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Document publié le Vendredi 18 octobre 2019 par la commune d'Euzet.
Lien du pdf (Conseil Municipal - Conseil du 18 octobre)
Thèmes du document : Eau et assainissement, Énergies, Mode, textile et habillement,
COMPTE-RENDU
DE LA REUNION DU CONSEIL MUNICIPAL
DU VENDREDI 18 OCTOBRE 2019.
Etaient Présents : Fabienne PESENTI, Cyril OZIL, Patrick BERNARD, Charles CROXO, Jean- Paul PETIT, Eric LAFONT, Yves ENGRAND, Laurent MONDEME. Etaient absents excusés : Gérard HALIN donne procuration à Jean-Paul PETIT, Stéphanie CROXO donne procuration à Patrick BERNARD, Christine BUCHON donne procuration à Charles CROXO.
Secrétaire de séance : Patrick BERNARD.
Ordre du jour :
- Décision modificative budget assainissement.
- Vote RPQS Eau.
- Délibération mise en discrétion des réseaux électriques au niveau de la RD7. - Délibération demande subvention au Conseil Départemental pour dossier RD7. - Repas Ainés et vœux.
- Journal Communal.
- Conditions exploitation licence 4 par une Commune.
- Divers.
- Signature du compte rendu de la précédente réunion et des délibérations.
Ouverture de la séance à 18h45.
1 – Décision modificative budget assainissement.
Afin d’honorer plusieurs factures il convient de transférer la somme de 80000€ du chapitre 23 au chapitre 21.
Adopté à l’unanimité.
2 - Vote RPQS Eau.
L’ensemble du Conseil a reçu le document pour consultation. Adopté à l’unanimité.
3 – Délibération mise en discrétion des réseaux électriques au niveau de la RD7. Il convient de prendre une délibération afin que le SMEG chiffre les différents travaux électriques de l’aménagement de la RD7, réseau électricité, téléphonie et éclairage public.
Adopté à l’unanimité.
4 – Délibération demande subvention au Conseil Départemental pour dossier RD7. Pour bénéficier du pacte territorial 2020 il convient de prendre une délibération. Adopté à l’unanimité.
Il faut délibérer aussi pour le déclassement d’une partie ,370m de la RD191. Adopté à l’unanimité.
5 – Repas Ainés et vœux.
Le repas sera préparé par Mr Martinez. Jean Paul s’occupe de trouver les musiciens.
6 – Journal Communal.
Le Journal, période préélectorale oblige sera consacré aux associations, à la Bibliothèque et a la Poste, qui a partir de janvier aura à la vente des forfaits téléphoniques, seulement 9 Communes du Gard bénéficieront de ce service.
Adopté à l’unanimité.
7 – Conditions exploitation licence 4 par une Commune.
Il est obligatoire qu’une personne hors le Maire effectue un stage d’agrément pour utilisation, il est convenu d’attendre la nomination du nouveau Conseil Municipal pour trouver un volontaire.
Adopté à l’unanimité.
8 – Divers :
Il est acté de renouveler la convention avec Présence 30.
Adopté à l’unanimité.
-Le solde des fonds de concours de : 3749€ sera affecté à l’aménagement du parking face au foyer.
Adopté à l’unanimité.
-La Commune a été sollicitée pour un projet éolien, le Conseil Municipal s’oppose à l’unanimité.
-Jean Paul va réactualiser le reglement du foyer ainsi que la fiche de réservation.
-Entretien annuel des abords des chemins Communaux dans le cadre des OLD, après étude de 2 devis, le marché est attribué à la société AEMS. Fabienne PESENTI, ne prend pas part au vote.
-L’école sera équipée d’un tableau numérique pendant les vacances de Toussaint.
La séance est levée à 20h30.