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Séance - 12 d1331802406221
Document publié le Lundi 3 octobre 2011 par la commune de Vénissieux.
Lien du pdf (Séance - 12 d1331802406221)
Thèmes du document : Affaires étrangères et coopération, Économie et finances, Mode, textile et habillement,
Ville de Vénissieux Conseil Municipal du 03/10/11 1
REPUBLIQUE FRANCAISE
----------
EXTRAIT
DU
REGISTRE DES DELIBERATIONS
du Conseil Municipal de la Commune de Vénissieux
SEANCE DU 3 OCTOBRE 2011
N° 20 Objet de la délibération : Relations internationales - Xème Biennale internationale de la Céramique de Manises (Espagne) - Prix de la Ville de Vénissieux - Délégation municipale à Manises pour la remise du Prix en novembre 2011
Date de la convocation : 26/09/2011
Compte rendu affiché le : 05/10/2011
Nombre de conseillers municipaux en exercice : 45
Nombre de conseillers municipaux présents: 32
Président : Mme Michèle PICARD
Secrétaire
Elu(e)s :
Mme Chaïneze KABOUYA-BENHAYOUN
Présent(e)s : Mme Michèle PICARD, Mme Yolande PEYTAVIN, M. Henri THIVILLIER, Mme Evelyne EBERSVILLER, M. Lahceme TOUATI, M. Christian FALCONNET, Mme Danièle GICQUEL, M. Bayrem BRAIKI, Mme Andrée LOSCOS, M. Thierry VIGNAUD, Mme Edith CHAGNARD- PEILLARD, M. Pierre-Alain MILLET, Mme Chaïneze KABOUYA-BENHAYOUN, M. Eléazar BAFOUNTA, M. Lotfi BEN KHELIFA, M. André GERIN, Mme Annie BROUET, Mme Paula ALCARAZ, M. Francis RAMBEAU, Mme Michèle BAICCHI, Mme Evelyne BEROUD, M. Hamza MOREL, M. Jean-Maurice GAUTIN, M. Abdelhak FADLY, Mme Véronique CALLUT, M. Mokrane KESSI, Mme Marie-Christine SEEMANN, M. Jeff ARIAGNO, Mme Yvonne LYON, M. Djilannie BENMABROUK, M. Christophe GIRARD, Mme Saliha MERTANI
Absent(e)s :
Excusé(e)s : M. Idir BOUMERTIT, Mme Danica LJUSTINA, M. Yvan BENEDETTI, M. Maurice IACOVELLA
Dépôt de pouvoir : Mme Véronique FORESTIER a donné pouvoir à Mme Yolande PEYTAVIN, M. Bernard RIVALTA a donné pouvoir à Mme Chaïneze KABOUYA-BENHAYOUN, M. Jean-Marc THEVENON a donné pouvoir à M. Jeff ARIAGNO, Mme Eliette ORENES a donné pouvoir à M. Lotfi BEN KHELIFA, Mme Amina AHAMADA MADI a donné pouvoir à Mme Paula ALCARAZ, Mme Samia HAMDIKEN-LEDESERT a donné pouvoir à M. Lahceme TOUATI, Mme Saliha PRUDHOMME-LATOUR a donné pouvoir à M. Henri THIVILLIER, Mme Justine MUSEMBA a donné pouvoir à Mme Yvonne LYON, Mme Geneviève SOUDAN a donné pouvoir à Mme Saliha MERTANIVille de Vénissieux Conseil Municipal du 03/10/11 2
CONSEIL MUNICIPAL - Séance publique du 03/10/11
Relations internationales - Xème
Biennale internationale de la
Céramique de Manises (Espagne) -
Prix de la Ville de Vénissieux -
Délégation municipale à Manises pour
la remise du Prix en novembre 2011
N° 20
Secrétariat Général
RAPPORT DE MADAME LE MAIRE
Mesdames, Messieurs,
Notre Ville est jumelée avec la Ville de Manises située près de Valence (Espagne), depuis le 6 avril 1989, date du traité de jumelage signé à Vénissieux.
Cette ville jumelle concentre une partie de son activité autour de la céramique et elle organise une Biennale internationale de la Céramique dont la Xème édition aura lieu en novembre 2011.
A cette occasion, des prix sont décernés afin de distinguer les interventions esthétiques et les qualités techniques mises en valeur dans les œuvres récompensées par le jury.
Compte tenu des liens tissés entre nos deux villes et pour marquer son soutien à cette initiative, le Conseil municipal de Vénissieux avait décidé, par délibération du 03 novembre 1997 prise lors de la IIIème Biennale, la création d’un Prix « Ville de Vénissieux » d’un montant de 1 800 €.
Le Conseil municipal de notre Ville a décidé la reconduction du Prix « Ville de Vénissieux » à chaque Biennale intervenue depuis lors.
Aussi, il est proposé de reconduire cette initiative pour la Biennale 2011 dont la remise des prix est prévue au mois de novembre.
Comme l’a proposé la Ville de Manises, le Prix « Ville de Vénissieux » doté de 1 800 € serait une nouvelle fois dédié à la promotion de la création d’artistes âgés de moins de 35 ans qui s’expriment dans le domaine de la céramique.
Par ailleurs, dans le cadre de la reconduction de ce Prix, il convient de prévoir une délégation de la Ville de trois personnes qui se rendra à Manises pour un séjour de trois jours en novembre prochain, à l’occasion de la proclamation des résultats et de la remise des prix.
En conséquence, un ordre de mission sera donné à ces trois personnes pour se rendre à Manises dans la période considérée afin de participer à cette remise de prix et il convient, d’ores et déjà, de décider du règlement des frais de mission découlant de cette délégation.Ville de Vénissieux Conseil Municipal du 03/10/11 3
Les frais sont essentiellement composés du montant du déplacement de la délégation et des cadeaux portés au Maire de Manises, la délégation étant prise en charge à son arrivée. Il est proposé d’allouer un budget d’un maximum de 3 000 € à cette délégation.
Un compte rendu de la mission sera établi et présenté au Conseil municipal.
Le Conseil Municipal,
Le rapport de Madame Le Maire, entendu,
Vu l’avis du Bureau municipal du 29/08/11,
Après en avoir délibéré,
A la majorité,
décide de :
- confirmer la reconduction du Prix "Ville de Vénissieux" à l'occasion de la Xème Biennale internationale de la Céramique de Manises (Espagne) de novembre 2011, d'un montant de 1 800 € ;
- donner un accord de principe pour autoriser le séjour de trois jours d'une délégation municipale de trois personnes à Manises, en novembre 2011, à l'occasion de la remise des prix de la Xème Biennale internationale de la Céramique ;
- prendre en charge l'ensemble des frais de mission au coût réel découlant de cette délégation, sur production de justificatifs pour un budget maximum de 3 000 € et allouer une avance d'un montant de 800 € ;
- dire que le montant de la dépense prévisionnelle estimée à 4 800 € sera imputé sur les crédits de l'exercice 2011 comme suit :
. chapitre 67 : Charges exceptionnelles, article 6714 : Bourses et prix, au code fonctionnel 04 : Coopération décentralisée, actions européennes et internationales, pour le Prix "Ville de Vénissieux" pour un montant de 1.800 € ;
. chapitre 65 : Autres charges de gestion courante, à l'article 6532 : frais de mission, à la rubrique 024 : Fêtes et cérémonies, pour les frais de mission estimés à 3.000 € dont 800 € seront remis à la délégation comme "avance sur frais de mission".
Ainsi fait et délibéré les jour, mois et an susdits et ont signé les membres présents.
Pour expédition certifiée conforme
Pour le Maire,
La Première Adjointe
Yolande PEYTAVIN