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Convocation - Convocation CM 23 05 2024
Document publié le Jeudi 16 mai 2024 par la commune de Moyrazès.
Lien du pdf (Convocation - Convocation CM 23 05 2024)
Thèmes du document : Institutions publiques, Consommateurs, Énergies,
Département de l'Aveyron
MAIRIE de MOYRAZÈS Moyrazès, le 16 mai 2024
MOYRAZES
Monsieur le Maire
1, Place Gilbert Serieys — 12160 Moyrazès x
& : 05.65.69.35.50. à
Email : accueil.mairie@moyrazes.fr
Mesdames et Messieurs les Conseillers municipaux
CONVOCATION du CONSEIL MUNICIPAL
Madame, Monsieur,
Vous êtes invité à assister à la prochaine réunion du Conseil Municipal qui aura lieu le :
Jeudi 23 mai 2024
à 20 heures,
salle du conseil municipal, mairie de Moyrazès.
Les documents relatifs aux affaires soumises à délibération sont à votre disposition au secrétariat de mairie pour consultation.
Veuillez agréer, Madame, Monsieur, l'expression de mes sentiments distingués.
Le Maire,
Michel ARTUS.
ORDRE DU JOUR :
- Compte rendu des décisions prises par le Maire par délégation du conseil municipal -__ Subventions aux associations
- _ Réaménagement fonctionnel — extension de la salle polyvalente des Armèniès - Complexe sportif des Armèniès — Attribution DETR
- Convention avec la commune de Baraqueville pour la mise à disposition de Mme Marie LUTRAN, assistante du patrimoine et des bibliothèques à la bibliothèque de Moyrazès - Vente d’une partie de la parcelle AI 401 (168 m°)
- Lancement de la procédure d’enquête publique pour l’aliènation d’une partie de la voie communale aux Pourquiols
- Cession d’un terrain communal à Nuces et régularisation
- Adhésion au groupement de commande pour l’achat et la valorisation d'énergies, l’achat de fourniture, de services ou de travaux en matière d'efficacité énergétique - Questions diverses