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unknown - Communauté de communes - Monts d'Arrée Communauté - Deliberation 2023 053
Document publié le Dimanche 1 janvier 2023
Lien du pdf (unknown - Communauté de communes - Monts d'Arrée Communauté - Deliberation 2023 053)
Thèmes du document : Mode, textile et habillement, Justice et droit, Exploration spatiale,
Envoyé
en
préfecture
le
04/08/2023
Reçu
en
préfecture
le
04/08/2023
Affiché
le
ID
: 029-200067197-20230725-2023053B-DE
DEPARTEMENT
DU
FINISTERE
EXTRAIT
DU
REGISTRE
DE
DELIBERATIONS
D
I
COMMUNAUTE
DE
COMMUNES
S
CONSEIL
COMMUNAUTAIRE
MONTS
D’ARREE
o
.
.
COMMUNAUTE
Réunion
ordinaire
du
25
juillet
2023
Membres
Qui
ont
pris
part
à
la délibération
Date
de
la
Date
d’affichage
en
exercice
convocation
31
22
+5
pouvoirs
19
juillet
2023
19
juillet
2023
N°
délibération
Objet
2023-053
Convention
de
fonctionnement
de
la
base
VTT
Monts
d’Arrée
avec
le comité
cyclotourisme
du
Finistère,
commission
VTT
Le
vingt-cinq
juillet
2023
à
18
heures
30
mn,
le
conseil
communautaire,
convoqué,
s’est
réuni
en
séance
ordinaire
au
nombre
prescrit
par
loi
à
la
salle
communautaire
à
Loqueffret
sous
la
présidence
de
Jean-François
DUMONTEIL,
Président.
Étaient
présents
:
BERRIEN
: Brigitte
COURBEZ,
Barbara
PERRON
BOLAZEC
:
BOTMEUR
: Eric
PRIGENT
BRASPARTS
: Jean-Yves
BROUSTAL,
Philippe
ROBERT-DANTEC
BRENNILIS
: Marie-Noëlle
JAFFRE,
Alexis
MANACH
HUELGOAT
: Marc
QUEMENER,
Claude
MOREL,
Gérard
TOSSER
LA
FEUILLEE
: Jean-François
DUMONTEIL,
Annie
SALMAS
LOPEREC
: Jean-Yves
CRENN,
Maryvonne
LE
GUILLOU
LOQUEFFRET
: Sylvie
ALLAIN,
Marcel
SALAÜN
PLOUYE
: Grégory
LE
GUILLOU,
Arnaud
COZIEN,
Christophe
DANIEL
SAINT-RIVOAL
:
SCRIGNAC
: Georges
MORVAN,
Jean
LE
GAC,
André
PAUL
Pouvoirs:
Hubert
LE
LANN
à
Brigitte
COURBEZ,
Josiane
GUINVARC'H
à
Jean-Yves
BROUSTAL,
Anne
ROLLAND
à
Philippe
ROBERT-DANTEC,
Typhaine
BODENEZ
à Annie
SALMAS,
Eric
GONIDEC
à Jean-Yves
CRENN Excusés
: Coralie
JEZEQUEL,
Jacques
THEPAUT,
Marie-Brigitte
BRETHES,
Mickaël
TOULLEC
Secrétaire
de
séance
: Sylvie
ALLAIN
Rapporteur
: Eric
PRIGENT
Depuis
2019,
la
communauté
de
communes
a
une
convention
avec
la
commission
VTT
du
Comité
de
Cyclotourisme
du
Finistère
en
lien
avec
une
base
de
circuits
VTT
sur
son
territoire. Envoyé
en
préfecture
le 04/08/2023
Reçu
en
préfecture
le
04/08/2023
Affiché
le
ID
: 029-200067197-20230725-2023053B-DE
Les
circuits
évoluent,
il y
avait
en
2019,
172
km
de
circuits
VTT
développés,
il y
a en
2022,
17
parcours
permanents
pour
399
km
de
sentiers
dont
297
km
uniques
pour
lesquels
le
balisage
est
réalisé
par
le
CODEP
29
FFCT.
Par
ailleurs,
le
CODEP
29
FFCT
s'engage
à
valoriser
et
faire
la
promotion
de
cette
base
VTT,
à
assurer
l'expertise
technique
des
projets
de
boucles,
à
assurer
une
veille
environnementale,
à
organiser
une
manifestation
annuelle.
Le
montant
de
participation
de
la
collectivité
est
de
6 €
par
km
et
l'achat
du
matériel
de
balisage.
(Pour
l’année
2022,
ce
montant
s'élève
à 2.157
€
au
total)
Après
en
avoir
délibéré,
le conseil
communautaire,
à
l'unanimité
-__
Approuve
la
convention
proposée
pour
la
pérennisation
des
parcours
VTT
permanents
sur
le
territoire
de
Monts
d’Arrée
Communauté
-__
Autorise
le président
à signer
la convention
avec
la commission
VTT
du
Comité
de
Cyclotourisme
du
Finistère
(CODEP
29
FFCT)
Pour
extrait
certifié
conforme
au
registre,
Le
Président,
La
secrétaire,
Certifié
exécutoire
par
le président,
compte
tenu
de
la
réception
en
préfecture
et
la
publication
le
27 juillet
2023