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unknown - Communauté de communes - Beauce Val de Loire - PV
unknown - Communauté de communes - Beauce Val de Loire - Liste des delib CC 12.12.2024?x36410
Document publié le Lundi 1 janvier 2024
Lien du pdf (unknown - Communauté de communes - Beauce Val de Loire - Liste des delib CC 12.12.2024?x36410)
Thèmes du document : Éducation, Travail et emploi, Handicap et inclusivité,
1
L’an deux mille vingt-quatre, le douze décembre à dix-neuf heures, le Conseil communautaire de la Communauté de communes Beauce Val de Loire s’est réuni à la Salle André PRUDHOMME (Espace Culturel) de Mer, sous la présidence de monsieur Pascal HUGUET, président.
Etaient présents :
Mmes et MM., Marc GAULANDEAU, Catherine BLOQUET-MASSIN, Olivier THEOPHILE, Pascal HUGUET, Laurent FOUCHER, Emilie FROUFE, Antoine BECK, Jean-Luc DUMOULIN, David ALBARET, Bruno DENIS, Marc FESNEAU, Astrid LONQUEU, Annie BERTHEAU, Pascal MEZILLE, Sandrine BEULAY, Jean COLY, Catherine BARBEAU, Gilbert FLURY, Christine HUET, Grégory MILLET, Martine NODOT, Vincent ROBIN, Françoise BOISSE, Florence DEPUICHAFFRAY, Denis LAUBERT, Joël NAUDIN, Xavier VROMMAN, Philippe BEAUJOUAN, Philippe HUGUET, Frédéric DEJENTE, Annie-Claude LEMAIRE, Jacques BOUVIER.
Étaient absents excusés et ayant donné procuration :
M. Christophe ELIE, procuration donnée à Mme BERTHEAU
M. Jean-Pierre ARNOUX, procuration donnée à M. Frédéric DEJENTE Mme Céline MILLET, procuration donnée à M. Grégory MILLET
Mme Catherine BAUDOUIN, procuration donnée à M. David ALBARET M. Stéphane MALANDAIN, procuration donnée à M. Vincent ROBIN M. Jean-Yves GONIDEC, procuration donnée à M. Pascal HUGUET M. Jean-Marc LEROUX, procuration donnée à Mme Annie-Claude LEMAIRE M. Pierre DE PUYMALY, procuration donnée à M. Antoine BECK
Étaient absents excusés :
Mme Maryline GAROT, M. Christian JUSTINE, Mme Josiane BOURGOIN, Mme Christelle PELLE, M. Jean-François MEZILLE, M. Michel PEIGNANT, M. Laurent BOISGARD, Mme Sandra LEMOINE-CABANNES, M. Yves CHANTEREAU, M. Guy TERRIER.
Suppléants :
M. Jean-Louis FESNEAU est suppléé par Mme Emilie FROUFE
Date de la convocation : 05 décembre 2024
Nombre de conseillers en exercice :
50 titulaires et 25 suppléants
Titulaires présents : 32
Pouvoirs : 8
Total votants : 40
Le quorum étant atteint, la séance est ouverte.
M. Vincent ROBIN a été nommé secrétaire de séance.
Réunion du 12 décembre 2024
Réunion 25 février 2021
Conseil communautaire
Liste des délibérations 2
Délibérations – Conseil Communautaire du 12 décembre 2024
Délibération
2024-141
TOUR - Stratégie de développement touristique Beauce
Val de Loire.
Adoptée à
l'unanimité
Délibération
2024-142
SCO - Règlement intérieur pour les adultes fréquentant
la restauration scolaire au 1er janvier 2025.
Adoptée à
l'unanimité
Délibération
2024-143
SCO - Convention relative à l’intervention
d’accompagnants d’élèves en situation de handicap
(AESH) sur le temps de la pause méridienne entre la
Communauté de communes et la Direction Académique
des services de l’éducation nationale.
Adoptée à
l'unanimité
Délibération
2024-144
ST - Groupement de commandes - marché de fourniture
de fioul domestique.
Adoptée à
l'unanimité
Délibération
2024-145
HTE - Partenariat « Observatoire Habitat & Foncier »
entre le Syndicat Intercommunal de l'Agglomération
Blésois et la Communauté de communes de Beauce Val
de Loire.
Adoptée à
l'unanimité
Délibération
2024-146
HTE - Engagement de principe à la mise en œuvre du
PACTE TERRITORIAL FRANCE RENOV’ (PIG).
Adoptée à
l'unanimité
Délibération
2024-147
GEMAPI - Convention de prestation de service avec les
communes d'Avaray, Courbouzon et Suèvres pour la
surveillance de la digue du Val d’Avaray.
Adoptée à
l'unanimité
Délibération
2024-148
GEMAPI - Astreintes pour la surveillance de la digue du
Val d’Avaray en cas de crue.
Adoptée à
l'unanimité
Délibération
2024-149
GEMAPI – Convention de partenariat entre la CCBVL, le
Syndicat d’Entretien du Bassin du Beuvron (SEBB) et le
Syndicat Mixte du Bassin de la Cisse (SMB Cisse) pour
la réalisation de maquettes pédagogiques de cours d’eau
(PEP).
Adoptée à
l'unanimité
Délibération
2024-150
GEMAPI - Convention de partenariat entre la CCBVL et la
Maison de la Loire du Loir-et-Cher pour la réalisation et
de l’utilisation d’une maquette pédagogique de cours
d’eau dans le cadre du PEP (Programme d’Etudes
Préalables).
Adoptée à
l'unanimité
Délibération
2024-151 DG - Cohésion Sociale - Projet Social de Territoire. Adoptée à
l'unanimité
Délibération
2024-152
INST - Modification de l'intérêt communautaire lié à la
compétence « action sociale d’intérêt communautaire »
aux fins de conclure un projet social de territoire.
Adoptée à
l'unanimité
Délibération
2024-153
INST - Désignation des représentants au sein du syndicat
mixte du Pays des Châteaux.
Adoptée à
l'unanimité 3
Délibération
2024-154
INST - Modification conseiller communautaire suppléant
– commune de Lestiou.
Adoptée à
l'unanimité
Délibération
2024-155 PAT- Avenant - Convention SAFER. Adoptée à
l'unanimité
Délibération
2024-156 RH- Modification des modalités relatives au télétravail. Adoptée à
l'unanimité
Délibération
2024-157 RH- Création d’un emploi permanent Adoptée à
l'unanimité
Délibération
2024-158
RH- Créations d’emplois non-permanents pour
accroissement temporaire et accroissement saisonnier
d’activité.
Adoptée à
l'unanimité
Délibération
2024-159 FIN - Effacement de dettes et admission en non-valeur. Adoptée à
l'unanimité
Délibération
2024-160
FIN - Attributions de compensation définitives 2024 -
commune de Mer.
Adoptée à
l'unanimité
Délibération
2024-161 FIN – Ouverture anticipée de crédits 2025. Adoptée à
l'unanimité
Délibération
2024-162 FIN – Décision Modificative N°4. Adoptée à
l'unanimité
Délibération
2024-163
FIN – Subvention d’équilibre versée sur le budget annexe
« MARPA » au titre de l’exercice 2024.
Adoptée à
l'unanimité