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Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune de Sain-Bel.
Lien du pdf (Compte-Rendu - 2014.03.28 CRCM)
Thèmes du document : Démocratie, Famille, Justice et droit,
N° 33/14 [
COMPTE
RENDU
DU
CONSEIL
MUNICIPAL
DU
28 MARS
2014
Le
Conseil
Municipal
de
la
commune
de
SAIN-BEL
s’est
réuni
en
assemblée,
en
session
ordinaire,
au
lieu
habituel
de
ses
séances,
après
convocation
légale
du
24/03/2014,
sous
la
présidence
de
M.
DESCOMBES,
Maire.
e Nombre
de
Conseillers
en
exercice
:
19
° Nombre
de
Conseillers
présents
:
19
e Nombre
de
Conseillers
votants
:
19
Présents
:DESCOMBES
Bernard
- CHEVALIER
Nicole
- MOLLARD
Yvan
- REUTER
Christiane
-
ROBIN
Pascal
-
LAMOTTE
Caroline
- RIVRON
Serge
- CHOLLIER
Danielle
- BERTHET
Guy
- LOPEZ
Christine
- REVELLIN-
CLERC
Raymond
- CARRIBON
Fanny
- BENKHETACHE
Rabah
- ARMILLOTTA
Maud
- BERNARD
Flavien
-
QUAIX
Brigitte
- POTOT
Franck
- GANDIT
Nadine
- FOUCHÉ
Gérard
Secrétaire
de
séance
: BENKHETACHE
Rabah
Date
d'affichage
: 2
avril
2014
ORDRE
DU
JOUR
DESIGNATION
D'UN
SECRETAIRE
DE
SEANCE
M.
BENKHETACHE
Rabah
est
élu
à l'unanimité.
1-
INSTALLATION
DU
CONSEIL
MUNICIPAL
La
séance
a été
ouverte
sous
la présidence
de
Madame
REUTER
Christiane,
doyenne
des
membres
du
Conseil
Municipal
qui
après
appel
nominal,
a donné
lecture
des
résultats
constatés
aux
procès-verbaux
des
élections
et a
déclaré
installer :
NOMS
-
PRENOMS
NOMBRE
DE
SUFFRAGES
OBTENUS
DESCOMBES
Bernard
538
CHEVALIER
Nicole
538
MOLLARD
Yvan
538
REUTER
Christiane
538
ROBIN
Pascal
538
LAMOTTE
Caroline
538
RIVRON
Serge
538
CHOLLIER
Danièle
538
BERTHET
Guy
538
LOPEZ
Christine
538
REVELLIN
CLERC
Raymond
538
CARRIBON
Fanny
938
BENKHETACHE
Rabah
538
ARMILLOTTA
Maud
538
BERNARD
Flavien
538
QUAIX
Brigitte
538
POTOT
Franck
538
GANDIT
Nadine
538
FOUCHÉ
Gérard
538
dans
leurs
fonctions
de
conseillers
municipaux.
II
- ELECTION
DU
MAIRE
La
présidente,
après
avoir
donné
lecture
des
articles
L.2122-7,
L.2122-8
et L.2122-10
du
code
général
des
collectivités
territoriales,
a invité
le
conseil
à procéder
à l'élection
d’un
maire
conformément
aux
dispositions
prévues
par
l'article
L.2122-7
du
code.
Chaque
conseiller
municipal,
a remis
fermé
son
bulletin
de
vote,
écrit
sur
papier
blanc.
Le
dépouillement
du
vote
a donné
les
résultats
ci-après
:
Nombre
de
bulletins
trouvés
dans
l’urne
:19
À
déduire
:bulletins
litigieux
énumérés
aux
articles
L.65
et
L.66
du
code
électoral
:1
Reste,
pour
le
nombre
des
suffrages
exprimés
:18
Majorité
absolue
:10
À
obtenu
:
M.
DESCOMBES
Bernard,
18
voix
(dix
huit),
1
blanc
(un)
M.
DESCOMBES
Bernard,
ayant
obtenu
la majorité
absolue,
a
été
proclamé
Maire,
et
a
été
immédiatement
installé. Monsieur
le Maire
remercie
vivement
les
électeurs
qui
lui ont
fait confiance
pour
ce nouveau
mandat.
Il souhaite
la bienvenue
aux
nouveaux
élus.
I précise
qu’ils
ne
sont
pas
des
élus
par
défaut,
qu’ils
sont
légitimes
ce soir
et pour
les
six
ans
à venir.
La
liste
a
obtenue
plus
de
68%
des
suffrages
exprimés.
Ils sont
les
élus
de
tous
les Saint-Belois.
Ce
n'est
pas
leur
faute
s’il n’y
a pas
eu
d'opposition
et ce n’est
pas
non
plus
la faute
du
changement
de
scrutin,
puisqu'à
Saint
Pierre
la Palud,
Saint
Germain-Nuelles
et d’autres
communes
de
taille
similaire,
plusieurs
listes
ont
été
créées.
C’est
une
nouvelle
aventure
et beaucoup
de
travail
qui
attendent
la nouvelle
équipe
qui
plus
est
dans
un
contexte
difficile,
hausse
de
la
TVA,
baisse
des
dotations
de
l’état.
Il faudra
donc
être
réaliste
et
mesuré
dans
nos
ambitions. III - FIXATION
DU
NOMBRE
DES
ADJOINTS
Vu
le code
général
des
collectivités
territoriales
et notamment
les
articles
L.2122-1
et L.2122-2,
Considérant
les résultats
des
élections
municipales
en
date
du
23
mars
2014,
Ayant
entendu
l'exposé
de
Monsieur
le Maire,
Le
Conseil
Municipal,
après
avoir
délibéré
Par
19
voix
pour,
0
contre,
0
abstention
"
Décide
la création
de
5 postes
d’adjoints,
" _
Précise
que
l’entrée
en
fonction
de
ces
derniers
interviendra
dès
leur
élection.
IV
- ELECTION
DES
ADJOINTS
Il a
été
procédé
ensuite,
dans
les
mêmes
formes,
et sous
la
présidence
de
M.
DESCOMBES
Bernard,
élu
maire,
à
l'élection
des
adjoints.
Le
Maire
rappelle
que
les
adjoints
sont
élus
au
scrutin
secret
de
liste
à la majorité
absolue,
sans
panachage
ni vote
préférentiel
parmi
les
membres
du
conseil
municipal.
Le
Conseil
Municipal
a décidé
de
laissé
un
délai
de
05
minutes
pour
le dépôt,
auprès
du
maire,
des
listes
de
candidats
aux
fonctions
d’adjoints
au
maire
qui
doivent
comporter
au
plus
autant
de
conseillers
municipaux
que
d’adjoints
à
désigner. A
l'issue
de
ce
délai,
le maire
a constaté
qu’une
liste
de
candidats
aux
fonctions
d’adjoint
au
maire
avait
été
déposée.
Cette
liste
a été jointe
au
présent
procès-verbal.
Elle
est mentionnée
dans
le résultat
ci-dessous
par
l'indication
du
nom
du
candidat
placé
en
tête
de
la liste.
Il a ensuite
été
procédé à
l'élection
des
adjoints
au
maire.
Le
dépouillement
du
scrutin
a donné
les résultats
ci-après
:
Liste
n°1
: Yvan
MOLLARD
Nombre
de
bulletins
trouvés
dans
l’urne
: 19
À
déduire
: bulletins
litigieux
énumérés
aux
articles
L.65
et L.66
du
code
électoral
: 1
Reste,
pour
le nombre
des
suffrages
exprimés
: 18
Majorité
absolue
: 10
Ont
été
proclamés
adjoints
et immédiatement
installés
les candidats
figurant
sur
la liste
conduite
par
M.
MOLLARD
Yvan. Monsieur
le Maire
indique
que
les
adjoints
sont
présidents
de
commissions.
M.
Mollard,
premier
adjoint,
aura
la présidence
de
la commission
administration
générale,
petite
enfance,
jeunesse
et
sports,
vie
associative.
Mme
Chevalier,
deuxième
adjointe,
aura
la
présidence
de
la
commission
des
affaires
sociales
et
des
services
à la
personne. M.
Robin,
troisième
adjoint,
aura
la présidence
de
la commission
des
travaux,
voiries
et bâtiments.
Mme
Reuter,
quatrième
adjointe,
aura
la présidence
de
la commission
des
affaires
scolaires
et périscolaires.
M.
Rivron,
cinquième
adjoint,
aura
la présidence
de
la commission
environnement,
communication
culture
et
animations. Ces
commissions
seront
mise
en
place
prochainement.
V-
FIXATION
DU
NOMBRE
DES
ADMINISTRATEURS
DU
CCAS
Monsieur
le maire
propose
de
fixer
le nombre
d’administrateurs
du
CCAS.
Il rappelle
que
le maire
préside
de
droit.
Le
conseil
doit
être
composé
à parité
d'élus
municipaux
et de
membres
issus
de
la société
civile,
dans
une
proportion
de
8 minium
à 16
maximum,
en
plus
du
maire.
Monsieur
le maire
propose
de
fixer
le nombre
à 10
personnes.
Le
Conseil
Municipal,
après
avoir
délibéré
Par
19
voix
pour,
0 contre,
0
abstention
"
FIXE
le nombre
d'administrateur
du
CCAS
à 10
personnes.
V1
-
ELECTION
DES
DELEGUES
AUPRES
DES
SYNDICATS
>
SIABA
Monsieur
le Maire
expose
aux
membres
de
l'assemblée
que
suite
au
renouvellement
du
conseil
municipal,
il est
nécessaire
de
procéder
à l'élection
de
représentants
au
sein
du
SIABA
(2 membres
titulaires
et 1 membre
suppléant).
2 En
application
de
l’article
L.5211-7
du
Code
Général
des
collectivités
Territoriales,
cette
désignation
se
fait
au
scrutin
secret
et
à la
majorité
absolue
Le
Conseil
Municipal,
après
avoir
délibéré
”
Décide
qu’il
sera
statué
au
scrutin
secret
pour
l’élection
de
représentants
au
sein
du
SIABA
(2
membres
titulaires
et
1 membre
suppléant).
"Sont
candidats
pour
les
postes
de
délégués
titulaires
:
Serge
RIVRON
et
Yvan
MOLLARD
Nombre
de
votants
:19
Ÿ_
Ont
obtenu
:
-
Serge
RIVRON:
19
voix
-
Yvan
MOLLARD:
19
voix
Y_
Sont
élus
:Serge
RIVRON
et
Yvan
MOLLARD
"Est
candidat
pour
le
poste
de
délégué
suppléant
:
Ÿ__
Rabah
BENKHETACHE
Ÿ._
Nombre
de
votants
:19
Ÿ”_
À
obtenu :
- __
Rabah
BENKHETACHE:
19
voix
Ÿ
Est
élu
: Rabah
BENKHETACHE
>
SYDER
Monsieur
le
Maire
expose
aux
membres
de
l'assemblée
que
suite
au
renouvellement
du
conseil
municipal,
il
est
nécessaire
de
procéder
à l’élection
de
représentants
au
sein
du
SYDER
(1
membres
titulaire
et
1 membre
suppléant).
En
application
de
l’article
L.5211-7
du
Code
Général
des
collectivités
Territoriales,
cette
désignation
se
fait
au
scrutin
secret
et
à la
majorité
absolue.
Le
Conseil
Municipal,
après
avoir
délibéré
"
Décide
qu’il
sera
statué
au
scrutin
secret
pour
l’élection
de
représentants
au
sein
du
SYDER
(1
membre
titulaire
et
1 membre
suppléant).
"Est
candidat
pour
le
poste
de
délégué
titulaire
:
Ÿ”_
Rabah
BENKHETACHE
Ÿ”_
Nombre
de
votants
:19
YA
obtenu: -
Rabah
BENKHETACHE
:
19
voix
Ÿ
Est
élu
:Rabah
BENKHETACHE
"Est
candidat
pour
le
poste
de
délégué
suppléant
:
Ÿ__
Flavien
BERNARD
Ÿ_
Nombre
de
votants
:19
Ÿ
À
obtenu: -
Flavien
BERNARD
:19
voix
Est
élu
:Flavien
BERNARD
>
SIEB
Monsieur
le Maire
expose
aux
membres
de
l'assemblée
que
suite
au
renouvellement
du
conseil
municipal,
il est
nécessaire
de
procéder
à l'élection
de
représentants
au
sein
du
SIEB
(2 membres
titulaires
et 2 membres
suppléants).
En
application
de
l’article
L.5211-7
du
Code
Général
des
collectivités
Territoriales,
cette
désignation
se
fait au
scrutin
secret
et à la majorité
absolue
Le
Conseil
Municipal,
après
avoir
délibéré
“
Décide
qu'il
sera
statué
au
scrutin
secret
pour
l'élection
de
représentants
au
sein
du
SIEB
(2
membres
titulaires
et 2 membres
suppléants).
=
Sont
candidats
pour
les postes
de
délégués
titulaires
:
*__
Yvan
MOLLARD
et Raymond
REVELLIN-CLERC
Nombre
de
votants
: 19
Ÿ
Ont
obtenu
:
-
Yvan
MOLLARD
: 19
voix
-__
Raymond
REVELLIN-CLERC
: 19
voix,
Sont
élus
: Yvan
MOLLARD
et Raymond
REVELLIN-CLERC
"Sont
candidats
pour
les postes
de
délégués
suppléants
:
Ÿ_
Pascal
ROBIN
et Guy
BERTHET
Nombre
de
votants
: 19
Ont
obtenu: -
Pascal
ROBIN :
19
voix
-
Guy
BERTHET
: 19 voix
Ÿ__
Sont
élus
: Pascal
ROBIN
et Guy
BERTHET >
SIABr
Monsieur
le Maire
expose
aux
membres
de
l'assemblée
que
suite
au
renouvellement
du
conseil
municipal,
il est
nécessaire
de
procéder
à l'élection
de
représentants
au
sein
du
SIABr
(2 membres
titulaires
et 1 membre
suppléant).
En
application
de
l’article
L.5211-7
du
Code
Général
des
collectivités
Territoriales,
cette
désignation
se
fait
au
scrutin
secret
et à la majorité
absolue
Le
Conseil
Municipal,
après
avoir
délibéré
"
Procède
à
la
désignation
par
vote
à
bulletins
secrets
de
2
délégués
titulaires
et
de
1
délégué
suppléant
à
siéger
au
sein
du
SIABr.
"Sont
candidats
pour
les
postes
de
délégués
titulaires
:
*__
Serge
RIVRON
et Yvan
MOLLARD
Nombre
de
votants
: 19
Nombre
de
bulletins
trouvés
dans
l’urne
: 19
Y_
Ont
obtenu
:
-
Serge
RIVRON:
19
voix,
-
Yvan
MOLLARD:
19
voix,
Y__
Sont
élus
: Serge
RIVRON
et Yvan
MOLLARD
"
Est
candidat
pour
le poste
de
délégué
suppléant,
vote
à scrutin
public
Ÿ
Rabah
BENKHETACHE
Nombre
de votants
: 19
YA
obtenu: - _
Rabah
BENKHETACHE
: 19 voix
*_
Est élu
: Rabah
BENKHETACHE
>
CABLE
Monsieur
le Maire
expose
aux
membres
de
l'assemblée
que
suite
au
renouvellement
du
conseil
municipal,
il est
nécessaire
de
procéder
à l'élection
de
représentants
au
sein
du
CABLE
(2 membres
titulaires
et 1
membre
suppléant).
En
application
de
l’article
L.5211-7
du
Code
Général
des
collectivités
Territoriales,
cette
désignation
se
fait au
scrutin
secret
et à la majorité
absolue
Le
Conseil
Municipal,
après
avoir
délibéré
=
Décide
qu'il
sera
statué
au
scrutin
secret
pour
l'élection
de
représentants
au
sein
du
CABLE
(2
membres
titulaires
et 1 membre
suppléant).
"Sont
candidats
pour
les postes
de
délégués
titulaires
:
Ÿ__
Rabah
BENKHETACHE
et Flavien
BERNARD
Nombre
de
votants
: 19
Ÿ”
Ont
obtenu : -
Rabah
BENKHERACHE:
19
voix
-__
Flavien
BERNARD
: 19
voix
Y__
Sontélus
: Rabah
BENKHERACHE
et Flavien
BERNARD
"
Est
candidat
pour
le poste
de
délégué
suppléant :
Raymond
REVELLIN-CLERC
Nombre
de
votants
: 19
YA
obtenu: -
_
Raymond
REVELLIN-CLERC
: 19
voix
*_
Est élu
: Raymond
REVELLIN-CLERC
>
CCPA
Monsieur
le Maire
rappelle
que
lors
du
scrutin
du
23
mars
2014,
ont été élus
déléguées
communautaires :
-
DESCOMBES
Bernard
-
LAMOTTE
Caroline
-
RIVRON
Serge
-
LOPEZ
Christine
Le
prochain
conseil
communautaire
est
fixé
au
17
avril.
Cette
date
ne
convenant
pas
à tous
les
élus,
elle
risque
d’être
modifiée.
Les
délégués
recevront
une
convocation
en
temps
voulu.
Monsieur
le
Maire
indique
que
le
vote
du
compte
administratif
et
du
budget,
entre
autre,
seront
à l'ordre
du
jour
du
prochain
conseil
municipal
qui
aura
lieu
le 9 avril
2014.
Il souhaite
laisser
le temps
aux
nouveaux
élus
de
s'installer.
Les
adjoints
auront
la charge
de
les réunir
afin
de
discuter
et de
créer
des
groupes
de
travail.
L'ordre
du
jour
étant
épuisé,
la
séance
est
levée
à 21h30 N° 33/14 |
COMPTE
RENDU
DU
CONSEIL
MUNICIPAL
DU
28 MARS
2014
Le
Conseil
Municipal
de
la
commune
de
SAIN-BEL
s’est
réuni
en
assemblée,
en
session
ordinaire,
au
lieu
habituel
de
ses
séances,
après
convocation
légale
du
24/03/2014,
sous
la
présidence
de
M.
DESCOMBES,
Maire.
e Nombre
de
Conseillers
en
exercice
:
19
e Nombre
de
Conseillers
présents
:
19
e Nombre
de
Conseillers
votants
:
19
Présents
:DESCOMBES
Bernard
- CHEVALIER
Nicole
- MOLLARD
Yvan
- REUTER
Christiane
-
ROBIN
Pascal
-
LAMOTTE
Caroline
-
RIVRON
Serge
- CHOLLIER
Danielle
- BERTHET
Guy
-
LOPEZ
Christine
- REVELLIN-
CLERC
Raymond
-
CARRIBON
Fanny
- BENKHETACHE
Rabah
-
ARMILLOTTA
Maud
-
BERNARD
Flavien
-
QUAIX
Brigitte
- POTOT
Franck
- GANDIT
Nadine
- FOUCHÉ
Gérard
Secrétaire
de
séance
: BENKHETACHE
Rabah
Date
d'affichage
: 2
avril
2014
ORDRE
DU
JOUR
DESIGNATION
D'UN
SECRETAIRE
DE
SEANCE
M.
BENKHETACHE
Rabah
est
élu
à l'unanimité.
L-
INSTALLATION
DU
CONSEIL
MUNICIPAL
La
séance a
été
ouverte
sous
la présidence
de
Madame
REUTER
Christiane,
doyenne
des
membres
du
Conseil
Municipal
qui
après
appel
nominal,
a donné
lecture
des
résultats
constatés
aux
procès-verbaux
des
élections
et a
déclaré
installer
:
NOMS
-
PRENOMS
NOMBRE
DE
SUFFRAGES
OBTENUS
DESCOMBES
Bernard
538
CHEVALIER
Nicole
538
MOLLARD
Yvan
538
REUTER
Christiane
538
ROBIN
Pascal
538
LAMOTTE
Caroline
538
RIVRON
Serge
038
CHOLLIER
Danièle
538
BERTHET
Guy
D38
LOPEZ
Christine
538
REVELLIN
CLERC
Raymond
538
CARRIBON
Fanny
538
BENKHETACHE
Rabah
538
ARMILLOTTA
Maud
538
BERNARD
Flavien
538
QUAIX
Brigitte
538
POTOT
Franck
538
GANDIT
Nadine
538
FOUCHÉ
Gérard
538
dans
leurs
fonctions
de
conseillers
municipaux.
IL - ELECTION
DU
MAIRE
La
présidente,
après
avoir
donné
lecture
des
articles
L.2122-7,
L.2122-8
et L.2122-10
du
code
général
des
collectivités
territoriales,
a invité
le conseil
à procéder
à l'élection
d’un
maire
conformément
aux
dispositions
prévues
par
l'article
L.2122-7
du
code.
Chaque
conseiller
municipal,
a remis
fermé
son
bulletin
de
vote,
écrit sur
papier
blanc.
Le
dépouillement
du
vote
a donné
les
résultats
ci-après :
Nombre
de
bulletins
trouvés
dans
l’urne
: 19
A
déduire
: bulletins
litigieux
énumérés
aux
articles
L.65
et L.66
du
code
électoral
: 1
Reste,
pour
le nombre
des
suffrages
exprimés
: 18
Majorité
absolue
: 10
À
obtenu :
M.
DESCOMBES
Bernard,
18
voix
(dix
huit),
1
blanc
(un)
M.
DESCOMBES
Bernard,
ayant
obtenu
la majorité
absolue,
a été
proclamé
Maire,
et a été
immédiatement
installé. Monsieur
le Maire
remercie
vivement
les électeurs
qui
lui ont
fait confiance
pour
ce nouveau
mandat.
Il souhaïite
la bienvenue
aux
nouveaux
élus.
Il précise
qu'ils
ne
sont
pas
des
élus
par
défaut,
qu'ils
sont
légitimes
ce
soir
et pour
les six
ans
à venir.
La
liste
a
obtenue
plus
de
68%
des
suffrages
exprimés.
Ils sont
les
élus
de
tous
les Saint-Belois.
Ce
n’est
pas
leur
faute
s’il n’y
a pas
eu
d'opposition
et ce n’est
pas
non
plus
la faute
du
changement
de
scrutin,
puisqu’à
Saint
Pierre
la Palud,
Saint
Germain-Nuelles
et d’autres
communes
de
taille
similaire,
plusieurs
listes
ont
été
créées.
C’est
une
nouvelle
aventure
et beaucoup
de
travail
qui
attendent
la nouvelle
équipe
qui
plus
est dans
un
contexte
difficile,
hausse
de
la TVA,
baisse
des
dotations
de
l’état.
Il faudra
donc
être
réaliste
et mesuré
dans
nos
ambitions. IIL - FIXATION
DU
NOMBRE
DES
ADIJOINTS
Vu
le
code
général
des
collectivités
territoriales
et
notamment
les
articles
L.2122-1
et
L.2122-2,
Considérant
les
résultats
des
élections
municipales
en
date
du
23
mars
2014,
Ayant
entendu
l'exposé
de
Monsieur
le Maire,
Le
Conseil
Municipal,
après
avoir
délibéré
Par
19
voix
pour,
0 contre,
0
abstention
"
Décide
la création
de
5 postes
d’adjoints,
"
Précise
que
l'entrée
en
fonction
de
ces
derniers
interviendra
dès
leur
élection.
IV
- ELECTION
DES
ADIJOINTS
Il a été
procédé
ensuite,
dans
les mêmes
formes,
et sous
la présidence
de
M.
DESCOMBES
Bernard,
élu
maire,
à
l'élection
des
adjoints.
Le
Maire
rappelle
que
les adjoints
sont
élus
au
scrutin
secret
de
liste à la majorité
absolue,
sans
panachage
ni vote
préférentiel
parmi
les
membres
du
conseil
municipal.
Le
Conseil
Municipal
a décidé
de
laissé
un
délai
de
05
minutes
pour
le dépôt,
auprès
du
maire,
des
listes
de
candidats
aux
fonctions
d’adjoints
au
maire
qui
doivent
comporter
au
plus
autant
de
conseillers
municipaux
que
d'adjoints
à
désigner. A
l'issue
de
ce
délai,
le maire
a constaté
qu’une
liste
de
candidats
aux
fonctions
d’adjoint
au
maire
avait
été
déposée.
Cette
liste
a été jointe
au
présent
procès-verbal.
Elle
est mentionnée
dans
le résultat
ci-dessous
par
l'indication
du
nom
du
candidat
placé
en
tête
de
la liste.
Il a ensuite
été
procédé
à l'élection
des
adjoints
au
maire.
Le
dépouillement
du
scrutin
a donné
les résultats
ci-après :
Liste
n°1
: Yvan
MOLLARD
Nombre
de
bulletins
trouvés
dans
l'urne
: 19
À
déduire
: bulletins
litigieux
énumérés
aux
articles
L.65
et L.66
du
code
électoral
: 1
Reste,
pour
le nombre
des
suffrages
exprimés
: 18
Majorité
absolue
: 10
Ont
été
proclamés
adjoints
et immédiatement
installés
les candidats
figurant
sur
la liste conduite
par
M.
MOLLARD
Yvan. Monsieur
le Maire
indique
que
les adjoints
sont
présidents
de
commissions.
M.
Mollard,
premier
adjoint,
aura
la présidence
de
la commission
administration
générale,
petite
enfance,
jeunesse
et
sports,
vie
associative.
Mme
Chevalier,
deuxième
adjointe,
aura
la présidence
de
la commission
des
affaires
sociales
et des
services
à la
personne. M.
Robin,
troisième
adjoint,
aura
la présidence
de
la commission
des
travaux,
voiries
et bâtiments.
Mme
Reuter,
quatrième
adjointe,
aura
la présidence
de
la commission
des
affaires
scolaires
et périscolaires.
M.
Rivron,
cinquième
adjoint,
aura
la présidence
de
la commission
environnement,
communication
culture
et
animations. Ces
commissions
seront
mise
en
place
prochainement.
V-
FIXATION
DU
NOMBRE
DES
ADMINISTRATEURS
DU
CCAS
Monsieur
le maire
propose
de
fixer
le nombre
d’administrateurs
du
CCAS.
Il rappelle
que
le maire
préside
de
droit.
Le
conseil
doit
être
composé
à parité
d'élus
municipaux
et de
membres
issus
de
la société
civile,
dans
une
proportion
de
8 minium
à 16
maximum,
en
plus
du
maire.
Monsieur
le maire
propose
de
fixer
le nombre
à 10
personnes.
Le
Conseil
Municipal,
après
avoir
délibéré
Par
19
voix
pour,
0
contre,
0
abstention
"
FIXE
le nombre
d’administrateur
du
CCAS
à 10
personnes.
VI
- ELECTION
DES
DELEGUES
AUPRES
DES
SYNDICATS
>
SIABA
Monsieur
le Maire
expose
aux
membres
de
l’assemblée
que
suite
au
renouvellement
du
conseil
municipal,
il est
nécessaire
de
procéder
à l’élection
de
représentants
au
sein
du
SIABA
(2 membres
titulaires
et 1 membre
suppléant).
2 En
application
de
l’article
L.5211-7
du
Code
Général
des
collectivités
Territoriales,
cette
désignation
se
fait au
scrutin
secret
et à la majorité
absolue
Le
Conseil
Municipal,
après
avoir
délibéré
"
Décide
qu'il
sera
statué
au
scrutin
secret
pour
l'élection
de
représentants
au
sein
du
SIABA
(2
membres
titulaires
et 1 membre
suppléant).
“Sont
candidats
pour
les
postes
de
délégués
titulaires
:
Serge
RIVRON
et Yvan
MOLLARD
Nombre
de
votants
: 19
Ÿ”_
Ont
obtenu : -
Serge
RIVRON!:
19
voix
-
Yvan
MOLLARD:
19 voix
YŸ__
Sont
élus
: Serge
RIVRON
et Yvan
MOLLARD
"
Est
candidat
pour
le poste
de
délégué
suppléant
:
Ÿ”_
Rabah
BENKHETACHE
Nombre
de
votants
: 19
À
obtenu: -
Rabah
BENKHETACHE:
19 voix
Ÿ
Est élu
: Rabah
BENKHETACHE
>
SYDER
Monsieur
le Maire
expose
aux
membres
de
l’assemblée
que
suite
au
renouvellement
du
conseil
municipal,
il est
nécessaire
de
procéder
à l'élection
de
représentants
au
sein
du
SYDER
(1 membres
titulaire
et 1 membre
suppléant).
En
application
de
l’article
L.5211-7
du
Code
Général
des
collectivités
Territoriales,
cette
désignation
se
fait au
scrutin
secret
et à la majorité
absolue.
Le
Conseil
Municipal,
après
avoir
délibéré
“
Décide
qu'il
sera
statué
au
scrutin
secret
pour
l'élection
de
représentants
au
seïn
du
SYDER
(1
membre
titulaire
et 1 membre
suppléant).
"Est
candidat
pour
le poste
de
délégué
titulaire
:
Rabah
BENKHETACHE
Nombre
de
votants
: 19
Ÿ
A
obtenu: - _
Rabah
BENKHETACHE :
19 voix
Y_
Est élu
: Rabah
BENKHETACHE
"
Est candidat
pour
le poste
de
délégué
suppléant
:
Y__
Flavien
BERNARD
Ÿ__
Nombre
de
votants
: 19
Ÿ
À
obtenu: -
Flavien
BERNARD
: 19 voix
Ÿ_
Estélu
: Flavien
BERNARD
>
SIEB
Monsieur
le Maire
expose
aux
membres
de
l'assemblée
que
suite
au
renouvellement
du
conseil
municipal,
il est
nécessaire
de
procéder
à l’élection
de
représentants
au
sein
du
SIEB
(2 membres
titulaires
et 2 membres
suppléants).
En
application
de
l'article
L.5211-7
du
Code
Général
des
collectivités
Territoriales,
cette
désignation
se
fait
au
scrutin
secret
et à la majorité
absolue
Le
Conseil
Municipal,
après
avoir
délibéré
"
Décide
qu'il
sera
statué
au
scrutin
secret
pour
l'élection
de
représentants
au
sein
du
SIEB
(2
membres
titulaires
et 2 membres
suppléants).
"
Sont
candidats
pour
les postes
de
délégués
titulaires :
Ÿ
Yvan
MOLLARD
et Raymond
REVELLIN-CLERC
Ÿ_
Nombre
de
votants
: 19
Ÿ_
Ont
obtenu
:
-
Yvan
MOLLARD
: 19 voix
-
_
Raymond
REVELLIN-CLERC
: 19
voix,
Ÿ_
Sontélus
: Yvan
MOLLARD
et Raymond
REVELLIN-CLERC
"
Sont
candidats
pour
les postes
de
délégués
suppléants
:
Pascal
ROBIN
et Guy
BERTHET
Y__
Nombre
de
votants
: 19
Ont
obtenu : -
Pascal
ROBIN
: 19 voix
-
Guy
BERTHET
: 19
voix
Ÿ__
Sont
élus
: Pascal
ROBIN
et Guy
BERTHET >
SIABr
Monsieur
le Maire
expose
aux
membres
de
l'assemblée
que
suite
au
renouvellement
du
conseil
municipal,
il est
nécessaire
de
procéder
à l’élection
de
représentants
au
sein
du
SIABr
(2 membres
titulaires
et 1 membre
suppléant).
En
application
de
l’article
L.5211-7
du
Code
Général
des
collectivités
Territoriales,
cette
désignation
se
fait au
scrutin
secret
et à la majorité
absolue
Le
Conseil
Municipal,
après
avoir
délibéré
"
Procède
à
la
désignation
par
vote
à
bulletins
secrets
de
2
délégués
titulaires
et
de
1
délégué
suppléant
à
siéger
au
sein
du
SIABr.
"
Sont
candidats
pour
les postes
de
délégués
titulaires
:
#_
Serge
RIVRON
et Yvan
MOLLARD
Nombre
de
votants
: 19
Nombre
de
bulletins
trouvés
dans
l’urne
: 19
Ont
obtenu
:
-
Serge
RIVRON:
19
voix,
-
Yvan
MOLLARD:
19
voix,
Ÿ_
Sont
élus
: Serge
RIVRON
et Yvan
MOLLARD
"
Est candidat
pour
le poste
de
délégué
suppléant,
vote
à scrutin
public
Ÿ_
Rabah
BENKHETACHE
Nombre
de
votants
: 19
A
obtenu: -
Rabah
BENKHETACHE
: 19
voix
Y _
Est élu
: Rabah
BENKHETACHE
>
CABLE
Monsieur
le Maire
expose
aux
membres
de
l'assemblée
que
suite
au
renouvellement
du
conseil
municipal,
il est
nécessaire
de
procéder
à l'élection
de
représentants
au
sein
du
CABLE
(2 membres
titulaires
et 1 membre
suppléant).
En
application
de
l’article
L.5211-7
du
Code
Général
des
collectivités
Territoriales,
cette
désignation
se
fait au
scrutin
secret
et à la majorité
absolue
Le
Conseil
Municipal,
après
avoir
délibéré
”
Décide
qu'il
sera
statué
au
scrutin
secret
pour
l'élection
de
représentants
au
sein
du
CABLE
(2
membres
titulaires
et 1 membre
suppléant).
"Sont
candidats
pour
les postes
de
délégués
titulaires
:
Ÿ”_
Rabah
BENKHETACTIE
et Flavien
BERNARD
Ÿ”_
Nombre
de
votants
: 19
Ÿ_
Ont
obtenu: - _
Rabah
BENKHERACHE:
19 voix
-
Flavien
BERNARD
: 19
voix
Ÿ_
Sont
élus
: Rabah
BENKHERACHE
et Flavien
BERNARD
"
Est
candidat
pour
le poste
de
délégué
suppléant
:
Ÿ”_
Raymond
REVELLIN-CLERC
Nombre
de
votants
: 19
A
obtenu: -
Raymond
REVELLIN-CLERC
: 19 voix
Est élu
: Raymond
REVELLIN-CLERC
>
CCPA
Monsieur
le Maire
rappelle
que
lors
du
scrutin
du
23
mars
2014,
ont
été
élus
déléguées
communautaires
:
-
DESCOMBES
Bernard
-
LAMOTTE
Caroline
-
RIVRON
Serge
-
LOPEZ
Christine
Le
prochain
conseil
communautaire
est
fixé
au
17
avril.
Cette
date
ne
convenant
pas
à tous
les
élus,
elle
risque
d'être
modifiée.
Les
délégués
recevront
une
convocation
en
temps
voulu.
Monsieur
le
Maire
indique
que
le
vote
du
compte
administratif
et
du
budget,
entre
autre,
seront
à l'ordre
du
jour
du
prochain
conseil
municipal
qui
aura
lieu
le
9 avril
2014.
Il
souhaite
laisser
le
temps
aux
nouveaux
élus
de
s'installer.
Les
adjoints
auront
la
charge
de
les
réunir
afin
de
discuter
et
de
créer
des
groupes
de
travail.
L'ordre
du
jour
étant
épuisé,
la séance
est levée
à 21h30