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unknown - Communauté de communes - Gally Mauldre - publication et affichage ordre du jour Conseil communautaire
Document publié le Mercredi 3 avril 2024
Lien du pdf (unknown - Communauté de communes - Gally Mauldre - publication et affichage ordre du jour Conseil communautaire)
Thèmes du document : Justice et droit, Culture et patrimoine, Économie et finances,
1/2
Communauté de Communes Gally-Mauldre
Siège social : Mairie de Feucherolles – 39 Grande Rue – 78810 FEUCHEROLLES www.cc-gallymauldre.fr - Tél 01.86.36.01.51
Feucherolles, le 21 mars 2024
Le prochain Conseil Communautaire se déroulera le :
Mercredi 3 avril 2024 à 18h30
En salle du conseil municipal en mairie de FEUCHEROLLES
(39 grande rue, 78810 FEUCHEROLLES)
ORDRE DU JOUR :
I. DESIGNATION DU SECRETAIRE DE SEANCE
II. APPROBATION DU PROCES-VERBAL DU 7 FEVRIER 2024
III. DECISIONS DU PRESIDENT PAR DELEGATION DU CONSEIL COMMUNAUTAIRE IV. DELIBERATIONS :
I. RESSOURCES HUMAINES
1. Mise en place de la prime de pouvoir d’achat exceptionnelle
II. RESSOURCES HUMAINES – CINEMA LES DEUX SCENES
1. Engagement d’agents contractuels de droit privé pour le cinéma
III. AFFAIRES FINANCIERES
1. Adoption du Budget Primitif 2024 – budget communautaire
2. Vote des taux des taxes foncières et de la Cotisation Foncière des Entreprises – exercice 2024
3. Vote de la Taxe d’Enlèvement des Ordures Ménagères – exercice 2024
4. Fixation du produit de la taxe GEMAPI pour l’année 2024
5. Attribution des subventions aux associations pour l’exercice 2024 6. Actualisation de l’autorisation de programme – crédit de paiement pour la piste cyclable entre Feucherolles et Maule (dont le chemin
de Richemont entre Mareil-sur-Mauldre et Maule)
7. Adhésion à l’Agence d’Ingénierie Départementale des Yvelines (Ingénier’Y)
IV. AFFAIRES FINANCIERES – CINEMA LES DEUX SCENES
1. Adoption du Budget Primitif 2024 – budget du Cinéma
2. Versement d’une subvention culturelle au profit de la Régie communautaire du Cinéma Intercommunal « Les 2 Scènes » -
Exercice 2024
3. Tarifs de vente de la confiserie et des boissons – budget du Cinéma
ORDRE DU JOUR
CONSEIL COMMUNAUTAIRE 2/2
Communauté de Communes Gally-Mauldre
Siège social : Mairie de Feucherolles – 39 Grande Rue – 78810 FEUCHEROLLES www.cc-gallymauldre.fr - Tél 01.86.36.01.51
V. AFFAIRES GENERALES – EQUIPEMENTS CULTURELS ET SPORTIFS, CLSH, ACTIONS EN FAVEUR DU SPORT, DE LA JEUNESSE ET DES SENIORS
1. Autorisation de signature d’une convention de labellisation Olympiade Culturelle non exclusive avec Paris 2024
VI. AFFAIRES GENERALES – ENVIRONNEMENT / AMENAGEMENT / DEVELOPPEMENT ECONOMIQUE
1. Autorisation de signature d’une convention d’objectifs avec l’Association pour la Protection de la Plaine de Versailles et du
Plateau des Alluets (APPVPA)
2. Autorisation de signature d’une convention cadre avec l’association La Vitrine du Développement Durable (LVDD)
3. Autorisation de signature d’une convention cadre avec la Chambre d’Agriculture de Région Ile-de-France (CARIDF)
V. DATE ET LIEU DU PROCHAIN CONSEIL COMMUNAUTAIRE
VI. QUESTIONS DIVERSES
Affichage et mise en ligne de l’ordre du jour le 21/03/2024