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Document publié le Mercredi 2 octobre 2024 par la commune de Longpont-sur-Orge.
Lien du pdf (Déliberation - N° 010 2024 Tarifs DES Sorties Sans Nuitees Classe de Decouverte)
Thèmes du document : Éducation, Institutions publiques, Économie et finances,
N° 010/ 2024
longpont sur-orge
SOUS-PRÉFECTURE DE PALAISEAU
« ESSONNE
go 2 2 OCT. 2024 EXTRAIT DU REGISTRE DES DÉLIBÉRATIONS
DE LA CAISSE DES ECOLES. ARRIVÉE
Date de convocation : le 19 septembre 2024
Objet : Tarifs des sorties sans nuitée d'une classe de découverte d'enfants scolarisés en classe ULIS
Mairie de Longpont-sur-Orge
Nombre de membres : 16
Présents : .................... .
Volants ? snmmemememmnnEnnenmmnrRensene 09
L'an DEUX MILLE vingt-quatre, le dix-sept octobre à dix-huit heures trente. La Caisse Des Ecoles légalement convoquée, s'est réunie en mairie sous la présidence de M. Alain LAMOUR, Président de la Caisse des Ecoles.
Membres présents :
M. Alain LAMOUR Président
Mme Charlène BADINA Maire-Adijoint aux affaires scolaires Mme Elisabeth LOPES Conseillère municipale Mme Cécile GAMET Directrice Ecole primaire Jean Ferrat M. Alexandre SALAÜN Directeur Ecole maternelle de Lormoy Mme Emilie RENON Membre élu par l'assemblée générale Mme Caroline GROULT Membre élu par l'assemblée générale Mme Elodie DENIS Membre élu par l'assemblée générale M. Thierry RIEUX Membre élu par l'assemblée générale
Membres absents :
Mme Karine HUSSENOT Représentante INE M. Claude DELVILLE Représentant du préfet Mme Emilie GASPAR Conseillère municipale Mme Christelle POULIQUEN Conseillère municipale Mme Laëtitia SIMONS Directrice Ecole élémentaire des Echassons Mme Caroline GAZQUEZ Directrice Ecole élémentaire de Lormoy M. Noureddine ZRHARI Directeur Ecole maternelle des Echassons
Secrétaire de séance : Charlène BADINA : SOUS-PRÉFECTURE DE PALAISEAU
ESSONNE
LA CAISSE DES ECOLES,
VU le code général des Collectivités Territoriales ;
VU le Budget Primitif 2024 ;
ARRIVÉE
CONSIDERANT la scolarisation d'enfants Longipontains en classe ULIS dans des communes extérieures ;
CONSIDERANT que deux enfants ont participé à des sorties sans nuitée au mois de juin :
CONSIDERANT la nécessité de fixer les tarifs de l'année scolaire 2023-2024 pour la refacturation
aux familles des sorties en 2025 ;
Après en avoir délibéré,
A L'UNANIMITE
APPROUVE les tarifs des sorties sans nuitée des classes de découverte qui se sont déroulées du 17
au 21 juin 2024 comme suit :
Sorties
Du 17 au 21 juin 2024 NU
TPI minimum (6,2%) 7,90 € 127,41 €
TPI maximum (50%) 63,71 € 127,41 €
PRECISE que la recette sera inscrite au budget primitif 2025
Fait et délibéré, le jeudi 17 octobre 2024
Extrait conforme à l'original,
AU registre sont les signatures,
Alain LAMOUR,
Président aisse des Ecoles,
Maire de LONGPONT-SUR-ORGE
Adopté par (09 voix)
09 POUR: M. Alain LAMOUR, Mme Charlène BADINA, Mme Elisabeth LOPES, Mme Cécile GAMET, M. Alexandre SALAÜN, Mme Émilie RENON, Mme Caroline GROULT, Mme Élodie DENIS, M. Thierry RIEUX.
O CONTRE
O ABSENTION