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Déliberation - cr 28 01
Document publié le Mardi 28 janvier 2020 par la commune de Cahors.
Lien du pdf (Déliberation - cr 28 01)
Thèmes du document : Justice et droit, Institutions publiques, Budget,
ÉES ll
CNRS)
COMPTE RENDU
CONSEIL MUNICIPAL DU 28 JANVIER 2020
Aujourd’hui, mardi vingt-huit janvier deux mille vingt, le Conseil municipal s’est réuni à la
Mairie, sous la Présidence de Jean-Marc VAYSSOUZE-FAURE, Maire.
Etaient présents : M. VAYSSOUZE-FAURE Jean-Marc, M. SIMON Michel, Mme LOOCK Martine,
M. MUNTE Serge, M. BOUILLAGUET Vincent, M. COLIN Henri, Mme FAUBERT Françoise, M.
SAN JUAN Alain, Mme BOYER Noëlle, Mme BONNET Catherine, M. COUPY Daniel, M. TULET
André, Mme LAGARDE Geneviève, Mme BESSOU Eveline, Mme LASFARGUES Geneviève, Mme
MARTY Lucienne, M. DELPECH Bernard, Mme CHANUT-STOEFFLER Sylvie, M. TESTA
Francesco, Mme LENEVEU Hélène, M. GUIRAL Lionel, M. SINDOU Géraud, M. LAGARRIGUE
Clément, Mme DIRAT Laurence, M. MAFFRE Jean-Luc, Mme RIVIERE Brigitte, M. GRINFEDER
Michel, M. TILLIE Christophe, M. CASTANG Stéphane.
Etaient absents ou excusés : Mme HAUDRY-ZUILI Sabine (retard arrivée à 19h30), Mme
DUPLESSIS-KERGOMARD Elise, M. ROUET Thibaut (procuration Mme BONNET Catherine),
Mme BOUIX Catherine (retard — arrivée à 19h10), M. SENNAC Pierre-Louis, M. DEBUISSON
Guy.
Présents : 29 Excusés : 6 Procuration(s) : 1
Secrétaire de séance : M. LAGARRIGUE Clément
o Projet modifié : Ouverture anticipée des crédits budgétaires 2020 : ce point est posé sur table.
PRESENTATION DE L’ORDRE DU JOUR
Approbation des procès-verbaux des séances du 17 septembre, du 6 novembre et du 16
décembre 2019.
Décisions du Maire prises dans le cadre de la délégation générale donnée par le Conseil
municipal
Il n'y a pas de vote sur ce point. Er TA
RO
Arrivée de Mme BOUIX Catherine à 19h10
Présents : 30 Excusés:5 Procuration(s) : 1
Arrivée de Mme HAUDRY-ZUILI Sabine à 19h30
Présents :31 Excusés:4 Procuration(s) : 1
FINANCES
1. Admission en non-valeur 2020 - Budget Principal
Adopté à l’unanimité.
2. Ouverture anticipée des crédits budgétaires 2020
Adopté à l’unanimité.
CŒUR DE VILLE
3. Avenant n° 1 à la Convention tripartite entre Action Logement, la Ville de Cahors et
la Communauté d'agglomération du Grand Cahors- Action Cœur de Ville - 1?" phase
de financement
Adopté à l’unanimité.
MARCHES PUBLICS
4. Autorisation de lancement de la procédure et signature des marchés - Groupement
de commandes pour l’achat de matériel éducatif
Adopté à l’unanimité.
CULTURE
5. Restauration du tableau La Fenaison d'Henri-Martin et d’une mosaïque gallo-
romaine du parcours de référence du Musée de Cahors Henri-Martin - plan de
financement prévisionnel
Adopté à l’unanimité.
VIE SCOLAIRE
6. Sectorisation des écoles publiques de la Ville de Cahors
Adopté à l’unanimité. CAHORS
L'ordre du jour étant épuisé, la séance est levée à 20h10.
Les délibérations du Conseil municipal et les documents annexés, sont consultables dans
leur intégralité au Secrétariat général de la Mairie.