Offres
API
Connexion
Documents similaires
unknown - Communauté de communes - Monts d'Arrée Communauté
unknown - Communauté de communes - Monts d'Arrée Communauté
unknown - Communauté de communes - Monts d'Arrée Communauté
unknown - Communauté de communes - Monts d'Arrée Communauté
unknown - Communauté de communes - Monts d'Arrée Communauté
unknown - Communauté de communes - Monts d'Arrée Communauté
unknown - Communauté de communes - Monts d'Arrée Communauté
unknown - Communauté de communes - Monts d'Arrée Communauté
unknown - Communauté de communes - Monts d'Arrée Communauté
unknown - Communauté de communes - Monts d'Arrée Communauté
unknown - Communauté de communes - Monts d'Arrée Communauté - Deliberation 2023 009
Document publié le Dimanche 1 janvier 2023
Lien du pdf (unknown - Communauté de communes - Monts d'Arrée Communauté - Deliberation 2023 009)
Thèmes du document : Justice et droit, Mode, textile et habillement, Exploration spatiale,
Envoyé
en
préfeciure
le
1502/2023
Reçu
en
préfecture
le
15/02/2028
Affiché
le
ID : 029-200067107-20230214-2028000-DE
DEPARTEMENT
DU
FINISTERE
EXTRAIT
DU
REGISTRE
DE
DELIBERATIONS
DU
CONSEIL
COMMUNAUTAIRE
COMMUNAUTE
DE
COMMUNES
CONS
co
È
U
MONTS
D’ARREE
Le
Le,
févri
COMMUNAUTE
Réunion
ordinaire
du
14
février
2023
Membres
|
Quiont
pris
part
à
la
délibération
|
Date de la
|
Date
d'affichage
en
exercice
convocation
|
31
|
|
26 + 4 pouvoirs
|
02 février
2023
En
03 février 2023
N°
délibération
Objet
2023-009
Convention
local
Le
Drosera
à Brennilis
pour
l'Accueil
de
loisirs
Le
quatorze
février
2023
à
18
heures
30
mn,
le
conseil
communautaire,
convoqué,
s'est
réuni
en
séance
ordinaire
au
nombre
prescrit
par
loi
à
la salle
communautaire
à
Loqueffret
sous
la
présidence
de
Jean-François
DUMONTEIL,
Président.
Étaient
présents
:
BERRIEN
: Hubert
LE
LANN,
Barbara
PERRON
BOLAZEC
: Coralie
JEZEQUEL
BOTMEUR :
Eric
PRIGENT
BRASPARTS
: Jean-Yves
BROUSTAL,
Josiane
GUINVARC'H,
Philippe
ROBERT-DANTEC
BRENNILIS
: Alexis
MANAC'H,
Marie-Noëlle
JAFFRE
HUELGOAT:
Marc
QUEMENER,
Marie-Brigitte
BRETHES,
Jacques
THEPAUT
LA
FEUILLEE
: Jean-François
DUMONTEIL,
Annie
SALMAS
LOPEREC
: Jean-Yves
CRENN,
Maryvonne
LE
GUILLOU,
Eric
GONIDEC
LOQUEFFRET
: Sylvie
ALLAIN,
Marcel
SALAÜN
PLOUYE
: Grégory
LE
GUILLOU,
Arnaud
COZIEN,
Christophe
DANIEL
SAINT-RIVOAL
: Mickaël
TOULLEC
SCRIGNAC
: Georges
MORVAN,
Jean
LE
GAC,
André
PAUL
Pouvoirs:
Brigitte
COURBEZ
à
Hubert
LE
LANN,
Anne
ROLLAND
à
Jean-Yves
BROUSTAL,
Gérard
TOSSER
à Jacques
THEPAUT,
Typhaine
BODENEZ
à Jean-François
DUMONTEIL
Secrétaire
de
séance
: Coralie
JEZÉQUEL
Rapporteur
: Jean-François
DUMONTEIL
L'accueil
de
loisirs
accueillant
les
enfants
de
3
à
12
ans
à
Brennilis
au
lieu-dit
Nestavel
Bras
connait
depuis
l’année
dernière
une
forte
demande
des
parents
du
territoire.
Afin
de
ne
pas
refuser
d'inscription,
il à été
demandé
à
la commune
de
Brennilis
de
mettre
à disposition
la salle
du
bâtiment
le
Drosera
qui
se
situe
à
proximité.
Cette
salle
pourrait
accueillir
un
groupe
de
12
à
18
enfants
maximum
âgés
de
plus
de
6
ans.
Une
convention
est
proposée,
certaines
modalités
sont
à
compléter
en
fonction
du
souhait
de
la
commune. Envoyé
er
préfecture
ls
15/02/2023
Reçu
en
rrétecture
le
15/02/2023
ÂAtiic ID
: 029-200067197-202809142022009.DE
Après
en
avoir
délibéré,
le conseil
communautaire,
à
l'unanimité,
- _
Approuve
la
proposition
de
convention
pour
la
mise
à
disposition
d’une
partie
du
bâtiment
le
Drosera
à
Nestavel
Bras
appartenant
à
la commune
de
Brennilis
- _
Autorise
le
président
à signer
la
convention
avec
la
commune
de
Brennilis.
Pour
extrait
certifié
cahforme
auregistre,
Le
Président,
La
secrétaire,
Certifié
exécutoire
par
le
président,
compte
tenu
de
ia réception
en
préfecture
et la
publication
le
15
février
2023