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unknown - Le Havre Seine Métropole (communauté urbaine) - DELB 20220109
Document publié le Vendredi 25 mars 2022
Lien du pdf (unknown - Le Havre Seine Métropole (communauté urbaine) - DELB 20220109)
Thèmes du document : Affaires étrangères et coopération, Histoire et mémoire, Jeunesse,
COMMUNAUTE URBAINE
Extrait du Registre des Délibérations
L’an deux mille vingt-deux, le jeudi trente-et-un mars, à dix-sept heures,
Les Membres du Conseil de la Communauté Urbaine Le Havre Seine Métropole, légalement convoqués le 25 mars 2022, se sont réunis dans la salle du Carré 400 du carré des Docks, sous la présidence d’Edouard PHILIPPE, Président.
Etaient présents :
Edouard PHILIPPE;Jean-Baptiste GASTINNE;Clotilde EUDIER;Alain FLEURET;Jérôme DUBOST;Christine MOREL;Jean-Louis ROUSSELIN;Florent SAINT-MARTIN (à partir de 18h20 examen du dossier n° 21);Michel RATS;Alban BRUNEAU;Hubert DEJEAN DE LA BATIE;Pascal LEPRETTRE;Malika CHERRIERE;Christian GRANCHER;Jean-Louis MAURICE;Jean-Michel ARGENTIN;François AUBER;André BAILLARD;Thérèse BARIL;Frédéric BASILLE;Gilles BELLIERE;Monique BERTRAND;Augustin BOEUF;Jean-Pierre BONNEVILLE;Fanny BOQUET;Pierre BOUYSSET;Patrick BUCOURT;Sylvie BUREL;Patrick BUSSON;Gaëlle CAETANO;Thibaut CHAIX;Corinne CHATEL;Noureddine CHATI;Annie CHICOT;Olivier COMBE;André CORNOU;Pascal CORNU;Nadège COURCHE;Isabelle CREVEL;Laëticia DE SAINT NICOLAS (à partir de 18h00 examen du dossier n° 14);Régis DEBONS;Brigitte DECHAMPS;Françoise DEGENETAIS;Fabienne DELAFOSSE;Jacques DELLERIE;Emmanuel DIARD;Hady DIENG;Marie-Laure DRONE;Patrick FONTAINE;Jean-Luc FORT;Laurent GILLE;Antonin GIMARD;Carol GONDOUIN;Denis GREVERIE;Marie-Catherine GRZELCZYK;Marc GUERIN;Anthony GUEROUT;Annick GUIVARCH;Jean-Luc HEBERT;Sophie HERVE;Fanny HEUZE;Jean-Luc HODIERNE;Yves HUCHET;Laurent LANGELIER;David LAURENT;Anne-Virginie LE COURTOIS;Jean-Pierre LEBOURG;Aurélien LECACHEUR;Caroline LECLERCQ;Jean-Paul LECOQ;Jean-Pierre LEDUC;Patrick LEFEBVRE;Virginie LEMAITRE- LADOUCE;Yann ADREIT;Raphaël LESUEUR;Laurent LOGIOU;Bruno LOZANO;Fabienne MALANDAIN;Gérald MANIABLE;Jacques MARTIN;Emilie MASSET (jusqu’à son départ à 20h07 examen du dossier n° 55);Stéphanie MINEZ;Christelle MSICA GUEROUT;Bineta NIANG;Oumou NIANG-FOUQUET;Valérie PETIT;Etienne PLANCHON;Dominique PREVOST;Didier SANSON;Nicolas SIMON;Patrick TEISSERE;Marc-Antoine TETREL;Florence THIBAUDEAU-RAINOT;Philippe TOUILIN;Virginie VANDAELE;Danièle VASCHALDE;Martine VIALA;Nacera VIEUBLE, Membres titulaires, Ludovic CARPENTIER, Membre suppléant. Etaient excusés et non représentés :
Agnès CANAYER ; Christine CORMERAIS ; Louisa COUPPEY ; Stephanie DE BAZELAIRE ; Véronique DUBOIS ; Pascal LACHEVRE ; Daniel LEMESLE ;Cyriaque LETHUILLIER ; Denis MERVILLE ; Alain RENAUT ; Seydou TRAORE ; Anne-Marie VIGNAL, Membres titulaires.
Etaient absents :
Dominique BELLENGER ; Christian DUVAL ; Wasil ECHCHENNA ; Solange GAMBART ; Hervé LEPILEUR ; Pierre SIRONNEAU, Membres titulaires.
Etaient excusés et représentés :
Christine DOMAIN a donné pouvoir à Pascal LEPRETTRE ; Marie-Claire DOUMBIA a donné pouvoir à Alban BRUNEAU ; Fabienne DUBOSQ a donné pouvoir à Marc GUERIN ; Jocelyne GUYOMAR a donné pouvoir à Michel RATS ;Valérie HUON-DEMARE a donné pouvoir à Didier SANSON ; Sandrine LEMOINE a donné pouvoir à Anthony GUEROUT ; Pierre MICHEL a donné pouvoir à Patrick TEISSERE ; Nathalie NAIL a donné pouvoir à Sophie HERVE ; Madjid NASSAH a donné pouvoir à Régis DEBONS ; Laurence BESANCENOT a donné pouvoir à Augustin BŒUF ; Pascal CRAMOISAN a donné pouvoir à Brigitte DECHAMPS ; Sylvain VASSE a donné pouvoir à Frédéric BASILLE ; Avelyne CHIROL a donné pouvoir à Ludovic CARPENTIER.
Thibaut CHAIX a été désigné Secrétaire de séance.
DELB-20220109
ENSEIGNEMENT SUPERIEUR - UNIVERSITE LE HAVRE NORMANDIE - COLLOQUES SCIENTIFIQUES 2022 - SUBVENTION - ATTRIBUTION - CONVENTION - SIGNATURE - AUTORISATION.-
République Française
Nombre de
Conseillers en
Exercice : 129 LE CONSEIL COMMUNAUTAIRE,
VU le budget de l'exercice 2022 ;
VU le code général des collectivités territoriales ;
CONSIDERANT :
- la demande de subvention adressée par le Président de l’Université Le Havre Normandie pour l’organisation de colloques scientifiques en 2022 ;
- l’intérêt pour Le Havre Seine Métropole de favoriser le développement de la recherche scientifique et des laboratoires de l’Université Le Havre Normandie, en aidant la diffusion et la reconnaissance des travaux de recherche issus des laboratoires situés sur le territoire de la Communauté Urbaine auprès de la communauté scientifique, des entreprises et du grand public.
Son Bureau, réuni le 17 mars 2022, consulté,
VU le rapport de M. le Vice-Président,
Après en avoir délibéré,
DECIDE :
- d’attribuer une subvention de 14 000 euros à l’Université Le Havre Normandie pour l’organisation des colloques scientifiques suivants en 2022 :
Dates Intitulé de la manifestation Laboratoires Montant sollicité €
3 au 4 mars 2022
La gouvernance portuaire : pouvoir, intérêts, représentations
Thématiques : Droit, Economie, Activités portuaires,
Gouvernance Territoriale
Le port est un élément d’une grande importance pour notre
territoire et son développement économique. En
s’interrogeant sur l’évolution des modes de gouvernance
des ports français, dans le contexte actuel du renouveau de
la stratégie nationale portuaire française, ce colloque
contribuera aux réflexions prospectives sur l’avenir de la
place havraise.
CERMUD 2 000 €
11 au 12 mai 2022
« La construction de l’Eurasie ? Convergence continentale
ou dissidences régionales ? »
Thématiques : Relations internationales, Dynamiques
régionales économiques
Pour un territoire fortement tourné vers le commerce
international et ayant tissé des relations historiques
abondantes avec l’Asie, la construction ou la
déconstruction de l’Eurasie peut avoir des impacts à plus
ou moins longs termes. Ce colloque, réunissant un
important réseau de chercheurs, vise à comprendre ces
évolutions et leurs conséquences.
LexFEIM 3 000 €
8 au 9 juin 2022
Terrorisme et droits fondamentaux de la personne humaine
Thématiques : Droit public et relations internationales,
sécurité publique, coopération internationale et régionale
Face à la menace terroriste, qui s’est accentuée au cours de
la dernière décennie, ce colloque s’intéressera aux
conséquences et aux solutions potentiellement issues du
droit touchant les libertés fondamentales des citoyens.
LexFEIM 3 000 €
20 au 22 septembre
2022
EREM2022 - Remédiation (Dépollution)
électrocinétique des sols et des sédiments
Thématique : Sciences de l’Ingénieur
Le territoire de la Communauté Urbaine, du fait des
activités industrielles et portuaires qui y sont développées,
LOMC 3 000 € doit faire face à des questions de pollution des sols, de
l’eau et des sédiments. L’objectif de ce colloque est de
rassembler des spécialistes de la dépollution par les
nouvelles technologies, qui apportent des développements
de pointe en électrocinétique permettant de réduire
l’impact écologique des activités.
13 au 14 octobre
2022
Jules Siegfried (1837-1922), un réformateur social ouvert
au monde
Thématique : Sciences Humaines et Sociales (Histoire,
Sociologie, Science de l’Education, Géographie, Sciences
Politique, Droit)
Maire du Havre de 1878 à 1886, député et conseiller
général de la Seine-Maritime, sénateur, ministre du
Commerce de l’Industrie et des Colonies, Jules Siegfried a
marqué son temps à travers son engagement social et
républicain. Ce colloque, organisé à l’occasion du
centenaire de sa mort, revient sur son œuvre en lien avec
l’évolution de la société française.
UMR CNRS
IDEES-6266 3 000 €
- d’autoriser M. le Président à signer la convention de financement relative à ladite subvention. Imputation budgétaire
Exercice 2022
Budget principal
Sous-fonction 23 : aides à l’enseignement
Nature 65738 : subventions de fonctionnement aux organismes publics– colloques Service gestionnaire HC23 : enseignement supérieur
Montant de la dépense : 14 000 € maximum
DELIBERATION ADOPTEE A L'UNANIMITE
Fait et délibéré, les jour, mois et an susdits,
Et ont, les Membres présents à la séance, signé au registre
Le Havre, le
Pour extrait certifié conforme
Jean-Baptiste GASTINNE, Vice-
Président
ACTE EXECUTOIRE
Reçu en Sous-Préfecture le 07/04/2022
Publié le 07/04/2022