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unknown - Communauté de communes - Beauce Val de Loire - Liste des delib CC 27.06.2025?x36410
Document publié le Mercredi 1 janvier 2025
Lien du pdf (unknown - Communauté de communes - Beauce Val de Loire - Liste des delib CC 27.06.2025?x36410)
Thèmes du document : Travail et emploi, Grandes et moyennes entreprises, Démocratie,
à A
'e LE Conseil communautaire ta Communauté de communes
Liste des délibérations
Réunion du 27 juin
L'an deux mille vingt-cinq, le vingt-sept juin à dix heures, le Conseil communautaire de la
Communauté de communes Beauce Val de Loire s’est réuni à la Salle des fêtes de Conan, sous la
présidence de monsieur Pascal HUGUET, président.
Etaient présents :
Mmes et MM. Jean-François MEZILLE, Marc GAULANDEAU, Marie-Claire GRUGIER-CREQUINE
(suppléante de Mme Catherine BLOQUET-MASSIN) Olivier THEOPHILE, Pascal HUGUET, Laurent
FOUCHER, Michel PEIGNANT, Sandrine BRINDEAU, Antoine BECK, David ALBARET, Bruno DENIS,
Astrid LONQUEU, Annie BERTHEAU, Pascal MEZILLE, Sandrine BEULAY, Jean COLY, Christine HUET,
Vincent ROBIN, Jean-Pierre ARNOUX, Françoise BOISSE, Joël NAUDIN, Xavier VROMMAN, Philippe
HUGUET, Frédéric DEJENTE, Annie-Claude LEMAIRE, Jean-Marc LEROUX, Josiane BOURGOIN, Didier
JOLLY (suppléant de M. Guy TERRIER — Maire de Villexanton).
Étaient absents excusés et ayant donné procuration :
M. Christophe ELIE, procuration donnée à M. Vincent ROBIN
M. Jacques BOUVIER, procuration donnée à M. Joël NAUDIN
Mme Catherine BARBEAU, procuration donnée à Mme Sandrine BEULAY
Mme Catherine BAUDOUIN, procuration donnée à M. David ALBARET
M. Philippe BEAUJOUAN, procuration donnée à M. Antoine BECK
M. Grégory MILLET, procuration donnée à M. Jean COLY
Étaient absents excusés :
Christelle PELLE, Jean-Yves GONIDEC, Stéphane MALANDAIN, Jean-Luc DUMOULIN, Marc FESNEAU,
Laurent BOISGARD, Gilbert FLURY, Sandra LEMOINE-CABANNES, Céline MILLET, Martine NODOT,
Maryline GAROT, Christian JUSTINE, Florence DEPUICHAFFRAY, Denis LAUBERT, Yves CHANTEREAU,
Pierre DE PUYMALY.
Suppléants :
M. BLOQUET-MASSIN est suppléé par Mme Marie-Claire GRUGIER-CREQUINE.
M. Guy TERRIER est supplée par M. Didier JOLLY.
Date de la convocation : 20 juin 2025
Nombre de conseillers en exercice :
50 titulaires et 25 suppléants
Titulaires présents : 28
Pouvoirs : 6
Total votants : 34
Le quorum étant atteint, la séance est ouverte.
M. Vincent ROBIN 3 été nommé secrétaire de séance.
1 Adoptée avec un vote
création d'itinéraires de randonnée pédestre.
Re FINANCES - Inscription à l'actif des digues de Loire) contre et quatre abstentions.
Dons a | FINANCES - Décision modificative n°1 Adoptée à l'unanimité
HTE - Signature d’une convention d'organisation
temporaire de la maîtrise d'ouvrage (COTMO) avec
Délibération la Communauté de communes du Grand Chambord 2025-76 pour un marché public concernant certaines | Adoptée à l'unanimité missions de la Maison de l'Habitat confiées
aujourd'hui à l'ADIL (Agence Départementale
d'Information pour le Logement).
Délibération | PETITE ENFANCE -— Modification du règlement du L 2025-77 | muiti-accueil Adoptés à l'unanimité
Délibération JEUNESSE -— Convention de mise à disposition 2025-78 temporaire d'un terrain privé à Marchenoir pour | Adoptée à l'unanimité l'accueil d'un séjour de mineurs en bivouac.
Délibération | SCOLAIRE - Dissolution du SIVOS Moisy / Ouzouer 2025-79 | le Doyen et Viévy-le-Rayé. SORA RENE
Délibération | DEVECO -— Acquisition d’une parcelle à la société : 2025-80 | IMPERATOR à Oucques-la-Nouvelle Adoptée à Finannits
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TOURISME - Autorisation donnée à la SEM (Société
Délibération | d'Economie Mixte) « Territoires Développement » : 2025-83 de créer une filiale tourisme sous la forme de Adoptée à l'unanimité société par actions simplifiée (SAS).
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Délibération TOURISME — Convention avec le Comité 2025-85 Départemental de la Randonnée Pédestre pour la | Adoptée à l'unanimité
Arrivée de M. Didier JOLLY suppléant de M. Guy TERRIER. TOURISME -— Convention de partenariat et
Délibération d'autorisation de passage de réseau avec la 2025-86 commune de Suèvres en prévision de l'installation | Adoptée à l'unanimité d’un dispositif de vidéo-surveillance sur la base de
loisirs du Domino.
Délibération RESSOURCES HUMAINES — Coût moyen unitaire 2025-87 horaire (CMUH) des secrétaires de mairie | Adoptée à l'unanimité mutualisées pour l’année 2025.
Délibération | RESSOURCES HUMAINES — Conventions de : 2025-88 prestation de service « assistance administrative ». Adoptée à l'unanimité
Délibération RESSOURCES HUMAINES - Régularisation - 2025-89 Création de postes non-permanents pour | Adoptée à l'unanimité accroissement temporaire / saisonnier d'activité
Délibération | RESSOURCES HUMAINES - Création d'emplois 2025-90 permanente Adoptée à l'unanimité
RESSOURCES HUMAINES - Avenant n°5 —
Délibération | convention de service unifié « Habitat et transition : : 2025-91 écologique » avec la Communauté de communes Adopiée à Funanimité du Grand Chambord.
RESSOURCES HUMAINES — Adhésion à la
Délibération | convention de participation « Santé » proposée par : | 2025-92 le groupement des centres de gestion du Cher, Adoptée à l'unanimité d’Eure-et-Loir, de l'Indre et du Loir-et-Cher.
INSTITUTIONNEL — Ordures ménagères -— retrait du
Délibération | syndicat ValEco pour les communes de Cour-sur- : 2025-93 |Loire, Maves, Mulsans et Villexanton au 31 | AdOPtée à l'unanimité décembre 2025.
Délibération | INSTITUTIONNEL -— Modification de représentations : 2025-94 — commune de Villeneuve-Frouville. Adoptée à l'unanimité
Délibération | INSTITUTIONNEL — Modification de représentations 2025-95 | - commune de Josnes. AOpiEe a lunes
Délibération | INSTITUTIONNEL -— Modification de représentations : 2025-96 — commune de Suèvres. Adoptée à l'unanimité
Délibération | INSTITUTIONNEL — Modification de représentations : 2025-97 | - commune de Marchenoir. AdophteàTuHanine
Le Président, Le secrétaiyé e séance,
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{oy LT
et Vincent R