unknown - Communauté de communes - Gally Mauldre - publication et affichage ordre du jour Conseil communautaire 1

Documents similaires

unknown - Communauté de communes - Gally Mauldre - publicati

unknown - Communauté de communes - Gally Mauldre - publicati

unknown - Communauté de communes - Gally Mauldre - publicati

unknown - Communauté de communes - Gally Mauldre - publicati

unknown - Communauté de communes - Gally Mauldre - publicati

unknown - Communauté de communes - Gally Mauldre - publicati

unknown - Communauté de communes - Gally Mauldre - publicati

unknown - Communauté de communes - Gally Mauldre - publicati

unknown - Communauté de communes - Gally Mauldre - publicati

unknown - Communauté de communes - Gally Mauldre - publicati

unknown - Communauté de communes - Gally Mauldre - publication et affichage ordre du jour Conseil communautaire 1 Document publié le Mercredi 18 décembre 2024 Lien du pdf (unknown - Communauté de communes - Gally Mauldre - publication et affichage ordre du jour Conseil communautaire 1)Thèmes du document : Logement, Justice et droit, Démocratie, 1/2

Communauté de Communes Gally-Mauldre

Siège social : Mairie de Feucherolles – 39 Grande Rue – 78810 FEUCHEROLLES www.cc-gallymauldre.fr - Tél 01.86.36.01.51

Feucherolles, le 12 décembre 2024

Le prochain Conseil Communautaire se déroulera le :

Mercredi 18 décembre 2024 à 18h30

En salle du conseil municipal en mairie de Feucherolles

(39 grande rue, 78810 FEUCHEROLLES)

ORDRE DU JOUR :

I. DESIGNATION DU SECRETAIRE DE SEANCE

II. APPROBATION DU PROCES-VERBAL DU 13 NOVEMBRE 2024 III. DECISIONS DU PRESIDENT PAR DELEGATION DU CONSEIL COMMUNAUTAIRE IV. DELIBERATIONS :

I. RESSOURCES HUMAINES

1. Participation à la protection sociale complémentaire pour le personnel intercommunal – modification de la participation à une

garantie prévoyance labellisée

II. AFFAIRES FINANCIERES

1. Autorisation d’engager, liquider et mandater les dépenses d’investissement avant le vote du budget primitif – budget

communautaire

2. Décision modificative n°1

3. Attribution fonds de concours à la commune de BAZEMONT (création d’un restaurant scolaire)

4. Attribution fonds de concours à la commune de CHAVENAY (construction d’un ALSH, de rénovation d’un groupe scolaire et

d’agrandissement du réfectoire)

5. Attribution fonds de concours à la commune de CRESPIERES (ouverture d’un bar tabac, restaurant et presse)

6. Attribution fonds de concours à la commune de FEUCHEROLLES (construction d’un vestiaire de foot)

7. Attribution fonds de concours à la commune d’HERBEVILLE (rénovation énergétique salle communale)

8. Attribution fonds de concours à la commune de MAREIL SUR MAULDRE (réfection du toit du Dojo)

9. Attribution fonds de concours à la commune de MAREIL SUR MAULDRE (mur anti-bruit Padel)

ORDRE DU JOUR

CONSEIL COMMUNAUTAIRE2/2

Communauté de Communes Gally-Mauldre

Siège social : Mairie de Feucherolles – 39 Grande Rue – 78810 FEUCHEROLLES www.cc-gallymauldre.fr - Tél 01.86.36.01.51

10. Attribution fonds de concours à la commune de MAULE (accueil périscolaire CHARCOT)

11. Attribution fonds de concours à la commune de MAULE (parc Fourmont)

12. Attribution fonds de concours à la commune de MONTAINVILLE (logement social)

13. Attribution fonds de concours à la commune de MONTAINVILLE (mairie)

14. Attribution fonds de concours à la commune de SAINT NOM LA BRETECHE (restructuration et extension de l’espace culturel

Jacques Kosciusko-Morizet)

III. AFFAIRES FINANCIERES – CINEMA LES DEUX SCENES

1. Autorisation d’engager, liquider et mandater les dépenses d’investissement avant le vote du budget primitif – budget du

cinéma

IV. AFFAIRES GENERALES – ENVIRONNEMENT / AMENAGEMENT / DEVELOPPEMENT ECONOMIQUE

1. Engagement de principe concernant la réalisation d’un « pacte

territorial », en lien avec l’Etat, le Département des Yvelines et

l’Association Energies Solidaires

2. Désignation d'un nouveau membre suppléant du SIEED pour la

commune de CRESPIERES

3. Dissolution du SIEED : approbation de la délibération n°2024-018

du Comité Syndical du SIEED approuvant les demandes de retrait

et de dissolution du SIEED au 31/12/2025 de la CCGM, de la CCPH

et de la CCCY

4. Adhésion au SIDOMPE pour 7 communes

5. Rapport annuel 2023 du SIDOMPE

6. Transfert de la compétence « maîtrise des eaux pluviales et de

ruissellement et lutte contre l’érosion des sols consécutive » et

adoption des statuts modifiés de la communauté de communes

Gally Mauldre

V. TRANSPORT

1. Avis sur le projet de plan des mobilités Ile-de-France

V. DATE ET LIEU DU PROCHAIN CONSEIL COMMUNAUTAIRE

VI. QUESTIONS DIVERSES

Affichage et mise en ligne de l’ordre du jour le 12/12/2024