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Compte-Rendu - cr conseil municipal du 30 juin 2020
Document publié le Mardi 30 juin 2020 par la commune de Souternon.
Lien du pdf (Compte-Rendu - cr conseil municipal du 30 juin 2020)
Thèmes du document : Institutions publiques, Démocratie, Collectivités territoriales,
SEANCE
DU
30
JUIN
2020
L'an
deux
mille
vingt
et le 30 juin
à20h,
le Conseil
Municipal
de
a
commune
de
SOUTERNON,
régulièrement
convoqué
le
16 juin
2020,
s’est
réuni
sous
la
présidence
de
Monsieur
Paul
PETITROUT,
maire,
dans
la
salle
des
délibérations
de
la
mairie;
Etaient
présents
: Mesdames
et
Messieurs
PETITBOUT
Paul
-
DEGOUTTE
Vincent
-
BADAUD
Michel
-
GAUDARD
Gersande
- GAUDARD
Yves
- MANIZAN
Pauline
— MICHAUD
Cédric
- PAYANT
Laurent
- SIMON
Karen
-
BOUILLER
Dominique
- COUDOUR
Thierry.
Aucun
absent
Madame
Karen
SIMON
est
nommée
secrétaire
de
séance.
En
regard
des
circonstances,
monsieur
le Maire
propose
que
l’ordre
du jour
soit
limité
et que
la réunion
se tienne
avec
comme
seul
public
Madame
Huguette
BANUS,
secrétaire
de
mairie.
Le
compte-rendu
de
la séance
du
05 juin
2020
est
approuvé
à l'unanimité.
I -
VOTE
DES
INDEMNITES
AU
MAIRE
ET
AUX
ADJOINTS
:
Monsieur
le
Maire
donne
connaissance
aux
membres
du
Conseil
Municipal
que
la
loi
«
engagement
et
proximité
»,
votée
en
décembre
2019,
fixe
à 25,5
%
le taux
maximal
attribué
au
Maire,
et à 9,9
%
le taux
maximal
attribué
aux
adjoints.
Il
expose
que
la
revalorisation
de
la
dotation
versée
par
l’Etat
ne
couvre
pas
la
totalité
de
l’augmentation
des
indemnités.
Il
propose
de
fixer
ces
indemnités
aux
mêmes
taux
que
le
mandat
précédent,
soit
à
17
%
de
l’indice
brut
1027
pour
le maire,
et à 6,6
%
de
l’indice
brut
1027
pour
chacun
des
2 adjoints.
Les
conseillers
municipaux,
à l’unanimité,
donnent
leur
accord.
II - VOTE
DES
TAXES
COMMUNALES
:
Monsieur
le Maire
donne
connaissance
du
taux
des
taxes
communales
fixées
en
2019
:
Taxe
d’habitation
: 9,92
%
Taxe
sur
le foncier
bâti
: 7,69
%
Taxe
sur
le foncier
non
bâti
: 25,86
%
Il propose
de
ne
pas
modifier
ces
taux
pour
2020.
Les
membres
du
Conseil
Municipal
donnent
leur
accord.
III - PRESENTATION
ET
VOTE
DU
BUDGET
2020
:
1-
SPANC
:
T1 s’équilibre
en
dépenses
et en
recettes
à
1 089,38
€ en
section
de
fonctionnement
et à 45
800
€ en
section
d’investissement.
Il est
adopté
à l’unanimité.
2 - ASSAINISSEMENT
COLLECTIF :
Il s’équilibre
en
dépenses
et en
recettes
à
14
203,21
€ en
section
de
fonctionnement
et à 40
111,17€
en
section
d’investissement.
Il est
adopté
à l’unanimité. 3 - BUDGET
DE
LA
COMMUNE
:
IE s’équilibre
en
dépenses
et en
recettes
à 201
415
€
en
section
de
fonctionnement
et
à 331
965,02
€ en
section
d'investissement.
Il est
adopté
à l’unanimité.
IV
- QUESTIONS
DIVERSES
:
1)
CCAS:
Les
membres
non
élus
sont
Mesdames
Agathe
POTHIN
et Sylvette
VERNAY
et Messieurs
Jean-Louis
VERNAY
et Franck
BEFORT.
2)
CCID:
Une
liste
de
24
personnes
est
demandée
par
le Centre
des
Impôts.
6
membres
titulaires
et 6
membres
suppléants
seront
désignés
pour
faire
partie
de
la
Commission
Communale
des
Impôts
Directs.
Le
maire
en
est
le
président
d'office.
3)
CID:
Messieurs
Vincent
DEGOUTTE
et Cédric
MICHAUD
sont
nommés
titulaires,
Monsieur
Dominique
BOUILLER
et Madame
Gersande
GAUDARD
sont
nommés
suppléants
pour
siéger
à la Commission
Intercommunale
des
Impôts
Directs
de
la Communauté
de
Communes
des
Vals
d’Aiïx
et Isable.
4)
Commissions
communales
:
. Finances,
budget
: elle
s’est
réunie
plusieurs
fois
. Assainissement,
voirie
: elle
a pris
connaissance
des
programmes
en
cours
(voirie
2019,
voirie
2020).
Elle
a
répertorié
les travaux
d’entretien
à réaliser.
Des
devis
ont
été
demandés
à 3
entreprises.
. Bâtiments,
espaces
communaux
: elle
se
réunira
le dimanche 12
juillet.
Un
grand
ménage
a été fait dans
la salle
des
fêtes.
Les
télécommandes
des
rideaux
des
vélux
ont
« disparues
».
Il n’en
reste
qu’une.
. Communication,
tourisme,
vie
sociale
: le
site
Internet
et
«
panneau
pocket»
sont
gérés
par
Gersande
GAUDARD. . vie
scolaire
: elle
s’est
également
réunie.
5}
Madame
Cécile
CUKIERMAN,
sénatrice,
est venue
en
mairie
le
lundi
29
juin.
Une
réunion
entre
Madame
BROSSE,
Monsieur
ROCHETTE,
conseillers
départementaux,
et
les
maires
du
canton
aura
lieu
le jeudi
02
juillet
à la salle
des
fêtes
de
SOUTERNON
L'ordre
du
jour
étant
épuisé,
la séance
est
levée
à 24
h.