Offres
API
Connexion
Documents similaires
unknown - Communauté de communes - Val de Cher Controis - Re
unknown - Communauté de communes - Val de Cher Controis - St
unknown - Communauté de communes - Val de Cher Controis - 20
unknown - Communauté de communes - Val de Cher Controis - 20
unknown - Communauté de communes - Val de Cher Controis - CR
unknown - Communauté de communes - Val de Cher Controis - De
unknown - Communauté de communes - Val de Cher Controis - Li
unknown - Communauté de communes - Val de Cher Controis - Ar
unknown - Communauté de communes - Val de Cher Controis - Ta
unknown - Communauté de communes - Val de Cher Controis - Re
unknown - Communauté de communes - Val de Cher Controis - 20230328144432600
Document publié le Mardi 11 novembre 2025 à 22h16
Lien du pdf (unknown - Communauté de communes - Val de Cher Controis - 20230328144432600)
Thèmes du document : Famille, Aménagement du territoire, Démocratie,
nes
« SÈ
ê
\AL
DE
CHR
Le
Controis-en-Sologne
28
mars
2023
CONTROIS
d £ 2 o 5 €
Territoire
de
progrès
%
LISTE
DES
DELIBERATIONS
EXAMINEES
LORS
DU
CONSEIL
COMMUNAUTAIRE
DU
27
MARS
2023
Conformément
à
l'article
L2121-25
du
Code
général
des
collectivités
territoriale
Affaires
Générales
1.
DESIGNATION
__ DE _
NOUVEAUX
__REPRESENTANTS
__ AU
SEIN
DU
SYNDICAT
INTERCOMMUNAL
DE
LA
VALLEE
DU
FOUZON
Sont
élus
à
l’unanimité:
Représentant
titulaire
Monsieur
Patrice
BRAULT
(Couffy)-
Représentante
suppléante
Madame
Claire
DANGER
-
2.
MODIFICATION
___DE_LA __
COMPOSITION
_ DES
COMMISSIONS
_
THEMATIQUES
DEVELOPPEMENT
CULTUREL
- TOURISME
Est
élue
à
l’unanimité
Madame
Marie-Paule
FORTIER
(Montrichard
Val
de
Cher)
en
remplacement
de
Madame
Bernadette
DESGRANGE
(Montrichard
Val
de
Cher)
3.
MODIFICATION
DE
LA
COMPOSITION
DE
LA
COMMISSION
THEMATIQUE
PERMANENTE
PLAN
CLIMAT
AIR
ENERGIE
TERRITORIAL
—
ELECTION
D'UN
NOUVEAU
MEMBRE
-
Est
élue
à l’unanimité
Madame
Florence
DANIAU
(Oisly)
en
remplacement
de
Monsieur
André
CAVALA
(Oisly) Développement
économio
4.
CONVENTION
D'OBJECTIFS
AVEC
LE
CAUE
41
—
ETUDE
DE
FAISABILITE
SUR
LA
PROGRAMMATION
URBAINE
D’UNE
FRICHE
COMMERCIALE
Délibération
: Adoptée
à
l'unanimité
|
5.
CESSION
CELLULE
4
DU
BATIMENT
D
SIS
LES
HAUTS
DU
GRAND
MONT
RUE
DE
CHEVERNY
A
CONTRES
COMMUNE
DELEGUEE
DU
CONTROIS-EN-SOLOGNE
(41700)
A
LA
SCI
PIRES
Délibération
: Adoptée
à
l'unanimité
|
6.
ACQUISITION
DES
PARCELLES
CADASTREES
SECTION
BS
N°15,
19
ET
20
SISES
AU
LIEU-DIT_DOULAIN
A
CONTRES,
COMMUNE
DELEGUEE
DE
LE
CONTROIS-EN-
SOLOGNE
APPARTENANT
A
LA
COMMUNE
DE
LE
CONTROIS-EN-SOLOGNE
Délibération
: Adoptée
à
l'unanimité
Page
1 sur
2
Communauté
de communes
Val de Cher-Controis
15 À
Rue
des
Entrepreneurs
CONTRES,
41700
LE CONTROIS-EN-SOLOGNE
6
.:0254791550
@ :
contact@val2c.fr Le
Controis-en-Sologne
28
mars
2023
7.
CESSION
DE
L'ENSEMBLE
IMMOBILIER
CADASTRE
SECTION
BP
N°277
SIS
3
PASSAGE
DU
GRAND
MONT
A
CONTRES,
LE
CONTROIS-EN-SOLOGNE
AU
PROFIT
DE
MONSIEUR
GAEL
BRINET
Délibération
: Adoptée
à
l'unanimité
x
8.
VENTE
DES
PARCELLES
CADASTREES
SECTION
CM
N°4
POUR
PARTIE
ET
CM
N°10
POUR
PARTIE
SISES
40
AVENUE
DU
GENERAL
DE
GAULLE
A
CONTRES,
LE
CONTROIS-EN-
SOLOGNE
AU
PROFIT
DE
LA
COMMUNE
DE
LE
CONTROIS-EN-SOLOGNE
[Délibération
: Adoptée
à
l'unanimité
|
Urbanisme
et
Aménagement
9.
PROGRAMME
PETITES
VILLES
DE
DEMAIN
—
CONVENTION-CADRE
PETITES
VILLES
DE
DEMAIN
VALANT
OPERATION
DE
REVITALISATION
DU
TERRITOIRE
(ORT)
Délibération
: Adoptée
à
l'unanimité
|
Développement
culturel
10.
DIMANCHE
EN
FAMILLE
2023
—-
CONVENTIONS
TRIPARTITES
AVEC
LA
COMMUNE
DE
SEIGY,
SOINGS-EN-SOLOGNE
ET
MAREUIL-SUR-CHER
ET
LES
STRUCTURES
EN
CHARGE
DE
LA
BILLETERIE
[Délibération
: Adoptée
à
l'unanimité
2
Enfance
jeunesse
11.
STAGE
BAFA
TERRITOIRE
2023
[Délibération
: Adoptée
à l'unanimité
AE)
at)
12.
INSTAURATION
DU
TELETRAVAIL
[Délibération
: Adoptée
à l'unanimité
|
Affaires
diverses
Page
2
sur 2
Communauté
de
communes
Val
de
Cher-Controis
15 À
Rue
des
Entrepreneurs
CONTRES,
41700
LE
CONTROIS-EN-SOLOGNE
&.:0254791550
@ :
contact@val2c.fr