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Procès Verbal - PC CM25 03 2024 signe Document publié le Lundi 25 mars 2024 par la commune de Moyrazès. Lien du pdf (Procès Verbal - PC CM25 03 2024 signe)Thèmes du document : Consommateurs, Justice et droit, Culture et patrimoine, DEPARTEMENT DE L’AVEYRON

MAIRIE de DE MOYRAZÈS

MOYRAZES Procès-verbal

de la séance du conseil municipal

du 25 mars 2024

Date de convocation : 19 mars 2024

1, Place Gilbert Serieys

8: 05.65.69.35.50

Email : accueil.mairie@movyrazes.fr

Le conseil municipal de la commune de Moyrazès s'est réuni, le 25 mars 2024 à vingt heures, sous la présidence de M. Michel ARTUS, Maire.

Présents : M. ARTUS Michel, Mme BES Carole, M BONNET Christian, Mme ESTIVALS Marie-Cécile, Mme FERLET Nicole,

Mme FOUCRAS Odile, M. GABEN Serge, M. GARRIGUES Claude, Mme GARRIGUES Séverine, M. GINESTET Jérôme, M. PALOUS

Michel, M. PELISSIER Philippe

Absents et représentés : Mme BASTIDE Noémie (a donné pouvoir à Mme BES Carole), M. GARRIGUES Mickaël, (a donné pouvoir à M.

GARRIGUES Claude), Mme WILFRID Marielle (a donné pouvoir à M. PALOUS Michel)

Secrétaire de séance : M. GABEN Serge

Le quorum étant atteint, le conseil municipal peut délibérer.

ORDRE DU JOUR

- _ Réaménagement fonctionnel — extension de la salle des fêtes du complexe sportif des Armèniès — Attribution de marché pour les missions de :

e Coordination sécurité et protection de la santé,

e Contrôle technique,

e Diagnostics avant travaux

- Acquisition par la commune de la parcelle AI 46 — L’Oratoire

- _ Adressage : Dénomination et modification de noms de rues

- Adhésion centrale d’achat du SMICA

- Adhésion à l’association nationale des élus de la montagne

- Aide sociale — Demande d’aide financière

- Questions diverses

Après lecture, le procès-verbal de la séance du 19 février 2024 est adopté à l’unanimité des membres présents.

Compte-rendu des décisions prises par le Maire dans le cadre de sa délégation

Décision n° : DM003 du 12 mars 2024

Nature : 9 Autres domaines de compétences — 9.1 Autres domaines de compétences des communes Objet : Acceptation de l’indemnisation par Groupama d’Oc concernant le sinistre n° 2023571869 Remplacement de la vitre porte gauche du tracteur John Deere immatriculé DS-072-TZ.

LE MAIRE DE LA COMMUNE DE MOYRAZEÈS,

Vu le code général des collectivités territoriales, notamment son article L2122-22, Vu la délibération du conseil municipal n° DE032 du 23 mai 2020 lui donnant délégation d’attributions prévues à l’article

L2122-22 sus visé,

Considérant la nécessité de remplacer la vitre de la porte gauche du tracteur John Deere immatriculé DS-072-TZ suite aux

dommages occasionnés lors de l’accrochage d’un poteau en bois rue de Taliergues le 15-09-2023, Considérant la déclaration de sinistre auprès de la société d’assurances de la commune, Considérant l’indemnité reçue par la société d’assurances Groupama d’Oc d’un montant de 595.49 € DÉCIDE

ARTICLE 1 : D’accepter l’indemnisation et de mettre à l’encaissement l’indemnité de sinistre reçue par la société

d'assurances Groupama d’Oc d’un montant de 595.49 €.

ARTICLE 2 : De mettre en œuvre cette décision et de signer toutes les pièces se rapportant à cette affaire. ARTICLE 3 : La présente décision sera inscrite au registre des délibérations de la commune et un extrait en sera affiché à la

porte de la mairie.Délibération DEO011 : Réaménagement fonctionnel — extension de la salle des fêtes du complexe sportif des Armèniès — Attribution du marché pour les missions de coordination sécurité et protection de la santé, contrôle technique et diagnostics avant travaux

Monsieur le maire informe l’assemblée que dans le cadre du projet de Réaménagement fonctionnel — extension de la salle des fêtes du complexe sportif des Armèniès, une procédure de consultation a été lancée pour les missions de :

- Coordination de sécurité et protection de la santé,

- Contrôle technique

- Diagnostics amiante, plomb et termites avant travaux

Pour la mission de coordination de sécurité et protection de la santé, le dossier de consultation a été envoyé aux bureaux d’études suivants : Alpes contrôle, Apave, Bureau Véritas, SARL Coordination Bassin dourdou, Cabinet ZDFC. Les cinq bureaux d’études ont déposé une offre.

Pour la mission de contrôle technique, le dossier de consultation a été envoyé aux bureaux d’études suivants : Alpes contrôle, Apave, Bureau Véritas. Les trois bureaux d’études ont déposé une offre.

Pour la mission de diagnostics avant travaux, le dossier de consultation a été envoyé aux bureaux 2

d’études suivants : Apave, Bureau Véritas, Socobois. Les trois bureaux d’études ont déposé une offre.

Au vu de l’analyse des offres faite par le maître d’oeuvre, le conseil municipal, après en avoir délibéré à l’unanimité des membres présents ou représentés, décide :

- D’attribuer le marché pour la mission de coordination de sécurité et protection de la santé au Cabinet ZDEC pour un montant de 3 310.00 € HT

- D’attribuer le marché pour la mission contrôle technique à Alpes Contrôle pour un montant de 5 095.00 € HT

- D’attribuer le marché pour la mission de diagnostics avant travaux à Socoboiïs pour un montant de 895.00 € HT

- D’autoriser Monsieur le Maire à signer tous les documents relatifs à ce dossier - Dit que les crédits nécessaires seront inscrits au budget primitif 2024

Fait et délibéré à Moyrazès les jours, mois et an susdits.

Au registre suivent les signatures - Pour extrait conforme.

Délibération DEO012 : Acquisition de la parcelle AI 46 — L’oratoire

Vu Particle L 1111-1 du code général de la propriété des personnes publiques (CG3P), qui permet aux communes d'acquérir à l’amiable des biens et des droits à caractère mobilier ou immobilier,

Vu l’article L22-41-1 du code général des collectivités territoriales,

Considérant que la commune se propose d’acquérir la parcelle cadastrée AI 46 (23 980 m°) située l’oratoire à Moyrazès, propriété en indivision de la famille ALBOUY. Monsieur le Maire précise à l’assemblée que la commune souhaite acquérir cette parcelle pour :

e Aménager un lotissement sur la Zone constructible de la parcelle (zone Au du PLU)

e Conserver deux bandes de terrain, l’une en prévision d’une extension du cimetière et l’autre pour préserver un espace public et mettre en valeur l’oratoire.

Monsieur le Maire précise que cette parcelle est actuellement louée à M. Guy GOMBERT demeurant à MOYRAZES.

Cette acquisition s’effectue de la manière suivante :

e Les parties de la parcelle devant faire l’objet d’un futur lotissement, de l’extension du cimetière et de la protection pour la mise en valeur de l’oratoire devront être libérées par le fermier,

e ]a partie restante de la parcelle en zone agricole sera acquise par la Commune et revendue à M. GOMBERT au prix d’achat soit 1€ le m2.

Entendu que les négociations menées avec les propriétaires de la-dite parcelle ont abouti à la fixation d’un prix de vente de :

- 4.00 € le m° pour la partie de la parcelle située en zone AU du PLU (8 744.186 m°?) soit 34 976.74 €,

- 1.00 € le m° pour la partie de la parcelle située en zone Ap du PLU (15 259.838 m°) soit 15 259.84 €Le prix de vente de la totalité de la parcelle serait donc de : 50 236.58 €.

Les différentes surfaces des parcelles seront confirmées après le passage du géomètre et leur montant total sera actualisé.

Les frais de géomètre demeureront à la charge de la Commune.

Ouï cet exposé et après en avoir délibéré, à l’unanimité des membres présents ou représentés, le Conseil Municipal :

-_ Approuve l’acquisition de la parcelle AT 46 dans les conditions exposées ci-dessus

-__ Approuve la vente de la partie en zone agricole restante à Monsieur GOMBERT,

- Autorise la prise en charge des frais notariés et de géomètre par la commune,

- Dit que cette dépense sera prévue au budget primitif 2024,

- Désigne l’Etude notariale de Maître ESCOT - 66 Avenue du hêtre 12160 Baraqueville, à l’effet de dresser l’acte notarié subséquent,

- Autorise Monsieur le Maire à signer tout avant-contrat, l’acte notarié et à accomplir toutes les formalités nécessaires à sa mise en œuvre.

Fait et délibéré à Moyrazès les jours, mois et an susdits.

Au registre suivent les signatures - Pour extrait conforme.

Délibération n° DE013- Adressage : dénomination et modification de noms de voies

Vu le Code général des Collectivités Territoriales et notamment son article L2213-28 ; Vu la délibération du Conseil Municipal DE016 en date du 12 avril 2018 décidant de donner une dénomination officielle aux voies et places publiques de la commune ;

Vu la délibération du Conseil Municipal DE004 en date du 14 février 2022 approuvant la dénomination et la numérotation des voies de la commune ;

Vu la délibération du Conseil Municipal DE 049 en date du 13 novembre 2023 approuvant la modification de la dénomination de certaines voies de la commune ;

Considérant que certaines voies n’ont pas été nommées ;

Considérant que certaines voies affichent des erreurs d'orthographe ou de libellés signalétiques ;

Monsieur le Maire propose de procéder aux dénomination ou modification du nom des voies comme suit :

Dénomination de voies

Nom des voies Longueur (en m)

CHEMIN DU DEMON 200

LO CLAUS 64

PLACE SAINT MEDARD 98

Modification de voies

Dénomination actuelle Nouvelle dénomination

CHEMIN DE ROCABOL CHEMIN DE RACABOL

IMPASSE DU CHENE IMPASSE DES CHENES

ROUTE DES MAQUISARDS IMPASSE DES MAQUISARDS

RUE DES ETOURNAUX RUE DES ETOURNEAUX

Ouï cet exposé, le Conseil Municipal après avoir délibéré, à l’unanimité des membres présents ou représentés,

- Adopte les dénominations et les modifications des voies définies ci-dessus, - Charge Monsieur le Maire d’intégrer ces modifications à la base adresses de la commune, - Autorise Monsieur le Maire à signer tout document nécessaire à la poursuite de ce dossier.

Fait et délibéré à Moyrazès les jours, mois et an susdits.

Au registre suivent les signatures - Pour extrait conforme.Délibération n° DE014- Adhésion à la centrale d’achat du SMICA

Vu le Code Général des Collectivités Territoriales et notamment l'article L.2121-29,

Vu l’article L 2113-2 du Code de la Commande Publique,

Vu la délibération n°20231019 2 du SMICA et portant création d’une centrale d’achat, Vu les Conditions Générales de Recours à la centrale d’achat,

Monsieur le Maire expose au Conseil Municipal la possibilité d’adhérer à la centrale d’achat du Syndicat mixte pour la Modernisation numérique et l’Ingénierie informatique des Collectivités et établissements publics Adhérents (SMICA).

Compte tenu des besoins de la collectivité en matière de matériel informatique,

Compte tenu de l’opportunité de bénéficier de l’expertise technique du SMICA, Compte tenu du fait que l’utilisation de la Centrale d’ Achat permet de s’exonérer des formalités de publicité et de mise en concurrence,

Compte tenu, enfin, de la facilité en termes de procédure et de l’absence d’obligation de procéder à des commandes,

L'adhésion à ce dispositif représente donc un réel intérêt pour la Commune et un nouveau levier d'action dans le cadre de la mise en œuvre de sa politique d'achat.

Après en avoir délibéré, à l’unanimité des membres présents ou représentés, le conseil municipal :

- Adhère à la Centrale d’Achat du Syndicat mixte pour la Modernisation numérique et l’Ingénierie informatique des Collectivités et établissements publics.

- Approuve les conditions de recours de la Centrale d’Achat du Syndicat mixte pour la Modernisation numérique et l’Ingénierie informatique des Collectivités et établissements publics Adhérents dont un exemplaire est annexé à la présente délibération.

- S’engage à verser les frais de gestion à hauteur de 5% de chaque commande passée fixés annuellement par la Centrale d’Achat.

- Délègue Monsieur le Maire, en sa qualité de Maire, en vertu de l’article L. 2122-22 du CGCT, ou à toute personne habilitée au titre des articles L. 2122-18 et L. 2122-19 du CGCT, la décision de recourir aux services de la Centrale d’achat du SMICA en tant que membre adhérent ainsi que tout acte y afférent.

- Autorise Monsieur le Maire à signer toutes les pièces nécessaires à la réalisation de cette affaire et notamment le bulletin d’adhésion.

Fait et délibéré à Moyrazès les jours, mois et an susdits.

Au registre suivent les signatures - Pour extrait conforme.

Délibération n° DE015- Adhésion à l’association nationale des élus de la montagne

L'Association nationale des élus de la montagne (ANEM), créée en 1985, représente les collectivités de montagne (communes, intercommunalités, départements, régions) auprès des pouvoirs publics pour obtenir la mise en oeuvre d'une politique de développement de ces territoires, comme l'engagement en a été pris dans la loi Montagne.

L'ANEM travaille par ailleurs avec toutes les associations d'élus ainsi qu'avec tous les organismes associatifs et socioprofessionnels de la montagne et contribue à assurer la synergie des efforts, jouant ainsi un rôle pivot pour fédérer les montagnards et défendre l'avenir des territoires et des populations de montagne.

L'ANEM a statutairement pour objectif de faire reconnaitre pleinement l'identité montagnarde, de mieux faire comprendre et prendre en compte sa spécificité, de réduire les disparités, de renforcer la solidarité nationale à l'égard de ces territoires.

La commune étant classée en zone de montagne, son adhésion à l'ANEM est possible.L'adhésion donne lieu à une cotisation annuelle comportant une part fixe et une part variable qui est fonction de la population et du nombre de résidences secondaires.

Le Conseil municipal, sur proposition de Monsieur le Maire,

Vu le Code général des collectivités territoriales,

Vu le classement en zone de montagne de la commune,

Vu le courrier et l'appel à cotisation de l'ANEM,

Considérant l'intérêt pour la commune de faire entendre sa spécificité montagnarde auprès des pouvoirs publics, d'apporter ses réflexions pour trouver ses solutions durables à ses problématiques et de bénéficier d'une expertise spécifique ;

Après en avoir délibéré, à l’unanimité des membres présents ou représentés, décide :

- D’adhérer à l'Association nationale des élus de la montagne

- D’inscrire chaque année les crédits nécessaires correspondant à la cotisation annuelle de la commune

- Dit que pour l'année 2024, le montant de la cotisation s'élève à 258.36 € (cotisation : 216.53 € + abonnement revue PLM 41.83 €)

- Autorise Monsieur le Maire à signer tous les actes et documents nécessaires à la mise en œuvre de la présente délibération

Fait et délibéré à Moyrazès les jours, mois et an susdits.

Au registre suivent les signatures - Pour extrait conforme.

Questions diverses :

e Monsieur le Maire informe que Aveyron Habitat va débuter prochainement l’aménagement d’un appartement supplémentaire dans le bâtiment ancien presbytère, une réunion de travail est prévue le mardi 9 avril prochain à 9H30 en mairie.

e Monsieur le Maire propose de vendre à Monsieur Yohan CHAUZY environ 150 m2 de Ia parcelle AI 401 située à l’arrière de son bâtiment afin de lui permettre de mettre aux norme son assainissement. L’assemblée donne un avis favorable à cette demande. Monsieur le Maire confirme que les frais de notaire et du géomètre seront à la charge de l’acheteur.

e Monsieur Philippe PELISSIER en charge de la voirie rend compte aux élus de la réunion de travail qui s’est déroulé en Mairie de Moyrazës le 13 mars dernier en présence des élus et des techniciens du Conseil Départemental en charge des routes. Il informe les élus que les travaux sur la Départementale 57 en direction de Rodez visant à moderniser la liaison Druelle-Moyrazès vont débuter le 02 avril prochain. La circulation sur la RD 57 sera interdite du 02 avril au 14 juin 2024 ; Une déviation sera mise en place et des panneaux d’informations seront également installés.

e _. Accueil à Moyrazès de l’assemblée générale annuelle de l’'ANMONM, Monsieur le Maire informe les élus que la prochaine assemblée générale annuelle du comité de la section Aveyronnaise de l’association nationale des membres de l’ordre national du Mérite se déroulera à Moyrazès le 20 avril prochain à la salle de réunion Espace culturel Jean MAZENQ 1er étage.

e Monsieur le Maire rappelle aux élus qu’il est très important de faire remonter à l’accueil du secrétariat, les pannes, les zones blanches ainsi que les coupures de téléphone sur notre commune. Il est aussi très important que suite au retard pris par la société Alliance en charge de l’installation de la fibre en Aveyron de faire remonter à l’accueil du secrétariat le listing des hameaux toujours non desservis par le réseau fibre. Ses informations seront transmises à Monsieur le sous-Préfet de l’arrondissement de Villefranche de Rouergue en charge du suivi de ce dossier. A ce jour 78 foyers de la commune ne sont pas encore raccordés à la fibre. La carte de déploiement de la fibre mise à jour régulièrement est disponible sur le site du SIEDA.e Madame Carole BES informe le conseil municipal que l’association des parents d’élèves va réaliser une vente de plants sur commande, elle propose à la commune la possibilité d’en acheter. L’assemblée des élus donnent un avis favorable à cette proposition.

e Madame Nicole FERLET et Monsieur Serge GABEN informe les élus que la réunion des associations prévue le 26 avril 2024 est reportée au vendredi 3 mai 2024.

e Exposition les ateliers de la Maresque :

Pour leur dixième année de fonctionnement, l'association, "les ateliers de la Maresque", a organisé

l'exposition :"Horizons croisés « du vendredi 8 mars au dimanche 17 mars, plus de 400 visiteurs ont pu découvrir les œuvres de 8 artistes.

La variété et la qualité des œuvres présentées ont été reconnues par toutes et tous. Niurka INURRIET A, artiste cubaine, installée à Limoges (peinture, émaux, gravure) Simone MEIER : installée à Hurriel (sculpture)

Linda FINES de Toulouse (pastel)

Josette BESSIERE, la locale du groupe, (aquarelle et peinture sur porcelaine) Gilles COUTAL (aquarelle)

André FORGES (sculpture, peinture, gravure)

Mako MOYA (peinture)

Comme toujours, les scolaires ont été associés à cette manifestation et ont pu ainsi développer leurs connaissances artistiques.

e Prochaine manifestation de l’association « Le Grenier Poésies Ilarie Voronca » L’association propose, du 18 avril au 25 avril une exposition : Univers fantastique, étranges créatures. Le 19 avril à 20H30 conférence sur Eugène VIALA par Serge -Charles Bories Le 20 avril à 20H30 Théâtre : N’avoir pu vivre qu’en possédé d’après Ilarie Voronca et Antonin Artaud, mise en scène Emma Hugon et Flavie Castagnè.

Le 21 avril spectacle de marionnettes : Henrica d’après un conte d’Ilarie Voronca, mise en scène par Emma Hugon et Flavie Castagné.

L’accès aux différentes expositions du centre culturel Jean Mazengq se fait par la porte située à l’arrière du bâtiment, rue Jean MAZENQ aussi afin de signaler cet accès au public un panneau d’information sera installé.

L'ordre du jour étant épuisé, la séance est levée à 22 h 20.

Le Maire, Le Secrétaire de séance

Michel ARTUS Serge GABEN