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Document publié le Jeudi 30 novembre 2017 par la commune de Châteauneuf-sur-Cher.
Lien du pdf (Conseil Municipal - CM++30+11+2017)
Thèmes du document : Justice et droit, Sport, Institutions publiques,
COMPTE RENDU
de la réunion ordinaire du Conseil Municipal
de Châteauneuf-sur-Cher du 30 Novembre 2017
L’an deux mil dix-sept le vingt-deux novembre, Nous William PELLETIER, Maire de Châteauneuf-
sur-Cher, avons convoqué individuellement chacun des membres du Conseil Municipal à siéger à la
mairie de Châteauneuf-sur-Cher, lieu ordinaire de ses séances, le trente novembre deux mil dix-sept.
Le trente novembre deux mil dix-sept à dix-huit heures trente, le Conseil Municipal de la
commune de Châteauneuf-sur-Cher, convoqué le vingt-deux novembre deux mil dix-sept, s’est réuni en
session ordinaire à la Mairie sous la présidence de Monsieur William PELLETIER, Maire.
Conformément à l’article L2121-18 du code général des collectivités territoriales, la séance a été
publique.
Étaient présents M. William PELLETIER, Mmes Marie-Christine SOUPIZET, M. Gilles COMBAUD, Mme
Ghislaine CHAPIER, M. Jean-Claude MAURIN, Mmes Nadine BLANCHARD, Annick FORGEAT, M. Denis
JOUANIN, Mmes Florence PIERRE, Elisabeth GUERIN, M. Nicolas BROQUEREAU.
Étaient excusés MM. Pascal LANDOIS, Rémy DESBOIS, François GAMBADE pouvoir à M. BROQUEREAU,
Fabien BEGASSAT pouvoir à Mme GUERIN
Conformément à l’article L2121-15 du code général des collectivités territoriales, Mme SOUPIZET
a été nommée secrétaire de séance.
La séance est ouverte à dix-huit heures trente minutes.
Avant lecture et adoption du procès verbal de la séance du vingt-six octobre deux mil dix-sept,
Monsieur le Maire donne la parole à M. BECUAU, architecte urbaniste dans la société ESPACE PLURIEL,
pour présenter l’Avant Projet Définitif concernant l’aménagement de l’ancien centre de secours en
salles de sport. Après présentation du projet, Monsieur le Maire propose d’échanger sur ce dossier. Le
Conseil Municipal décide à l’unanimité de lancer le projet « Aménagement de l’ancien centre de secours
en salles de sport ».
Ensuite le procès verbal de la séance du 26 Octobre 2017 est lu et approuvé à l’unanimité des
membres présents.
Demande de garantie d’emprunt pour la réhabilitation de 57 logements au lotissement l’Ermitage
Le Conseil municipal décide à l’unanimité d’accorder sa garantie à hauteur de 50% pour le
remboursement d’un prêt d’un montant total de 83 900 € souscrit par la SA D’HLM France LOIRE auprès
de la Caisse des Dépôts et Consignations, selon les caractéristiques financières et aux charges et
conditions du Contrat de prêt n°69433.
Manifestations sportives sur le complexe des eaux vives
Le Conseil Municipal autorise, à l’unanimité des membres présents, l’organisation par le Club Aquatique
d’Issoudun des Championnats de France de Slalom les 2 et 3 Juin 2018, l’organisation par le club
Châteauneuf Pagaie Aventure du Sélectif National de Descente Sprint les 17 et 18 Mars 2018 et de la
Finale du Championnat Interrégional Ouest Slalom les 9 et 10 Juin 2018.
Extension du périmètre du SICALA
Le Conseil municipal approuve à l’unanimité la modification des statuts du SICALA : extension de
périmètre, extension de compétence et transformation en syndicat à la carte.
Epreuve cycliste féminine
Faute de renseignements complémentaires, ce point est classé sans objet.
Affaires diverses
M. COMBAUD présente une épreuve cycliste masculine qui pourrait avoir lieu en Mai 2018 avec
Châteauneuf-sur-Cher comme ville de départ et d’arrivée. L’organisation de cette boucle nécessiterait un
budget d’environ 2 000 €. Sur le principe, le conseil municipal adhère à l’unanimité à l’organisation de
cette course.
Mme FORGEAT signale qu’une porte d’immeuble Rue du Génada est cassée, du verre se trouve sur le
trottoir.
Mme PIERRE rapporte une demande d’administré concernant la mise en place d’une permanence des
services des impôts en Mairie. Un courrier sera adressé à la Direction Départementale des Finances
Publiques de Bourges.
M. MAURIN informe de l’état d’abandon du jardin attenant au bâtiment de la microcentrale.
M. JOUANIN signale que des chiens en liberté au lieudit « Les Brosses » ont mordu des marcheurs.
M. COMBAUD rappelle les prochaines manifestations (Noël du personnel communal, Vœux du Maire,
Repas de la Municipalité) et la nécessité d’apporter de l’aide à leur organisation.
La séance a été levée à 22h00.