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unknown - Communauté de communes - Terre d'Émeraude Communauté - d 2023 047 attribution de subventions developpement economique 2023
Document publié le Dimanche 1 janvier 2023
Lien du pdf (unknown - Communauté de communes - Terre d'Émeraude Communauté - d 2023 047 attribution de subventions developpement economique 2023)
Thèmes du document : Exploration spatiale, Mode, textile et habillement, Économie et finances,
Envoyé en préfecture le 07/04/2023
Reçu en préfecture le 07/04/2023
- TERRE D'ÉMERAUDE COMMUNAUTÉ - Publié le
CO N S E| L CO M M U NAUTAI RE ID : 039-200090579-20230405-D 2023 047-DE
DÉLIBÉRATION N°047/2023
SÉANCE DU 05 AVRIL 2023
Nombre de Conseillers
En exercice : 116 Date de convocation :
Titulaires présents : 82 30/03/2023
Suppléants présents : 5 Date d'affichage :
Pouvoirs : 10 07/04/2023
Votants : 97 Pour : 97 Contre : 0 | Abstentions : 0
L'an deux mille vingt-trois, le cinq avril, à dix-huit heures, le Conseil Communautaire, régulièrement convoqué, s'est
réuni en session ordinaire à la salle François TRUFFAUT de Moirans en Montagne, sous la présidence de Monsieur
PROST Philippe.
Délégués titulaires présents :
ANDREY Patrick ; BAILLY Hervé : BAILLY Jacques ; BAILLY Thierry; BANDERIER Dominique ; BAUDIER Stéphanie ;
BELLAT Stéphane: BELPERRON Pierre-Rémy ; BENIER ROLLET Claude ; BLASER Michel ; BOISSON Jean Pierre ;
BONIN Robert ;: BOURGEOIS Rachel : BOURGEOIS Josette ; BOZON Fabienne ; BRUNET Hervé ; BUCHOT Jean-Yves ;
BUNOD Remy; CAPELLI Sophie ; CAPPELLI Célestin ; CASSABOIS Yannick; CATILAZ Christophe ; CATTET Jean-Luc ;
CHAMOUTON Patrick ; CHATOT Patrick ; CLOSCAVET Marie-Claire ; COLIN Gwenaël ; CORAZZINI Sylvie ; DALLOZ
Jean-Charles ; DAVID Lauriane ; DEPARIS-VINCENT Christelle : DEVAUX Catherine ; DUBOCAGE Françoise ; DUFOUR
Anne; DUTHION Jean-Paul ; ETCHEGARAY Josiane ; GAMBEY Olivier ;: GAUTHIER PACOUD Sandrine ; GEAY David ;
GERMAIN Christophe ; GIROD Franck ; GRAS Françoise ; GROSDIDIER Jean Charles ; HALBOURG Bertrand ; HOTZ
Richard : HUGUES Guy ; JACQUEMIN Pierre ; JAILLET Bernard ; JOURNEAUX Cyrille ; LACROIX Serge ; LANIS Yves ;
LAVRY Dominique ; LONG Grégoire ; LUSSIANA Eddy ; MAILLARD Jean-Claude ; MARQUES Patrick ; MILLET
Jacqueline ; MILLET Michel ; MOREL Alain ; MOREL Denis ; MOREL-BAILLY Hélène; PAIN Michel ; PARIS Robert ;
PIETRIGA Guy ; POURCELOT Anaïs; PROST Philippe ; RASSAU Jean-Noël ; RAVIER Pascal; RETORD Dominique ;
REVOL Hervé : ROUX Nathalie : ROZEK Evelyne : RUDE Bernard ; SCHAEFFER Catherine ; SERVIGNAT Odette ;
STEYAERT Frank : THOMAS Rémi : TISSOT Isabelle ; VACELET Jean-Marie; VENNERI PARE Sandra; VILLESSECHE
Anne ; VUITTON Antoine.
Délégués suppléants présents : GIBOZ Brigitte ; JUHAN Christine ; JULLEROT Pascal : MARILLIER Michael ; RIQUOIS
Jean-Pierre.
Excusés ayant donné pouvoir : BENOIT Jérôme à PROST Philippe ; BOISSON Laurence à CHATOT Patrick ; CALLAND Jacques à GROSDIDIER Jean-Charles ; FAVIER jean-Louis à PIETRIGA Guy ; GROS-FUAND Florence à CHAMOUTON Patrick; GUERIN Jean Luc à LONG Grégoire ; PANISSET Marilyne à DUTHION Jean-Paul ; REBREYEND COLIN Micheline à VILLESSECHE Anne ; REYDELLET DELORME Emmanuelle à ROZEK Evelyne ; VIAL Jacques à PARIS Robert.
Excusés : BONDIER Jean-Robert (représenté par MARILLIER Michael) ; BRIDE Frédéric ; CAILLON Gérard (représenté
par RIQUOIS Jean-Pierre) ; DUFOUR Christiane ; FAGUET Jean-jacques (représenté par JUHAN Christine) ; LANCELOT
Catherine (représentée par GIBOZ Brigitte); LARUADE Laurent (représenté par JULLEROT Pascal).
Absents: AYMONIER Gaëtan : ARTIGUES Damien ; BARIOD Denis ; BIN Richard; BOILLETOT Jean-Marc ; CIOE
Bruno : DE MERONA Bernard : DUMONT GIRARD Philippe ; FATON Patrice ; GUILLOT Evelyne; HUGONNET Franck ;
LAMARD Philippe ; MORISSEAU Gilles; NEVERS Jean-Claude ; PAGET Jean-Marie ; PERRIN Alexandre ; PRELY Fabrice.
Secrétaire de séance : BELPERRON Pierre-Rémy.
Objet : Attribution de subventions - développement économique - 2023
Rapporteur : LONG Grégoire Le RAPPORTEUR,
Envoyé en préfecture le 07/04/2023
Reçu en préfecture le 07/04/2023
Publié le
ID : 039-200090579-20230405-D 2023 047-DE
EXPOSE
Terre d'Emeraude Communauté porte la volonté de soutenir les associations qui œuvrent en faveur du
développement économique du territoire.
Les demandes reçues au titre de l'année 2023 ont fait l'objet d'une présentation à la commission
« Attractivité économique et emploi »
Le BUREAU COMMUNAUTAIRE, dans sa séance du 28 mars 2023 à émis un avis favorable,
Le CONSEIL COMMUNAUTAIRE, après avoir entendu cet exposé et avoir délibéré,
DÉCIDE
D’'ATTRIBUER pour 2023 la somme de 33 350 € comme suit :
Structure Montant
Mission locale Sud Jura 13 450€
Pépinière d'entreprises L'Atelier au Village 7 600€
Plateforme technologique Tecbois 10 OOC€
Groupement de Valorisation Agricole (GVA) de la | 1 000€
Petite Montagne
Association JA'Nime 39 (Jeunes Agriculteurs) 1 000€
Le Jura de ferme 300 €
DE CHARGER Monsieur le Président ou un de ses représentants de signer l'ensemble des pièces
nécessaires à la mise en œuvre de cette décision.
DE DIRE que les crédits sont inscrits au budget 2023
Phur extrait conforme,
Dirt Le Fréfident
Fait et délibéré les jour, mois et an susdits.
Ont signé au registre des délibérations les
membres présents.