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Document publié le Mardi 30 mai 2023 par la commune d'Arvillard.
Lien du pdf (Convocation - convocation cm 30 mai 2023)
Thèmes du document : Aménagement du territoire, Humanitaire, Institutions publiques,
République Française
COMMUNE D’ARVILLARD (Savoir)
CONVOCATION Madame, Monsieur,
J’ai l’honneur de vous informer que le Conseil municipal se réunira, en mairie, dans la salle du conseil,
Le mardi 30 mai 2023 à 18h 30.
Je vous remercie de participer à cette trente-sixième séance de la mandature dont l’ordre du jour est le suivant :
Délibérations : (entre parenthèse les initiales du ou des rapporteurs en binôme avec le maire)
1. Convention avec l'Association les Tétras du Vol Gelon pour l’organisation de leur compétition de
parapente et de vol libre les 24 et 25 juin 2023 (JCM),
2. Approbation d'une convention-type pour les autres organismes organisant des compétitions
sportives de vol libre et de parapente (JCM)
3. Convention avec l'association Patte’Chatmama pour la gestion durable de la population féline (CB)
4. Demande d'aides auprès du Conseil Savoie Mont-Blanc ou du département de la Savoie pour la
création d'une piste en parcelle 22 de la forêt communale (travaux d'infrastructure) (GC)
5. Demande d'aides auprès du Conseil Savoie Mont-Blanc ou du département de la Savoie pour la
création d’une piste en parcelle 66 de la forêt communale (travaux d'infrastructure) (GC)
6. Demande d'aides auprès du Conseil Savoie Mont-Blanc ou du département de la Savoie pour la
mise en place de 11 renvoi d'eau métalliques sur les routes forestières de la Chaîne et de Rochepine
(travaux d'infrastructure) (GC)
7. Demande d'aides auprès de l'organisme SyIV'ACCTES Rhône-Alpes pour l'entretien des plantations
de la parcelle 50 de la forêt communale (travaux sylvicoles) (GC)
8. Demande d'aides auprès de l’organisme SYyIV'ACCTES Rhône-Alpes pour la réalisation de
plantations dans la parcelle 32 de la forêt communale (travaux sylvicoles) (GC)
9. Demande d'aides auprès de l'organisme Syl'ACCTES Rhône-Alpes pour le nettoiement-
dépressage de jeunes peuplements de la parcelle 21 de la forêt communale (travaux sylvicoles) (GC)
10. Information de la validation du choix du lauréat de l'AMI Joudron par la commission communale
des commandes et de propriétés publiques (GC)
Informations et questions diverses : Informations judiciaires, Synthèse des points essentiels des
participations des élus aux commissions et organismes Questions diverses,
Dans l'attente de vous rencontrer, je vous prie de croire. Madame. Monsieur, en mes sentiments les meilleurs.