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Déliberation - cr 22 03 2016
Document publié le Mardi 22 mars 2016 par la commune de Cahors.
Lien du pdf (Déliberation - cr 22 03 2016)
Thèmes du document : Institutions publiques, Démocratie, Budget,
Affichs -. 1e
af
COMPTE RENDU DU CONSEIL MUNICIPAL
SEANCE DU 22 MARS 2016
Aujourd'hui, mardi vingt-deux mars deux mille seize, le Conseil municipal s'est réuni à la Mairie, sous la Présidence de Jean-Marc VAYSSOUZE-FAURE, Maire.
Etaient présents : M. VAYSSOUZE-FAURE Jean-Marc, M. SIMON Michel, M. MUNTE Serge,
M. BOUILLAGUET Vincent, M. COLIN Henri, Mme FAUBERT Françoise, M. SAN JUAN Alain, Mme BOYER Noëlle, Mme BONNET Catherine, M. COUPY Daniel, M. TULET André, , Mme
BESSOU Evelyne, Mme LASFARGUES Geneviève, M. DELPECH Bernard, Mme CHANUT- STOEFFLER Sylvie, Mme HAUDRY-ZUILI Sabine, Mme LENEVEU Hélène, M. GUIRAL Lionel, Mme CHABERT Fabienne, Mme BOUIX Catherine, M. SENNAC Pierre-Louis, M. MAFFRE Jean- Luc, Mme RIVIERE Brigitte, M. GRINFEDER Michel, Mme LE QUENTREC Yannick, Mme
EYMES Isabelle.
Etaient _excusés: Mme LOOCK Martine (procuration donnée à M. Vincent
BOUILLAGUET), Mme LAGARDE Geneviève (procuration donnée à Mme Cathy BONNET), Mme MARTY Lucienne (retard — arrivée à 19h45), M. TESTA Francesco (retard arrivé à 19h30), Mme DUPLESSIS-KERGOMARD Elise (retard — arrivée à 19h30), M. SINDOU Géraud (retard — arrivé à 19h30), M. ROUET Thibaut (procuration donnée à M. SIMON), Mme
DIRAT Laurence (procuration donnée à M. MAFFRE), M. DEBUISSON Guy.
Présents : 26 Excusés : 9 Procuration(s) : 4
Secrétaire de séance : Cathy BOUIX
- PROJETS COMPLETES OÙ MODIFIES :
Projet de délibération n°7 : Convention relative à la gestion des archives de la commune de Cahors
Ce projet a été modifié dans la forme pour plus de clarté.
PRESENTATION DE L'ORDRE DU JOUR :
Décisions du Maire prises dans le cadre de la délégation générale donnée par le
Conseil municipal
Il ny a pas de vote sur ce point.
FINANCES
1. Débat d'Orientation Budgétaire Le Conseil municipal prend acte de la présentation du Débat d'orientation budgétaire 2016.
Il n'y a pas de vote sur ce point.
Arrivée de Mme DUPLESSIS KERGOMARD, de M. SINDOU et de M. TESTA à 19h30.
Arrivée de Mme Lucienne MARTY à 19h45.
Présents : 30 Excusés : 5 Procuration(s) : 4
2. Ouverture anticipée de crédits 2016 — rectification
Adopté à l'unanimité.
3. Attribution d'un acompte de subvention aux associations pour 2016
Adopté à l'unanimité.
PROSPECTIVE
4. Partenariat avec la Caisse des dépôts et consignations — Approbation du
protocole-cadre
M. GRINFEDER, Mme LE QUENTREC et Mme EYMES s’'abstiennent.
Adopté à la majorité.
SOLIDARITES
5. Convention d'objectifs RERTR pour l'année 2016 relative à la gestion de
l'approvisionnement de l'épicerie sociale et solidaire
Adopté à l'unanimité.
ADMINISTRATION GENERALE
6. Prestation de services globalisée entre le Centre Intercommunal d'Action
Sociale (CIAS) du Grand Cahors, prestataire, et la commune de Cahors,
bénéficiaire
Adopté à l'unanimité.
7. Convention relative à la gestion des archives de la commune de Cahors
Adopté à l'unanimité. ENVIRONNEMENT
8. Convention d'engagement entre la Ville et l'association Carrefour des Sciences et des Arts (Edition n° 4 « Regards verts sur ma ville »)
Adopté à l'unanimité.
MARCHES PUBLICS
9. Liste des marchés conclus en 2015
Le Conseil municipal prend acte de la liste des marchés conclus en 2015. Il n'y a pas de vote sur ce point.
DRH
10.Tableau des emplois : avancement de grade 2016
Adopté à l'unanimité.
11.Changement de filière : création d'emploi
Adopté à l'unanimité.
L'ordre du jour étant épuisé, la séance est levée à 22h.
Les délibérations du Conseil municipal et les documents annexés, sont consultables dans leur intégralité au Secrétariat général de la Mairie.
Le Maire,
#
Jean-Marc VAY RE