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Document publié le Jeudi 7 mars 2024 par la commune de Vion.
Lien du pdf (Déliberation - 2024 03 07 liste des deliberations)
Thèmes du document : Justice et droit, Institutions publiques, Économie et finances,
Liste des délibérations soumises au conseil municipal du 7 Mars 2024 Date de convocation L'an 2024, le 7 marsà20h 27/02/2024 Le Conseil Municipal légalement convoqué, s’est réuni en séance publique sous la présidence de Madame TETU-EDIN Brigitte, maire. Date de publication , ; . 11/03/2024 Etaentprésents: Brigitte TETU-EDIN, Daniel REGNER, Sylvie RIBOT, Laurent CARTIER, Chantal REGNER, Aurélien DELHOMMEAU, Virginie HOUDOIN, Alexandre HUBERT, Nombre Valérie PRUDHOMME, Michel JUDALET, Pierre CERBELLE, Jacques de conseillers TIMMERMAN. En exercice : 15 Présents : 12 4bsents excusés : Nathalie PLASSAIS, Patricia BESNIER Votants : 14 4bsent : Benoît ANGELO Procuration : Patricia BESNIER a donné procuration à Jacques TIMMERMAN Nathalie PLASSAIS a donné procuration à Virginie HOUDOIN Secrétaire de Séance : Alexandre HUBERT Assistait également Sonia Boucontet, secrétaire N° de la | Sujet Résultat du vote délibération Désignation du secrétaire de séance Pour : unanimité Adoption du procès-verbal du conseil municipal du 18 | Pour : unanimité janvier 2024 2024-03-07-01 | Adoptions des décisions prises dans le cadre de la | Actée à l'unanimité délégation consentie au Maire 2024-03-07-02 | Vote du compte de gestion 2023 — budget panneaux | Pour : unanimité photovoltaïques 2024-03-07-03 | Vote du compte administratif 2023 — budget panneaux | Pour : unanimité photovoltaïques 2024-03-07-04 | Affectation du résultat — budget panneaux | Pour : unanimité photovoltaïques 2024-03-07-05 | Vote du compte de gestion 2023 — budget commune Pour : unanimité 2024-03-07-06 | Vote du compte administratif 2023 — budget commune Pour : unanimité 2024-03-07-07 | Affectation du résultat —- Budget commune Pour : unanimité 2024-03-07-08 | Délibération du conseil municipal décidant de recourir | Pour : unanimité à la procédure de transfert du lotissement de la Verdrie dans le domaine public et demandant l'ouverture de l'enquête publique 2024-03-07-09 | Couverture du risque Prévoyance des agents : | Pour : unanimité délibération donnant au centre de gestion 2024-03-07-10 | Devis changement 2 ordinateurs à la mairie Pour : unanimité 2024-03-07-11 | Mise en place d’un radiateur dans l'entrée du logement | Pour : unanimité du bar-restaurant Mairie de Vion 1 place de l’église 72300 Vi 02.43.95.48.05 mairie(@vion.fr http://vion72.fr