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Déliberation - Liste des deliberations CM25 03 2024
Document publié le Lundi 25 mars 2024 par la commune de Moyrazès.
Lien du pdf (Déliberation - Liste des deliberations CM25 03 2024)
Thèmes du document : Institutions publiques, Justice et droit, Associations, ONG et mouvements politiques,
DEPARTEMENT DE L’AVEYRON
MAIRIE
DE MOYRAZÈS
1, Place Gilbert Serieys
: 05.65.69.35.50
Email : accueil.mairie@moyrazes.fr
LISTE des DÉLIBÉRATIONS
EXAMINÉES par le CONSEIL MUNICIPAL
Séance du 25 mars 2024
Le vingt-cinq mars deux mille vingt-quatre à vingt heures, le
conseil municipal de la commune de Moyrazès dûment convoqué, s'est
réuni, au nombre prescrit par la Loi, dans le lieu habituel de ses séances,
en session ordinaire, sous la présidence de Monsieur Michel ARTUS,
Maire.
.
Présents : M. ARTUS Michel, Mme BES Carole, M. BONNET Christian, Mme ESTIVALS Marie-Cécile, Mme FERLET Nicole, Mme FOUCRAS Odile, M. GABEN Serge, M. GARRIGUES Claude, Mme GARRIGUES Séverine, M. GINESTET Jérôme, M. PALOUS Michel, M. PÉLISSIER Philippe
Absents et représentés : Mme BASTIDE Noémie (a donné pouvoir à Mme BES Carole), M. GARRIGUES Mickaël, (a donné pouvoir à M. GARRIGUES Claude), Mme WILFRID Marielle (a donné pouvoir à M. PALOUS Michel)
Secrétaire de séance : M. GABEN Serge
Le quorum étant atteint, le conseil municipal peut délibérer.
Numéro d’ordre des délibérations prises au cours de cette séance :
Numéros
des
délibérations
Libellés Résultat du vote
DE011
Réaménagement fonctionnel – extension de la salle des fêtes du complexe
sportif des Armèniès – Attribution du marché pour les missions de
coordination sécurité et protection de la santé, contrôle technique et
diagnostics avant travaux
Approuvée
DE012 Acquisition par la commune de la parcelle AI 46 – L’oratoire
Approuvée
DE013 Adressage : dénomination et modifications des noms de voies
Approuvée
DE014 Adhésion à la centrale d’achat du SMICA
Approuvée
DE015 Adhésion à l’association nationale des élus de la montagne
Approuvée