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unknown - Communauté de communes - Beauce Val de Loire - Liste des delib 18.06.2026?x36410
Document publié le Jeudi 1 janvier 2026
Lien du pdf (unknown - Communauté de communes - Beauce Val de Loire - Liste des delib 18.06.2026?x36410)
Thèmes du document : Budget, Travail et emploi, Justice et droit,
1
L’an deux mille vingt-six, le dix-huit juin à dix-neuf heures, le Conseil communautaire de la Communauté de communes Beauce Val de Loire s’est réuni à la Salle André PRUDHOMME (Espace Culturel) de Mer, sous la présidence de monsieur Pascal HUGUET, président.
Etaient présents :
Mmes et MM., BATAILLE Marie-Françoise, BEAUJOUAN Philippe, BEAUMARD Christelle, BECK Antoine, BLOQUET-MASSIN Catherine, BOURGOIN Josiane, BOUTET Ophélie, FROUFE Emilie, BRISSET Eric, CATALA Julien, COUILLON Sabrina, ANDRÉ Laurent, DEJENTE Frédéric, FERBUS LAMBERT Isabelle, FOUCHER Laurent, GAULANDEAU Marc, GOYARD Elisabeth, HENNEQUIN Patrice, HUGUET Pascal, LADIESSE Solange, LAUBERT Denis, LEMAIRE Annie-Claude, LEMOINE-CABANNES Sandra, LONQUEU Astrid, LOP Benoit, MADEC Sylvie, MARQUET Joël, MERCIER Eric, PETIT Noé, PEYRAT Olivier, PIEDNOIR Didier, POPINET Dominique, POUCHOUX Jean-Yves, POULIN-VITTRANT Guylaine, ROCA Frédéric, ROUGEAU Matthieu, SACRÉ Christel, THEOPHILE Olivier, TRICHET Sébastien.
Étaient absents excusés et ayant donné procuration :
M. LANOUX Olivier, procuration donnée à M. MARQUET Joël
Mme MAGNIER Marianne, procuration donnée à Mme BOUTET Ophélie
M. BOUVIER Jacques, procuration donnée à M. GAULANDEAU Marc
M. NAUDIN Joël, procuration donnée à M. LAUBERT Denis
Mme GAROT Maryline, procuration donnée à M. FOUCHER Laurent
M. PEIGNANT Michel, procuration donnée à M. THEOPHILE Olivier
M. BOISGARD Laurent, procuration donnée à Mme LEMOINE-CABANNES Sandra Mme BAUDOUIN Catherine, procuration donnée à M. TRICHET Sébastien
M. DESTIVAL Gilles, procuration donnée à Mme LADIESSE Solange
Mme FOUSSARD Agnès, procuration donnée à Mme GOYARD Elisabeth
Étaient absents excusés :
Mme SALVAT-MARTINEAU Martine
Suppléants :
Mme BRINDEAU Sandrine est suppléée par Mme FROUFE Emilie
M. DE PUYMALY Pierre est suppléé par M. ANDRÉ Laurent
Arrivée de Mme Sylvie MADEC avant la délibération n°5
Date de la convocation : 11 juin 2026
Nombre de conseillers en exercice :
50 titulaires et 27 suppléants
Titulaires présents : 39
Pouvoirs : 10
Total votants : 48
Réunion du 18 juin 2026
Réunion 25 février 2021
Conseil communautaire
Liste des délibérations 2
Le quorum étant atteint, la séance est ouverte.
M. Astrid LONQUEU a été nommé secrétaire de séance.
Délibérations – Conseil Communautaire du 18 juin 2026
Délibération
2026-06-01 INST – Désignation du secrétaire de séance Adoptée à
l'unanimité
Délibération
2026-06-02
INST – Adoption du procès-verbal de séance du Conseil
communautaire du 23 mai 2026
Adoptée à
l'unanimité
Délibération
2026-06-03
EM – Règlement intérieur de l’école de musique intercommunale
Adoptée à
l'unanimité
Délibération
2026-06-04
TOUR – Convention avec le Conseil départemental de Loir-
et-Cher – itinéraires inscrits au Plan Départemental des Espaces, Sites et Itinéraires (PDESI)
Adoptée à
l'unanimité
Arrivée de Mme Sylvie MADEC
Délibération
2026-06-05 DEVECO – Fixation des prix du foncier
Adoptée
comptant « 2
abstentions »
Délibération
2026-06-06
DEVECO – Définition de l’intérêt général visant à pouvoir
préempter des terrains à vocation économique dans la zone
d’activités économique des Portes de Chambord afin de
constituer une réserve foncière en lien avec les objectifs du
Zéro Artificialisation Nette (ZAN)
Adoptée à
l'unanimité
Délibération
2026-06-07
DEVECO – Cession de la parcelle cadastrée ZK 493 située à
Mer
Adoptée à
l'unanimité
Délibération
2026-06-08
GEMAPI - Avenant n°1 à la convention de gestion de service
- Bassin versant du Lien
Adoptée à
l'unanimité
Délibération
2026-06-09 FIN - Approbation du budget ZA de Suèvres 2026 Adoptée à
l'unanimité
Délibération
2026-06-10
FIN - Budget général - Approbation du compte financier
unique 2025
Adoptée à
l'unanimité
Délibération
2026-06-11 FIN - Budget général – Affectation des résultats Adoptée à
l'unanimité
Délibération
2026-06-12
FIN - Budget « Immobilier économique » - Approbation du
compte financier unique 2025
Adoptée à
l'unanimité
Délibération
2026-06-13
FIN - Budget « Immobilier économique » – Affectation des
résultats
Adoptée à
l'unanimité
Délibération
2026-06-14
FIN - Budget « MARPA » - Approbation du compte financier
unique 2025
Adoptée à
l'unanimité 3
Délibération
2026-06-15 FIN - Budget « MARPA » – Affectation des résultats Adoptée à
l'unanimité
Délibération
2026-06-16
FIN - Budget « SPANC » - Approbation du compte financier
unique 2025
Adoptée à
l'unanimité
Délibération
2026-06-17 FIN - Budget « SPANC » – Affectation des résultats Adoptée à
l'unanimité
Délibération
2026-06-18
FIN - Budget « Station-service » - Approbation du compte
financier unique 2025
Adoptée à
l'unanimité
Délibération
2026-06-19 FIN - Budget « Station-service » – Affectation des résultats Adoptée à
l'unanimité
Délibération
2026-06-20
FIN - Budget « ZA et services de Mer » - Approbation du
compte financier unique 2025
Adoptée à
l'unanimité
Délibération
2026-06-21
FIN - Budget « ZA les Portes de Chambord » - Approbation
du compte financier unique 2025
Adoptée à
l'unanimité
Délibération
2026-06-22
FIN - Budget « ZAE Route de Vendôme à Oucques-la-
Nouvelle » - Approbation du compte financier unique 2025
Adoptée à
l'unanimité
Délibération
2026-06-23
FIN - Budget supplémentaire 2026/ Approbation du budget
général supplémentaire 2026
Adoptée à
l'unanimité
Délibération
2026-06-24
FIN - Budget supplémentaire 2026/ Approbation du budget
supplémentaire Immobilier économique 2026
Adoptée à
l'unanimité
Délibération
2026-06-25
FIN - Budget supplémentaire 2026/ Approbation du budget
supplémentaire MARPA 2026
Adoptée à
l'unanimité
Délibération
2026-06-26
FIN - Budget supplémentaire 2026/ Approbation du budget
supplémentaire Spanc 2026
Adoptée à
l'unanimité
Délibération
2026-06-27
FIN - Budget supplémentaire 2026/ Approbation du budget
supplémentaire Station-service 2026
Adoptée à
l'unanimité
Délibération
2026-06-28
FIN - Budget supplémentaire 2026/ Approbation du budget
supplémentaire ZAC des Portes de Chambord 2026
Adoptée à
l'unanimité
Délibération
2026-06-29
FIN - Budget supplémentaire 2026/ Approbation du budget
supplémentaire Zae la Mouée 2026
Adoptée à
l'unanimité
Délibération
2026-06-30
FIN - Budget supplémentaire 2026/ Approbation du budget
supplémentaire Zae Oucques-la-Nouvelle 2026
Adoptée à
l'unanimité
Délibération
2026-06-31
INST – Création et nomination des membres des commissions thématiques de la Communauté de communes
Beauce Val de Loire
Adoptée à
l'unanimité
Délibération
2026-06-32
INST - Désignation des membres de la Commission intercommunale des impôts directs
Adoptée à
l'unanimité 4
Délibération
2026-06-33
INST – Modification de la représentation de la commune de
Talcy au sein du Syndicat Mixte du Pays des Châteaux
Adoptée à
l'unanimité
Délibération
2026-06-34
INST – Modification des représentations au SIVOS de Binas,
Autainville et Saint-Laurent-des-Bois (délibération n°2026-
04-21)
Adoptée à
l'unanimité
Délibération
2026-06-35
RH – MUTUALISATION – Création du service commun «
carrière-paie » entre la commune de Mer et la CCBVL
Adoptée à
l'unanimité
Délibération
2026-06-xx
RH - Avenant au règlement d’annualisation du temps de
travail REPORTÉE
Délibération
2026-06-36
RH - Délibération portant autorisation du Président à ester en
justice dans le cadre des élections professionnelles
Adoptée à
l'unanimité
Délibération
2026-06-37 RH – Création d’emplois permanents – scolaire et animation Adoptée à
l'unanimité
Délibération
2026-06-38 RH – Création d’emplois permanents Adoptée à
l'unanimité
Délibération
2026-06-39
RH– Création d’emplois non-permanents pour accroissement temporaire et accroissement saisonnier
d’activité
Adoptée à
l'unanimité
Délibération
2026-06-40
RH – Régularisation – création d’emplois non-permanents
pour accroissement saisonnier d’activité
Adoptée à
l'unanimité