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Procès Verbal - Dossier de demande de subvention
unknown - 2026 Dossier demande subvention
Document publié le Samedi 20 décembre 2025 à 01h13 par la commune de Château-d'Oléron.
Lien du pdf (unknown - 2026 Dossier demande subvention)
Thèmes du document : Budget, Consommateurs, Associations, ONG et mouvements politiques,
Mairie Le Château d'Oléron
DOSSIER DE DEMANDE DE SUBVENTION 2026
A RETOURNER COMPLET AVANT LE 16 JANVIER 2026
Identification de votre association
Nom de votre association : si iisisreeeeninesneeeseeseeenenneeneeseeenses
Adresse désonisiège Social 5... inner nn RER T eee TRS SANTE nas
Codé postal : sara COMMUNES rennes
Téléphone À sise
COUFr IE : nee nrnernieerenenrnernernennennernernenneeesneneeensnenneseenenes
Numéro SIRET Obligatoire : inner
Adresse de correspondance, si différente : ss
Code postal : sms Commune srssrsmermennennnnmnnnennennnsenennermmernnses
Identification du responsable de l’association et de la personne chargée du dossier
Le représentant légal (le président, ou autre personne désignée par les statuts)
NOM : mines PTÉROM À same
CO LUE LUE |
Courriel assessment
La personne chargée du dossier au sein de l’association (si différente)
NOM : ins PEÉNOM À semer
LG LE LE A
CoUrriel srremssmnenerenmmmeneenennnnesrnnen ner en een ee a en a ne n me nus manee une
Composition du bureau et du conseil d'administration à la date de la demande :
Liste des membres et coordonnées mail, courrier et téléphone...
HOTEL DE VILLE - Boulevard Victor Hugo - CS90021 - 17480 LE CHÂTEAU D'OLERON -I. 05 46 75 53 00 mairie@lechateaudoleron.fr Mairie Le Château d'Oléron
Moyens humains de l’association : Vous indiquerez le nombre de personnes participant à
l’activité de votre association, tant de manière bénévole que rémunérée.
Nombre total de salariés permanents : Bénévoles :
Salariés en CDI tisse
Salarié en CDD:
Equivalent temps plein :
Objet de votre association et actions principales :
4 HOTEL DE VILLE - Boulevard Victor Hugo - CS90021 - 17480 LE CHÂTEAU D'OLERON -I. 05 46 75 53 00 mairie@lechateaudoleron.fr Charente Maritime Mairie Le Château d'Oléron
Objet de la demande de subvention:
Subvention de fonctionnement o
Budget global de l'année :
Montant de la demande de subvention :
Subvention pour un projet précis 0
Budget de l'action :
Montant de la demande de subvention :
Description:
Nombre approximatif de personnes bénéficiaires :
Lieu(x) de réalisation : Date de mise en œuvre prévue :
2 HOTEL DE VILLE - Boulevard Victor Hugo - CS90021 - 17480 LE CHÂTEAU D'OLERON -. 05 46 75 53 00 mairie@lechateaudoleron.fr Charente Maritime Mairie Le Château d'Oléron
Budget Prévisionnel 2025 de l'association si subvention de fonctionnement
CHARGES MONTANT (EN EUROS PRODUITS ( MONTANT (EN EUROS
Achats (3)
Prestations de services
Matières et fournitures
Services extérieurs
Locations
Entretien
Assurances
Autres services extérieurs
Honoraires
Publicité
Déplacements, missions
Charges de personnel (4)
Salaires et charges
Frais généraux
Coût total du projet
Emplois des contributions volontaires en
nature
Secours en nature
Mise à disposition gratuite de biens et prestations
Personnel bénévole
TOTAL
1- Ressources propres
2- Subventions demandées:
Etat précisez le(s) ministère(s) sollicité(s)
Région(s)
Département(s):
Commune(s)
Cac :
Pays :
Autre:
Bénévolat
Mécénats/Dons
ASP (emploi aidés)
Autres recettes attendues (précisez)
3- Ressources indirectes affectées
Total des recettes
Contributions volontaires en nature
Bénévolat
Prestations en nature
Dons en nature
TOTAL
Votre association dispose-t-elle d’un commissaire aux comptes professionnel ? [1 non [l oui
(1) L’attention du demandeur est appelée sur le fait que les indications sur les financements demandés auprès d’autres financeurs publics
valent déclaration sur l'honneur et tiennent lieu de justificatifs. Aucun document complémentaire ne sera susceptible d’être demandé si
cette partie est complétée en indiquant les autres services et collectivités sollicitées.
(2) Ne pas indiquer les centimes d'euros.
(4) Indiquer les dépenses réellement engagées.
#4 HOTEL DE VILLE - Boulevard Victor Hugo - CS90021 - 17480 LE CHÂTEAU D'OLERON I. 05 46 75 53 00 mairie@lechateaudoleron.fr Charente Maritime Mairie Le Château d'Oléron
a Charente Maritime
Budget prévisionnel de l'action projetée si subvention pour un projet précis
Achats
Prestations de services
Matières et fournitures
Services extérieurs
Locations
Entretien
Assurances
Autres services extérieurs
Honoraires
Publicité
Déplacements, missions
Charges de personnel
Salaires et charges
Frais généraux
Coût total du projet
Emplois des contributions volontaires en
nature
Secours en nature
Mise à disposition gratuite de biens et prestations
Personnel bénévole
TOTAL
1- Ressources propres
2- Subventions demandées:
Etat: précisez le(s) ministère(s) sollicité(s)
Région(s):
Département(s):
Commune(s):
Cac :
Pays :
Autre:
Mécénat/Dons
Sponsors
ASP (emploi aidés)
Autres recettes attendues (précisez)
Demande(s) de financement communautaire
3- Ressources indirectes affectées
Total des recettes
Contributions volontaires en nature
Bénévolat
Prestations en nature
Dons en nature
TOTAL
HOTEL DE VILLE - Boulevard Victor Hugo — CS90021 - 17480 LE CHÂTEAU D'OLERON -!. 05 46 75 53 00 mairie@lechateaudoleron.fr EL tre te
Attestation sur l'honneur
Je soussigné(e), (nom et prénom)
représentant(e) légal(e) de l'association (nom de l'association)
- Déclare que l’association est en règle au regard de l’ensemble des déclarations sociales et
fiscales ainsi que des cotisations et paiements y afférant ;
- Certifie exactes les informations du présent dossier, notamment la mention de l’ensemble
des demandes de subventions introduites auprès d’autres financeurs publics.
- Demande une subvention de : €
- Précise que cette subvention, si elle est accordée, devra être versée au compte bancaire ou
postal de l’association dont le RIB ou RIP est joint à ce dossier.
Fait, Î reseau à
Signature
Si le signataire n’est pas le représentant légal de l'association, merci de joindre le pouvoir lui
permettant d'engager celle-ci.
a HOTEL DE VILLE - Boulevard Victor Hugo - CS90021 - 17480 LE CHÂTEAU D'OLERON -I 05 46 75 53 00 mairie@lechateaudoleron.fr Charente Maritime