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Déliberation - cr 03 10 2016
Document publié le Jeudi 8 décembre 2016 par la commune de Cahors.
Lien du pdf (Déliberation - cr 03 10 2016)
Thèmes du document : Investissement et développement économique, Démocratie, Institutions publiques,
:+ AFFICHER LE rs de
07 ae. 208 LR le [pr 7 Mairie de Cahors . 2j
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COMPTE RENDU DU CONSEIL MUNICIPAL 0 8 DEC. 2016
SEANCE DU 3 OCTOBRE 2016 Mairie de Cahors
Aujourd'hui, lundi 3 octobre deux mille seize, le Conseil municipal s'est réuni à la Mairie, sous la Présidence de Jean-Marc VAYSSOUZE-FAURE, Maire.
Etaient présents: M. VAYSSOUZE-FAURE Jean-Marc, M. SIMON Michel, Mme LOOCK
Martine, M. MUNTE Serge, M. BOUILLAGUET Vincent, M. COLIN Henri, Mme FAUBERT Françoise, M. SAN JUAN Alain, Mme BOYER Noëlle, Mme BONNET Catherine, M. TULET André, Mme LAGARDE Geneviève, Mme MARTY Lucienne, M. DELPECH Bernard, Mme CHANUT-STOEFFLER Sylvie, M. TESTA Francesco, Mme LENEVEU Hélène, M. GUIRAL Lionel, Mme CHABERT Fabienne, M. ROUET Thibaut, M. SENNAC Pierre-Louis, Mme DIRAT Laurence, M. MAFFRE Jean-Luc, Mme RIVIERE Brigitte, M. GRINFEDER Michel, Mme LE QUENTREC Yannick, Mme EYMES Isabelle.
Etaient _excusés: M. COUPY Daniel, Mme BESSOU Evelyne (procuration Mme DUPLESSIS-KERGOMARD), Mme LASFARGUES Geneviève (procuration Henri COLIN), Mme HAUDRY-ZUILI Sabine (procuration Françoise FAUBERT), Mme DUPLESSIS- KERGOMARD Elise (retard arrivée à 19h45), M. SINDOU Géraud (retard arrivé à 19h45), Mme BOUIX Catherine (retard arrivée à 19h20), M. DEBUISSON Guy.
Présents : 27 Excusés : 8 Procuration(s) : 3
Secrétaire de séance : Thibaut ROUET
PROJET COMPLETE
N°5 : Biennale européenne du patrimoine urbain > convention sur table car au moment de l'envoi la convention était en cours de rédaction.
PROJETS MODIFIES
N93 : changement de rapporteur : M. Vincent BOUILLAGUET rapporte à la place de Bernard DELPECH car la délibération relève davantage de la délégation sur les ressources humaines.
N°7 : Territoire à énergie positive pour la croissance verte — approbation de l'avenant à la convention.
Les chiffres ont été réajustés pour être en cohérence avec ceux de la délibération N°6 sur la chaufferie bois et le PETR devait compléter ledit avenant + convention modifiée sur table
PRESENTATION DE L'ORDRE DU JOUR :
Approbation du procès-verbal de la séance du Conseil municipal du 2 avril 2015 Décisions du Maire prises dans le cadre de la délégation générale donnée par le Conseil municipal | RETIRÉ LE
0 8 DEC, 2016
Mairie de Cahors
Il n'y a pas de vote sur ce point.
FINANCES
1. Adoption de la décision modificative n°3 - budget Ville 2016
Mme DIRAT, M. GRINFEDER, Mme RIVIERE et M. MAFFRE s'abstiennent.
Adopté à la majorité.
2. Attribution de subventions aux associations et organismes publics 2016
> Arrivée de Mme BOUIX à 19h20.
Présents : 28 Excusés : 7 Procuration(s) : 3 nr ren AFTICTIERLE
Adopté à l'unanimité. 0 7 OCT, 206
DEVELOPPEMENT UNIVERSITAIRE Mairie de Cahors
3. Convention de mise à disposition d'un agent communal auprès du Syndicat Mixte Ouvert du Campus Universitaire Cadurcien
Adopté à l'unanimité.
CŒUR D'AGGLOMERATION
4. Réfection éclairage public secteur sauvegardé : Autorisation de Programme
Adopté à l'unanimité.
CONTRACTUALISATION
5. Territoire à énergie positive pour la croissance verte — approbation de l'avenant à la convention
> Arrivée de M. SINDOU et de Mme DUPLESSIS-KERGOMARD à 19h45.
Présents : 30 Excusés : 5 Procuration(s) : 3
Adopté à l'unanimité.
CŒUR D'AGGLOMERATION
6. Biennale européenne du patrimoine urbain
Adopté à l'unanimité.
PERFORMANCE ENERGETIQUE
7. Installation d'une chaufferie bois aux serres municipales — modification du plan de financement prévisionnel
M. GRINFEDER s'abstient.
Adopté à la majorité. 17.Tableau des emplois : avancements de grade 2016 — additif RETIRÉ LE
Adopté à l'unanimité. 0 8 DEC. 2016
EAU/ASSAINISSEMENT Mairie de Cahors
18.Présentation du rapport annuel sur le prix et la qualité de l'assainissement non collectif du Grand Cahors — exercice 2015
Il n'y a pas de vote sur ce point.
Le Conseil municipal prend acte de la présentation du rapport annuel.
MARCHES PUBLICS
19.Modification du rôle de la Commission d'Appel d'Offres (CAO) et de la Commission de Délégation de Service Public (CDSP) — Composition - Modalités de dépôts des listes de candidats
Adopté à l'unanimité.
20.Election des membres de la Commission d'Appel d'Offres (CAO)
Sont élus au scrutin secret les membres suivants :
Titulaires : AFFICHER LE
- Michel SIMON
- Cathy BONNET 0 7 OCT. 206
- Martine LOOCK
- Evelyne BESSOU
- Jean-Luc MAFFRE
Mairie de Cahors
Suppléants :
- Alain SAN JUAN
- Daniel COUPY
- Noëlle BOYER
- Henri COLIN
- Brigitte RIVIERE
21.Election des membres de la Commission de Délégation de Service Public (CDSP)
Sont élus au scrutin secret les membres suivants :
Titulaires :
- Serge MUNTE
- Cathy BONNET
- Martine LOOCK 2 .
- Evelyne BESSOU , *
- Jean-Luc MAFFRE ‘
Suppléants :
- Alain SAN JUAN
- Daniel COUPY
- Noëlle BOYER
- Henri COLIN
- Brigitte RIVIERE L'ordre du jour étant épuisé, la séance est levée à 22h15.
Les délibérations du Conseil municipal et les documents annexés, sont consultables dans leur intégralité au Secrétariat général de la Mairie.
AFFICHER LE
0 7 OCT. 2016
Mairie de Cahors
RETIRÉ LE
0 8 DEC. 2016
Mairie de Cahors