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Document publié le Lundi 18 décembre 2023 par la commune de Roque-d'Anthéron.
Lien du pdf (Déliberation - CM 18 DEC 23 liste deliberation votee)
Thèmes du document : Justice et droit, Institutions publiques, Démocratie,
VILLE DE
se
LA ROQUE D'ANTHÉRON
a
Conseil Municipal du 18 DECEMBRE 2023 à 19 H
Liste des délibérations votées
1. Délibération N° 121/23 : Reversement d'un excédent de la section de fonctionnement du budget
de l'abbaye de Silvacane - Exercice 2023 : approuvé à l'unanimité
La Secrétaire de séance
Nathalie JEAN