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Déliberation - Liste deliberations votees
Document publié le Mercredi 1 janvier 2025 par la commune de Roque-d'Anthéron.
Lien du pdf (Déliberation - Liste deliberations votees)
Thèmes du document : Institutions publiques, Démocratie, Justice et droit,
VILLE DE
Y
Le Maire :
\+
Jean-Pierre SERRÜS
LA ROQUE
D'ANTHÉRON
Conseil Municipal du jeudi 30 janvier 2025 à 19h00
Liste des délibérations votées
Délibération 25/01 - TENUE DU DEBAT D'ORIENTATION BUDGETAIRE EXERCICE 2025 - après en avoir délibéré, à l'unanimité, adopte la délibération présentée.
Délibération 25/02 - GARANTIE EMPRUNT 2025 AGENCE FRANCE LOCALE - après en avoir délibéré, à l'unanimité, adopte la délibération présentée.
Délibération 25/03 — PRESENTATION DU RAPPORT D'ACTIVITÉ 2024 DE L'ÉTABLISSEMENT PUBLIC INDUSTRIEL ET COMMERCIAL EPIC OFFICE DE TOURISME — après en avoir délibéré, à l'unanimité, adopte la délibération présentée.
Délibération 25/04 - RENOUVELLEMENT DE LA CONVENTION ANNUELLE DE FONCTIONNEMENT ET D'OBJECTIFS AVEC L'ETABLISSEMENT PUBLIC INDUSTRIEL ET COMMERCIAL EPIC OFFICE DE TOURISME ET RENOUVELLEMENT DE LA CONVENTION COMPORTANT DES CLAUSES EXORBITANTES DU DROIT COMMUN SUR LE DOMAINE PRIVE - CONTRAT ADMINISTRATIF OMT - après en avoir délibéré, à l'unanimité des suffrages exprimés (23) et 2 ne prenant pas part au vote (JEAN Didier, COUSTABEAU Gérard), adopte la délibération présentée.
Délibération 25/05 — DEMANDE DE RENOUVELLEMENT DE LA DENOMINATION COMMUNE TOURISTIQUE - après en avoir délibéré, à l'unanimité, adopte la délibération présentée.
Délibération 25/06 - VILLES ET VILLAGES D'ACCUEIL PAR LA FEDERATION FRANCAISE DES VEHICULES D'EPOQUE - APPROBATION DE LA CHARTE FFVE ET APPROBATION DE LA CONVENTION - après en avoir délibéré, à l'unanimité, adopte la délibération présentée.
Délibération 25/07 - CREATION DE POSTES - après en avoir délibéré, à l'unanimité, adopte la délibération présentée.
Délibération 25/08 - EMPLOI DE COORDONNATEUR ENFANCE JEUNESSE EDUCATION : AUTORISATION DE RECRUTER UN AGENT CONTRACTUEL (EN APPLICATION DE L'ARTICLE L. 332-8 2° DU CODE GENERAL DE LA FONCTION PUBLIQUE) - après en avoir délibéré, à l'unanimité, adopte la délibération présentée.
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La Secrétaire de séance :
À
Aurélie GROSSO
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