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Convocation - Convocation du CM du 6 mai 2025
Document publié le Mardi 6 mai 2025 par la commune d'Arvillard.
Lien du pdf (Convocation - Convocation du CM du 6 mai 2025)
Thèmes du document : Handicap et inclusivité, Institutions publiques, Investissement et développement économique,
République Française
COMMUNE D’ARVILLARD (Savoir)
CONVOCATION
Madame, Monsieur,
J’ai l’honneur de vous informer que le Conseil municipal se réunira, en mairie, dans la salle du conseil,
Le mardi 6 mai 2025 à 18h15.
Je vous remercie de participer à cette cinquante-septième séance de la mandature dont l’ordre du jour est le suivant :
Présentation : Le Centre d’Incendie et de Secours (CIS) de La Rochette par le lieutenant HENRY
Délibérations : (entre parenthèse les initiales du ou des rapporteurs en binôme avec le maire)
L.
2.
8.
9.
Attribution de compensation {GC),
Demande de subvention auprès du Conseil Départemental de la Savoie pour la fourniture
et pose de 15 renvois d’eau sur la route forestière de La Chaîne /CG),
. Demande de subvention auprès du Conseil Départemental de la Savoie pour la récolte
d’épicéas scolytés dans la parcelle 2 de la forêt communale {CG),
Demande de subvention auprès de l’organisme Sylv’acctes pour l’entretien annuel de la
plantation parcelle 50 de la forêt communale (CG),
Demande de subvention auprès de l’organisme Sylv’acctes pour l’entretien annuel de la
plantation parcelle 28 de la forêt communale {CG),
Groupement de commandes — Achat de prestations d’exploitation forestière (CG),
. Recomposition du conseil communautaire (JCM),
Création d’un emploi non permanent pour accroissement temporaire d’activité (GC),
Projet OPAC (CG).
Informations et questions diverses :
Décisions du maire Informations judiciaires, Réunions des élus, Informations diverses