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Arrêté - AR2025 1282 Circulation faubourg de Besancon Travaux ART de Pierres
Document publié le Mercredi 12 novembre 2025 par la commune de Montbéliard.
Lien du pdf (Arrêté - AR2025 1282 Circulation faubourg de Besancon Travaux ART de Pierres)
Thèmes du document : Transports, Sécurité routière, Institutions publiques,
Ville de Hntheliard
Arrêté du Maire N° 2025-1282/AG
Nous, Maire de la Ville de Montbéliard,
Vu le Code Général des Collectivités Territoriales et
notamment ses articles L2211.1 et L2212.1, L2213.1 et
L2213.2,
Vu le Code de la Route et notamment ses articles R.110-
1, R.110-2, R.325-12 à R.325-52, R.411-1 à R.411-7,
R.411-25, R.411-26 et R.417-1 à R.417-13,
Vu la demande de ART DE PIERRES - 3 route
d'Audincourt - 25700 VALENTIGNEY, en date du
vendredi 24 octobre 2025,
Et afin de permettre le bon déroulement des travaux de
reprise de bordures - Faubourg de Besançon, tout en
assurant la sécurité des usagers.
Objet : Circulation — Faubourg de Besançon — Travaux ART DE PIERRES
Arrêtons,
Article 1 :
Une voie de circulation sera réduite Faubourg de Besançon, à hauteur de la
propriété sise au n°63bis, sur une durée de 1 jour, dans la période comprise
entre le lundi 17 novembre 2025 et le vendredi 21 novembre 2025 selon
l'avancement des travaux.
En conséquence :
La circulation des véhicules s'effectuera sur la partie de voie restante et sera réglée au moyen de panneaux de signalisation temporaire.
Article 2 :
La mise en place et la maintenance de la signalisation pendant toute la durée du
chantier seront assurées par l'entreprise ART DE PIERRES -— 3 route d'Audincourt — 25700 VALENTIGNEY chargée de l'exécution des travaux.
Article 3 :
Madame la Directrice Générale des Services de la Collectivité et Monsieur le
Commissaire Central de Police sont chargés, chacun en ce qui le concerne, de
l'exécution du présent arrêté.
Fait à Montbéliard, le mercredi 12 Novembre 2025 Le Maire
Je Pèe paid
Affiché le : 12/11/2025 ce Notifié le : Marie-Noëlle BIGUINET
Le Maire,
° certifie, sous sa responsabilité, le caractère exécutoire de cet acte,
e informe que le présent arrêté peut faire l'objet d'un recours pour excès de pouvoir devant le Tribunal Administratif dans un délai de deux mois.
Hôtel de Ville
BP 95287 - 25205 Montbéliard cedex
tél 03 81 99 22 00
fax 03 81 99 22 64
www.montbeliard.com 2025-511