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Déliberation - Décision senario noir et encre rouge tamponnée
Document publié le Lundi 25 mai 2020 par la commune de Lens.
Lien du pdf (Déliberation - Décision senario noir et encre rouge tamponnée)
Thèmes du document : Banque, Institutions publiques, Culture et patrimoine,
vile delens
Sylvain ROBERT
Maire de Lens
Président de la Communauté
d'Agglomération de Lens-Liévin
Pôle Vie Locale - Réussite et Solidarité
- Projet Social
Direction des Affaires Culturelles et du
Patrimoine/Médiathèque
Réf. DB/MV
Affaire suivie par Dorothée BOURGEOIS,
Directrice de la Médiathèque
Accusé de réception - Ministère de l'Intérieur
062-216204982-20240528-2024-152-AU
Accusé certifié exécutoire
Réception par le préfet : 28/05/2024
Décision : 2024 - 15?
DÉCIDE
Nomenclature : 8-9
DÉCISION RELATIVE A LA MISE A
DISPOSITION DE L'EXPOSITION
« SCENARIO NOIR ET ENCRE ROUGE » A
LA MEDIATHEQUE ROBERT COUSIN DU
MARDI 4 JUIN AU MERCREDI 26 JUIN
2024
Le Maire de la Ville de LENS,
Président de la Communauté
d'Agglomération Lens-Liévin,
Vu la délibération du Conseil Municipal
décidant l'application des dispositions
prévues à l'article L.2122-22 du Code Général
des Collectivités Territoriales,
Vu la délibération du Conseil Municipal en
date du 25 mai 2020, décidant l'application
des dispositions prévues à l'article L.2122-22
du Code Général des Collectivités
Territoriales.
Vu l'arrêté n°2022-2812 du 26 septembre
2022 portant délégations à des Adjoints au
Maire,
Vu la délibération n°17 du Conseil Municipal
en date du 29 mars 2023, autorisant
Monsieur le Maire ou son représentant à
signer tous documents et contrats
nécessaires à la bonne tenue de ce projet.
Considérant que l'établissement du
Calendrier Culturel 2023/2024 de la Ville de
Lens nécessite la signature d'un contrat avec
les représentants des artistes retenus
(agences artistiques, associations...)
ARTICLE 1 - || sera conclu et signé une convention de mise à disposition de
l'exposition « Scenario noir et encre rouge » avec la Médiathèque Départementale
Hôtel de Ville - 17bis, Place Jean Ja urès - 62307 LENS Cedex
Tél. 03 21 69 86 86 - Fax 03 21 43 1165
www.villedelens.fr au titre de la programmation culturelle 2023-2024, au sein de la Médiathèque
Robert Cousin du mardi 04 juin au mercredi 26 juin 2024.
ARTICLE 2 - L'exposition est prêtée à titre gracieux. L'emprunteur s'engage à
prendre en charge le transport aller — retour l'exposition.
ARTICLE 3 - L'emprunteur souscrit toutes les assurances nécessaires à la couverture
des risques liés au transport des éléments ainsi que leur exploitation durant la
période de prêt de l'exposition dont la valeur est estimée à 3000 €.
ARTICLE 4 - L'emprunteur s'engage à faire figurer - sur tous supports publicitaires -
la participation de la Médiathèque Départementale pour la manifestation concernée
et à lui faire parvenir l'ensemble des articles de presse s'y référant.
ARTICLE 5 - la décision « fera l'objet d'une publication sur le site internet de la ville
de Lens : www.villedelens.fr (Rubrique Actes Administratifs).
ARTICLE 6 - Le Directeur Général Adjoint des Services de la Mairie, Pôle vie locale-
Réussite et solidarité-Projet social et Monsieur le Comptable Public, sont chargés
chacun en ce qui le concerne, de l'exécution des dispositions de la présente
décision.
Fait en l'Hôtel de Ville, le 28 md 2014
Pour le Maire
L'Adjoint Délégué à la Culture
Helene CORRE