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Conseil Municipal - 07 CM 27 11 2023
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Compte-Rendu - invitation conseil du 27 11 2023
Document publié le Lundi 27 novembre 2023 par la commune de Sand.
Lien du pdf (Compte-Rendu - invitation conseil du 27 11 2023)
Thèmes du document : Consommateurs, Assurance, Handicap et inclusivité,
CONSEIL MUNICIPAL
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Le Conseil Municipal se réunira
à la Salle Multifonctions le lundi 27 Novembre 2023 à 20h00
en séance ordinaire
ORDRE DU JOUR :
1 - Approbation du compte-rendu du – 23/10/2023
2 - Commission agriculture-fore t-environnement du 25/10/2023
Compte-rendu
Programme de travaux d’exploitation- e"tat pre"visionnel des coupes
Volumes proposés dans le cadre des contrats d’approvisionnement de l’ONF
Travaux patrimoniaux 2024
Travaux d’assistance technique et honoraires de l’ONF
Etat d’assiette 2025
3 - CDG : Contrats d’assurances collectifs :
Assurance statutaire des employeurs publics
Complémentaire santé des agents
Prévoyance des agents
4 - SIS : Vérification poteaux d’incendie
5 - SFR : Convention pour l’installation d’un relais de radiotéléphonie
6 - CCCE : Rapport d’activité 2022
7 - Vie associative, culturelle et jeunesse :
Résultat des maisons fleuries 2023
Subventions aux associations
Repas des ainés
8- INSEE : Recencement de la population 2024 :
-Nomination des agents recenseurs
9 - Finances : Dépenses et recettes nouvelles d’investissement 2024
10- Devis divers : Sécurisation des cloches de l’Église, Plantation d’arbres à la salle
multifonctions
11 - Re"gion : Avis sur la composition de la « confe" rence re"gionale de
gouvernance de la politique de re"duction de l’artificialisation des sol »
12- Socie" te" Sablie- res Helmbacher : Arre te" pre"fectoral
13- Divers