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Convocation - Convocation CM du 30 avril 2024
Document publié le Mardi 30 avril 2024 par la commune d'Arvillard.
Lien du pdf (Convocation - Convocation CM du 30 avril 2024)
Thèmes du document : Handicap et inclusivité, Aménagement du territoire, Bois et produits du bois,
République Française
COMMUNE D’ARVILLARD (Savoir)
CONVOCATION Madame, Monsieur,
J’ai l’honneur de vous informer que le Conseil municipal se réunira, en mairie, dans la salle du conseil,
Le mardi 30 avril 2024 à 18h15.
Je vous remercie de participer à cette quarante-sixième séance de la mandature dont l’ordre du jour est le suivant :
Délibérations : (entre parenthèse les initiales du ou des rapporteurs en binôme avec le maire)
1.
©
Œ
=
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MH
=
&
à
11.
L2.
13.
14.
15.
16.
17.
18.
19.
Informations et questions diverses :
Mandatement du Centre de
Annulation d’ AMI centrale du Joudron (GC)
Lancement d’un nouvel AMI centrale du Joudron (GC)
Adhésion au système de diffusion Panneau Pocket (CB)
Suppression et création d’un poste pour avancement de grade (cadre d’emploi des rédacteurs) (GC)
Mise à jour du tableau des emplois (GC)
Mesure compensatoire en forêt (GC)
Modification état d’assiette des coupes exercice 2024, rajout parcelles 48 et 49 parties (GC)
Demande subvention auprès Conseil Départemental de la Savoie pour construction piste forestière parcelle 4 de la FC (GC)
. Demande subvention auprès Conseil Départemental de la Savoie pour fourniture et pose 15 renvois d’eau sur la route forestière de Rochepine (GC)
Demande subvention auprès Conseil Départemental de la Savoie pour déblaiement et réparation voiries forestières suite fortes précipitations de décembre 2023 (GC)
Demande subvention auprès Conseil Départemental de la Savoie pour récolte bois énergie dans les parcelles 16 ;17 et 22 de la FC (GC)
Demande subvention auprès du Conseil Régional pour éclaircie déficitaire dans les parcelles 16 ; 17 de la FC (GC)
Demande subvention auprès de l’organisme Sylv’acctes pour entretien annuel plantation parcelle 32 de la FC (GC)
Demande subvention auprès de l’organisme Sylv’acctes pour entretien annuel plantation parcelle 50 de la FC (GC)
Demande versement d’une mesure compensatoire défrichement (Arrêté préfectoral n° 2023-1073) pour réalisation travaux de crochetage du sol parcelle 2 de la FC (GC)
Demande de subvention au titre du contrat départemental Cœur de Savoie pour la valorisation du bois énergie en forêt communale. (GC)
Attributions de compensation pour l’année 2024 (CB)
Convention pour l’installation du nouveau cadran solaire (JCM)