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Déliberation - liste des délibérations du 25 avril 2024
Document publié le Jeudi 25 avril 2024 par la commune de Vion.
Lien du pdf (Déliberation - liste des délibérations du 25 avril 2024)
Thèmes du document : Justice et droit, Institutions publiques, Collectivités territoriales,
Mairie de Vion 1 place de l’église 72300 Vion 02.43.95.48.05
mairie@vion.fr http://vion72.fr
Liste des délibérations soumises
au conseil municipal
du 25 avril 2024
Date de convocation
19/04/2024
Date de publication
02/05/2024
Nombre
de conseillers
En exercice : 15
Présents : 10
Votants : 10
L’an 2024, le 25 avril à 20 heures
Le Conseil Municipal légalement convoqué, s’est réuni en séance publique sous la présidence de Madame TETU-EDIN Brigitte, maire.
Etaient présents :
Brigitte TETU-EDIN, Sylvie RIBOT, Laurent CARTIER, Chantal REGNER, Alexandre HUBERT, Aurélien DELHOMMEAU, Valérie PRUDHOMME, Michel JUDALET, Jacques TIMMERMAN, Patricia BESNIER.
Absents excusés : Daniel REGNER, Pierre CERBELLE, Virginie HOUDOIN,
Benoît ANGELO, Nathalie PLASSAIS
Procuration :
Secrétaire de Séance : Alexandre HUBERT
Assistait également Sonia Boucontet, secrétaire
N° de la
délibération
Sujet Résultat du vote
Désignation du secrétaire de séance Pour : unanimité Adoption du procès-verbal du conseil municipal du 28
mars 2024
Pour : unanimité
24-04-25-01 Décisions du maire prises dan le cadre de sa délégation Actée à l’unanimité 24-04-25-02 Mise à jour tableau des effectifs Pour : unanimité 24-04-25-03 Détermination des taux de promotion pour les
avancements de grade
Pour : unanimité
24-04-25-04 Délibération instaurant une prime de pouvoir d’achat
exceptionnelle pour certains agents publics de la
fonction publique territoriale
Pour : unanimité
24-04-25-05 Devis lampadaire place de la Basilique Pour : unanimité 24-04-25-06 Orchestre à l’école Pour : unanimité
Le Maire
Brigitte TETU-EDIN