
EI PREFETE
DE L'OISE
Liberté
Egalité
Fraternité
RECUEIL DES ACTES ADMINISTRATIFS
Numéro 1 du 4 janvier 2023 N° de page Recueil des actes administratifs N° 1 du 4 janvier 2023 N° de page Recueil des actes administratifs N° 1 du 4 janvier 2023
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SOMMAIRE
DIRECTIONS RÉGIONALES
ET DÉPARTEMENTALES
AGENCE RÉGIONALE DE SANTÉ
ARRÊTÉ DOS-SDA-2022-819 DU 4 JANVIER 2023 PORTANT AVENANT N°2 AU CAHIER DES CHARGES POUR L'ORGANISATION DE LA GARDE ET DE LA RÉPONSE À LA DEMANDE DE TRANSPORTS SANITAIRES URGENTS POUR LE DÉPARTEMENT DE L'OISE
DIRECTION RÉGIONALE ET INTERDÉPARTEMENTALE DE L'ENVIRONNEMENT, DE L'AMÉNAGEMENT ET DES TRANSPORTS D'ÎLE-DE-FRANCE
DÉCISION N° DRIEAT-IDF-2022-1186 DU 23 DÉCEMBRE 2022 PORTANT SUBDÉLÉGATION DE SIGNATURE POUR LES MATIÈRES EXERCÉES POUR LE COMPTE DE LA PRÉFÈTE DE L'OISE
DIRECTION DÉPARTEMENTALE DE L’EMPLOI, DU TRAVAIL ET DES SOLIDARITÉS DE L’OISE
ARRÊTÉ N°2023-DDETS-D--0001 DU 2 JANVIER 2023 FIXANT LA COMPOSITION DU COMITÉ SOCIAL D'ADMINISTRATION DE PROXIMITÉ DE LA DIRECTION DÉPARTEMENTALE DU TRAVAIL, DE L'EMPLOI ET DES SOLIDARITÉS DE L'OISE
DIRECTION DÉPARTEMENTALE DE LA PROTECTION DES POPULATIONS DE L’OISE
ARRÊTÉ N° DDPP/DIR-2023-01 DU 2 JANVIER 2023 FIXANT LA COMPOSITION DU COMITÉ SOCIAL D'ADMINISTRATION DE PROXIMITÉ DE LA DIRECTION DÉPARTEMENTALE DE LA PROTECTION DES POPULATIONS DE L'OISE
ARRÊTÉ PRÉFECTORAL N° 2023/002 DU 3 JANVIER 2023 ATTRIBUANT L'HABILITATION SANITAIRE PROVISOIRE À MADAME BÉATRIZ JIMENEZ RAMOS
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DIRECTION DÉPARTEMENTALE DES TERRITOIRES
SERVICE EAU, ENVIRONNEMENT ET FORÊT
ARRÊTÉ PRÉFECTORAL COMPLÉMENTAIRE DU 23 DÉCEMBRE 2022 DE RÉACTUALISATION DE CERTAINES PRESCRIPTIONS RELATIVES À LA PROTECTION DES MILIEUX AQUATIQUES - SOCIÉTÉ IMPRIMERIE DE COMPIÈGNE - COMMUNE DE COMPIÈGNE
ARRÊTÉ PRÉFECTORAL COMPLÉMENTAIRE DU 28 DÉCEMBRE 2022 - SOCIÉTÉ ENROBÉS PLUS - COMMUNE DE GRANDVILLIERS
ARRÊTÉ PRÉFECTORAL COMPLÉMENTAIRE DU 28 DÉCEMBRE 2022 - SOCIÉTÉ SI GROUP FRANCE SAS - COMMUNE DE CATENOY
ARRÊTÉ PRÉFECTORAL COMPLÉMENTAIRE DU 29 DÉCEMBRE 2022 - SOCIÉTÉ SUN CHEMICAL SAS - COMMUNE DE THOUROTTE
ARRÊTÉ PRÉFECTORAL COMPLÉMENTAIRE DU 28 DÉCEMBRE 2022 - SOCIÉTÉ FM FRANCE - COMMUNE DE LONGUEIL-SAINTE-MARIE
ARRÊTÉ PRÉFECTORAL COMPLÉMENTAIRE DU 28 DÉCEMBRE 2022 - SOCIÉTÉ LEBRONZE ALLOYS - COMMUNE DE BORNEL
ARRÊTÉ PRÉFECTORAL DU 28 DÉCEMBRE 2022 D'ENREGISTREMENT POUR L'EXPLOITATION D'UNE UNITÉ DE MÉTHANISATION - SAS BOISSY BIO ENERGIE - COMMUNE DE BOISSY-FRESNOY
SERVICE DE L’ÉCONOMIE AGRICOLE
ARRÊTÉ PRÉFECTORAL DU 28 DÉCEMBRE 2022 MODIFIANT LA DÉSIGNATION DES MEMBRES DE LA COMMISSION DÉPARTEMENTALE D'ORIENTATION DE L'AGRICULTURE
ÉTABLISSEMENTS DE SANTÉ
GROUPE HOSPITALIER PUBLIC SUD DE L'OISE
DÉCISION N° 2022.101 DU 20 DÉCEMBRE 2022 PORTANT DÉLÉGATION DE SIGNATURE À MADAME ALEXANDRA BRETON
DÉCISION N° 2022.100 DU 20 DÉCEMBRE 2022 PORTANT DÉLÉGATION DE SIGNATURE À MONSIEUR QUENTIN VINCENT
AUTRE PRÉFECTURE
PRÉFECTURE DU VAL D'OISE
ARRÊTÉ INTER-PRÉFECTORAL N° A22-434 DU 23 DÉCEMBRE 2022 AUTORISANT L'ADHÉSION DES COMMUNES D'EPINAY-CHAMPLÂTREUX ET DE LAMORLAYE AU SYNDICAT MIXTE POUR LA COLLECTE ET LE TRAITEMENT DES EAUX USÉES DANS LES BASSINS DE LA THÈVE ET DE L'YSIEUX (SICTEUB)