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Document publié le Lundi 20 mars 2023 par la commune de Dampniat.
Lien du pdf (Déliberation - 2023 23 delib vote des subventions aux associations)
Thèmes du document : Institutions publiques, Investissement et développement économique, Justice et droit,
RÉPUBLIQUE FRANÇAISE - DEPARTEMENT DE CORREZE
EXTRAIT DU REGISTRE DES DÉLIBÉRATIONS DU CONSEIL MUNICIPAL DE LA COMMUNE DE DAMPNIAT
Délibération n° 2023-23
Nombre de Conseillers:
En exercice 14
Présents 11
Votants 09
Pouvoir : Mme Pejoine-Magnaudet à M. Beynet
Mme Ovtcharenko et MM Beynet et Marty ne prennent pas part au vote étant impliqués dans les associations
OBJET : Vote des subventions aux associations 2023
L’an deux mille vingt-trois, et le vingt-huit mars à dix-huit heures quinze, le conseil municipal de la commune de Dampniat, régulièrement convoqué, s’est réuni au nombre prescrit par la loi, dans le lieu habituel de ses séances, sous la présidence de Monsieur Jean-Pierre BERNARDIE, Maire.
Date de convocation du conseil municipal : 20 mars 2023
Présents: Mmes et MM BERNARDIE, BEYNET, CHABOT, GALLAND, GODART, MARGERIT, MARTY, MERAUD, OVTCHARENKO, POMPIER et POIRIER.
Absents excusés : Mmes PEJOINE-MAGNAUDET, RAYNAL et M. PEREIRA Secrétaire de Séance : Mme POIRIER
************
Le conseil municipal décide, à l’unanimité des suffrages exprimés, l’attribution de subventions pour un montant de 8 476.890 € inscrit à l’article 6574 du BP 2023 et réparti comme ci-dessous :
Fait et délibéré les jour, mois et an que dessus et ont signé les membres présents.
Pour extrait conforme,
Le maire,
Jean-Pierre BERNARDIE
Assoc. communales
Anciens Combattants 310,00 €
Amicale Laïque 750,00 €
Sub except. ALD 300,00 €
ASD 2 000,00 €
Sub except.ASD 500,00 €
Boule Dampniacoise 450,00 €
Chasse 310,00 €
Comité des Fêtes 750,00 €
Parents d'élèves 310,00 €
Restons Jeunes 550,00 €
Sub exceptionnelle 450,00 €
Z'Ex 50,00 €
Ecole Dampniat 500,00 €
Sub excep aux assoc 200,00 €
Total 7 430,00 €
subventions extra communales
117 ADIL 40,00 €
130 Ass. dép. Anc. Combat. 31,00 €
136 Biblio dep prêt 31,00 €
129 F. O. L. 20,00 €
125 Instance géronto 424.80 €
133 S. P. A. 20,00 €
142 U. S. E. P. 20,00 €
124 Pupilles Enseig. Public 20,00 €
120 ADAPEI 20,00 €
135 APICEMH 20,00 €
134 ODCV 50,00 €
128 Banque alimentaire 50,00 €
126 Restaurant du coeur 50,00 €
140 A S P 50,00 €
158 Croix Blanche 50,00 €
826 Femmes elues correze 20,00 €
880 APAJH 20,00 €
878 APF 20,00 €
877 SOS Violences Conjugales 20,00 €
879 La Ligue contre le cancer 20,00 €
900 CDAD 50,00 €
Total 1 046,80 €
Accusé de réception en préfecture
019-211906805-20230328-2023-23-DE
Date de télétransmission : 30/03/2023
Date de réception préfecture : 30/03/2023