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unknown - Communauté de communes - Gally Mauldre - publication et affichage ordre du jour conseil communautaire 0
Document publié le Mercredi 25 juin 2025
Lien du pdf (unknown - Communauté de communes - Gally Mauldre - publication et affichage ordre du jour conseil communautaire 0)
Thèmes du document : Justice et droit, Aménagement du territoire, Démocratie locale et participation citoyenne,
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Communauté de Communes Gally-Mauldre
Siège social : Mairie de Feucherolles – 39 Grande Rue – 78810 FEUCHEROLLES www.cc-gallymauldre.fr - Tél 01.86.36.01.51
Feucherolles, le 19 juin 2025
Le prochain Conseil Communautaire se déroulera le :
Mercredi 25 juin 2025 à 18h30
En salle du conseil municipal en mairie de Feucherolles
(39 grande rue, 78810 FEUCHEROLLES)
ORDRE DU JOUR :
I. DESIGNATION DU SECRETAIRE DE SEANCE
II. APPROBATION DU PROCES-VERBAL DU 28 MAI 2025
III. DECISIONS DU PRESIDENT PAR DELEGATION DU CONSEIL COMMUNAUTAIRE
IV. DELIBERATIONS :
I. RESSOURCES HUMAINES
1. Mise à jour du tableau des effectifs – création de poste
II. AFFAIRES GENERALES
1. Rapport d’activité 2024 de la Communauté de Communes Gally Mauldre
2. Délibération de principe sur la fixation du nombre et la répartition des sièges du conseil communautaire de la CCGM dans le cadre d'un
accord local
III. AFFAIRES FINANCIERES – CINEMA INTERCOMMUNAL LES DEUX SCENES
1. Autorisation de signature d’une convention de mise à disposition de locaux pour la mise en œuvre de la compétence « gestion du Cinéma
Les Deux Scènes »
IV. AFFAIRES GENERALES – ENVIRONNEMENT / AMENAGEMENT / DEVELOPPEMENT ECONOMIQUE
1. Autorisation de signature d’une convention tripartite d’objectifs et de moyens pour la mise en œuvre du Pacte Territorial entre la
CCGM, le Département des Yvelines et l’Association Energies
solidaires
2. Prise en charge par la CCGM des frais afférents à l’évolution du Plan Local d’Urbanisme (PLU) de la commune de Davron
3. Rapport d’activité 2024 APPVPA
4. Rapport d’activité 2024 Eco-Garde
ORDRE DU JOUR
CONSEIL COMMUNAUTAIRE 2/2
Communauté de Communes Gally-Mauldre
Siège social : Mairie de Feucherolles – 39 Grande Rue – 78810 FEUCHEROLLES www.cc-gallymauldre.fr - Tél 01.86.36.01.51
V. AFFAIRES FINANCIERES - EQUIPEMENTS CULTURELS ET SPORTIFS, CLSH, ACTIONS EN FAVEUR DU SPORT, DE LA JEUNESSE ET DES SENIORS
1. Tarifs d’un mini-séjour organisé par le Centre de Loisirs Sans Hébergement de Crespières applicables à compter du 21 juillet
2025
2. Autorisation de signature d’une convention avec la Direction
Générale des Finances Publiques pour adhérer au service de
paiement PAYFIP
V. DATE ET LIEU DU PROCHAIN CONSEIL COMMUNAUTAIRE
VI. QUESTIONS DIVERSES
Affichage et mise en ligne de l’ordre du jour le 19/06/2025