Offres
API
Connexion
Documents similaires
Procès Verbal - 2024 01 25 liste des délibérations du 18 janvier 2
Déliberation - liste des délibérations du 25 avril 2024
Déliberation - 2024 04 25 liste des deliberations
Déliberation - 23 01 26 liste des délibérations
Procès Verbal - 2023 01 26 liste des délibérations
Procès Verbal - procès verbal 18 01 24
Convocation - 2024 01 Convocation CM
Déliberation - 2025 01 30 liste des délibérations
Déliberation - liste des délibérations du 28 mars 2024
Procès Verbal - 2024 10 21 liste des délibérations
Déliberation - 2024 01 25 liste des deliberations du 18 janvier 2024
Document publié le Jeudi 18 janvier 2024 par la commune de Vion.
Lien du pdf (Déliberation - 2024 01 25 liste des deliberations du 18 janvier 2024)
Thèmes du document : Justice et droit, Environnement, Institutions publiques,
Liste des délibérations soumises
au conseil municipal
du 18 janvier 2024
Date de convocation L’an 2024, 18 janvier à 20 h
12/01/2024 Le Conseil Municipal légalement convoqué, s’est réuni en séance publique sous la
présidence de Madame TETU-EDIN Brigitte, maire.
S Spa Pication Efaïent présents :
Brigitte TETU-EDIN, Daniel REGNER, Sylvie RIBOT, Laurent CARTIER, Chantal REGNER, Aurélien DELHOMMEAU, Virginie HOUDOIN, Alexandre HUBERT, Nombre Valérie PRUDHOMME, Michel JUDALET, Patricia BESNIER, Benoît ANGELO
de conseillers
En exercice : 15 Absents excusés : Nathalie PLASSAIS, Pierre CERBELLE
Présents : 12 Absent : Jacques TIMMERMAN
Votants : 12 Procuration :
Secrétaire de Séance : Alexandre HUBERT
Assistait également Sonia Boucontet, secrétaire
N° de la! Sujet Résultat du vote
délibération
Désignation du secrétaire de séance Pour : unanimité
Adoption du procès-verbal du conseil municipal du 7 | Pour : unanimité
décembre 2023
2024-01-18-01 | Approbation du rapport 2023 de la commission locale | Pour : unanimité
d'évaluation des transferts de charges (CLECT)
2024-01-18-02 | Décision du conseil municipal sur les zones | Pour : unanimité
d'accélération des énergies renouvelables
2024-01-18-03 | Refacturation des heures de ménage suite à état des | Pour : unanimité
lieux — logement 6 du Prieuré
2024-01-18-04 | Devis réfection peinture et sols du logement 6 - Prieuré | Pour : unanimité
2024-01-18-05 | Devis aménagement du jardin du souvenir Pour : unanimité
2024-01-18-06 | Devis cimetière cavurnes et columbarium Pour : unanimité
2024-01-18-07 | Devis remplacement d'un poteau incendie Pour : unanimité
2024-01-18-08 | Devis horloges radiolithes — éclairage public (3 | Pour : unanimité
horloges)
2024-01-18-09 | Acquisition échafaudage télescopique Contre : unanimité 2024-01-18-10 | Ouverture de crédits sur 2024 avant vote du budget | Pour : unanimité
primitif 2024
2024-01-18-11 | Refacturation aux communes extérieures formation SST | Pour : unanimité
Mairie de Vion 1 place de l’église 72300 Vion © 02.43.95.48.05
http://vion72.fr mairie(@vion.fr