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Document publié le Lundi 17 novembre 2025 par la commune de Sand.
Lien du pdf (Convocation - convocation du 17 11 2025)
Thèmes du document : Handicap et inclusivité, Investissement et développement économique, Institutions publiques,
CONVOCATION DU CONSEIL MUNICIPAL
J’ai l’honneur de vous informer que le Conseil Municipal se réunira à la Salle Multifonctions
Le lundi 17 Novembre 2025 à 20h00 en séance ordinaire, et vous prie de bien vouloir y assister.
Le Maire,
ORDRE DU JOUR :
1- Présentation du Rapport sur l’artificialisation des sols 2021-2024 :
2- Modification du PLU
3- Approbation du compte-rendu du 11/09/2025
4- CCCE : Adoption de la convention de solidarité intercommunale
5- CCCE : Rapport d’activité 2024
6- Motion pour la défense de la langue et de la culture régionale d’Alsace 7- Vie associative culturelle et jeunesse :
- Résultat des maisons fleuries
- Attribution annuelle de subventions aux associations
- Demande de subvention AS Sand
- Demande de subvention APP de Sand
- Demande de subvention paroisse protestante de Benfeld
- Repas de ainés 2026
8- Finances : Dépenses et recettes nouvelles d’investissement 2026 9- Cercle Saint Martin : acquisition
10- Divers